Pussigny (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2014-2016

Cote

2550W/14 (Cote)

2

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

3

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2015

Cote

2550W/17 (Cote)

4

Plans cotés.

Date

2015

Cote

2550W/18 (Cote)

5

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

6

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2015

Cote

2550W/11 (Cote)

7

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2015

Cote

2550W/16 (Cote)

8

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2015

Cote

2550W/10 (Cote)

9

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/15 (Cote)

10

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/13 (Cote)

11

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010

Cote

2550W/12 (Cote)

12

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)

13

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

14

Permis de construire n°1, 3-4 (2003). Permis de construire n°1-2 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°1-3 (2006).

Date

2003-2006

Cote

2549W97 (Cote)

15

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

16

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

17

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

18

Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière, construction d'un auvent (refus de permis). Rue de la Guérivière, construction d'un garage. Rue Saint-Clair, construction d'un garage.

Date

1995

Cote

1757W29 (Cote)

19

DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Date

1966-1995

Cote

1757W1-43 (Cote)

20

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

21

La Gapillère, extension de logement dans une grange (permis puis retrait de permis). Rue de la Maréchallerie, changement de destination et aménagement d'un grenier.

Date

1994

Cote

1757W28 (Cote)

22

La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon, construction d'un hangar. La Rimbaudière, construction d'un hangar agricole.

Date

1991

Cote

1545W8 (Cote)

23

DDE / Subdivisions de Montbazon et de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, certificats d'urbanisme : instruction pour les communes sans plan d'occupation des sols (POS).

Date

1990-1991

Cote

1545W1-10 (Cote)

24

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W75 (Cote)

25

Pussigny (13 plans)

Date

1984-1985

Cote

2692W58 (Cote)

26

Pussigny (29 plans)

Date

1933-1984

Cote

2722W58 (Cote)

27

Naissances, 1949-1982

Date

1949-1982

Cote

4E190/12 (Cote)

28

Ports-sur-Vienne à Reugny.

Date

1940-1980

Cote

1020W123 (Cote)

29

Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1933-1979

Cote

1792W423 (Cote)

30

Fiches supprimées.

Date

1933-1979

Cote

1792W376 (Cote)

31

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1933-1979

Cote

1792W499 (Cote)

32

2ème partie (1979)

Date

1979

Cote

2694W30 (Cote)

33

Fiches parcellaires : sections A, B et ZA à ZN.

Date

1933-1979

Cote

1792W213 (Cote)

34

1 media

Section ZN

Date

1978

Cote

-

35

1ère partie (1978)

Date

1978

Cote

2694W29 (Cote)

36

1 media

Section ZH

Date

1978

Cote

-

37

1 media

Section ZL

Date

1978

Cote

-

38

1 media

Section ZK

Date

1978

Cote

-

39

1 media

Section ZI

Date

1978

Cote

-

40

1 media

Section ZB

Date

1978

Cote

-

41

1 media

Section ZC

Date

1978

Cote

-

42

1 media

Section ZD

Date

1978

Cote

-

43

1 media

Section ZM

Date

1978

Cote

-

44

1 media

Section ZA

Date

1978

Cote

-

45

Pussigny

Date

1978

Cote

2694W28 (Cote)

46

1 media

Section ZE

Date

1978

Cote

-

47

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

155 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1938 (Cote)

48

Pussigny

Date

-

Cote

-

49

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-V.

Date

1933-1974

Cote

1270W236 (Cote)

50

Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1270W237 (Cote)

51

Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

Date

1964-1973

Cote

1102W113 (Cote)

52

Dossiers individuels

Date

-

Cote

-

53

Carnets de notes individuels

Date

-

Cote

-

54

Cahier de roulement, devoirs mensuels, relevé du palmarès des prix (1966)

Date

1962-1972

Cote

80W11 (Cote)

55

Dossiers individuels

Date

1957-1970

Cote

80W9 (Cote)

56

Pussigny

Date

-

Cote

-

57

Listes de recensement.

Date

sans date

Cote

EDEP190/H4 (Cote)

58

Elections présidentielles : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations.

Date

1848-1965

Cote

EDEP190/K4 (Cote)

59

Elections à la Mutualité sociale agricole : listes des électeurs.

Date

sans date

Cote

EDEP190/K14 (Cote)

60

Elections des membres du Conseil municipal, installation du Conseil et élection ou nomination du maire et de ses adjoints : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux, extraits des actes de la préfecture.

Date

1816-1965

Cote

EDEP190/K9 (Cote)

61

Récoltes ou stocks de vins : déclarations, relevés.

Date

1938-1965

Cote

EDEP190/F5 (Cote)

62

Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).

Date

1963-1965

Cote

2549W158 (Cote)

63

Pussigny

Date

-

Cote

-

64

Instructions et documentation provenant des ministères.

Date

1791-1962

Cote

EDEP190/A1 (Cote)

65

Elections législatives : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1876-1962

Cote

EDEP190/K5 (Cote)

66

Referendums : procès-verbaux des opérations, feuilles d'inscriptions et d'appel des votants.

Date

1945-1962

Cote

EDEP190/K3 (Cote)

67

Budgets primitifs.

Date

1908-1961

Cote

EDEP190/L1 (Cote)

68

Listes électorales.

Date

1903-1961

Cote

EDEP190/K2 (Cote)

69

Elections à la chambre de métiers : listes des électeurs.

Date

1932-1960

Cote

EDEP190/K13 (Cote)

70

Ponts, ouvertures, entretien : devis, correspondance.

Date

1829-1960

Cote

EDEP190/O5 (Cote)

71

Etats des recettes et des dépenses.

Date

1813-1960

Cote

EDEP190/L2 (Cote)

72

Elections à la chambre et au tribunal de commerce de Tours : liste des électeurs consulaires, procès-verbaux des opérations électorales, instructions.

Date

1874-1960

Cote

EDEP190/K12 (Cote)

73

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1948-1960

Cote

EDEP190/K15 (Cote)

74

Elections à la chambre départementale d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1920-1959

Cote

EDEP190/K11 (Cote)

75

Comptes de gestion.

Date

1900-1959

Cote

EDEP190/L5 (Cote)

76

Comptes administratifs.

Date

1898-1959

Cote

EDEP190/L3 (Cote)

77

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1876-1959

Cote

EDEP190/K6 (Cote)

78

Elections au Conseil général : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1877-1958

Cote

EDEP190/K8 (Cote)

79

Travaux aux bâtiments communaux : extraits du registre des délibérations, devis, correspondance.

Date

1823-1958

Cote

EDEP190/M1 (Cote)

80

Récoltes de blé : déclarations.

Date

1956-1957

Cote

EDEP190/F6 (Cote)

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