Elections des membres du Conseil municipal, installation du Conseil et élection ou nomination du maire et de ses adjoints : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux, extraits des actes de la préfecture.

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E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées (1646-1965)

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Commune de Pussigny (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP190 (Cote)

Date

1646-1965

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 22 janvier 1998

Mots clés lieux

Pussigny (Indre-et-Loire, France)

Série K : Elections. Personnel.

Elections politiques

Elections des membres du Conseil municipal, installation du Conseil et élection ou nomination du maire et de ses adjoints : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux, extraits des actes de la préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP190/K9 (Cote)

Date

1816-1965

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