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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/14 (Cote)
 Date
2014-2016
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Résultat n°2

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.
Cote
2428W27 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections réalisés lors de la construction...
  • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°3

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Cote
2550W/17 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Résultat n°4

Plans cotés.
Cote
2550W/18 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Plans cotés.
Résultat n°5

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.
Cote
2428W27 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections réalisés lors de la construction...
  • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°6

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.
Cote
2550W/11 (Cote)
 Date
2009-2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...
Résultat n°7

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.
Cote
2550W/16 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Résultat n°8

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.
Cote
2550W/10 (Cote)
 Date
2009-2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...
Résultat n°9

Plans définitifs du parcellaire.
Cote
2550W/15 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Plans définitifs du parcellaire.
Résultat n°10

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/13 (Cote)
 Date
2012
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Pièces de la consultation sur le classement des terres...
Résultat n°11

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.
Cote
2550W/12 (Cote)
 Date
2010
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Résultat n°12

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche
Cote
2659W13 (Cote)
 Date
1980-2010
 Lieu
Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Perrusson (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

  • Photothèque
  • Tirages photographiques
  • Classement par commune
  • Seconde série
  • Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny,...
Résultat n°13

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.
Cote
2549W167 (Cote)
 Date
2008
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Couziers (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France), La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Langeais (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Prévention des risques majeurs dans les communes
  • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...
Résultat n°14

Permis de construire n°1, 3-4 (2003). Permis de construire n°1-2 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°1-3 (2006).
Cote
2549W97 (Cote)
 Date
2003-2006
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
  • Pussigny
  • Permis de construire n°1, 3-4 (2003). Permis de construire...
Résultat n°15

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.
Cote
2428W19 (Cote)
 Date
1954-2005
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...
Résultat n°16

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.
Cote
2428W19 (Cote)
 Date
1954-2005
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...
Résultat n°17

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.
Cote
2496W1-63 (Cote)
 Date
1999-2001
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Tavant (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Trogues (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...
Résultat n°18

Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière, construction d'un auvent (refus de permis). Rue de la Guérivière, construction d'un garage. Rue Saint-Clair, construction d'un garage.
Cote
1757W29 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Pussigny
  • Permis de construire
  • Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière,...
Résultat n°19

DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).
Cote
1757W1-43 (Cote)
 Date
1966-1995
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Neuil (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement...
Résultat n°20

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.
Cote
1489W (Cote)
 Date
1954-1995
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Neuil (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Tavant (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Trogues (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...
Résultat n°21

La Gapillère, extension de logement dans une grange (permis puis retrait de permis). Rue de la Maréchallerie, changement de destination et aménagement d'un grenier.
Cote
1757W28 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Pussigny
  • Permis de construire
  • La Gapillère, extension de logement dans une grange...
Résultat n°22

La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon, construction d'un hangar. La Rimbaudière, construction d'un hangar agricole.
Cote
1545W8 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Pussigny
  • Permis de construire
  • La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon,...
Résultat n°23

DDE / Subdivisions de Montbazon et de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, certificats d'urbanisme : instruction pour les communes sans plan d'occupation des sols (POS).
Cote
1545W1-10 (Cote)
 Date
1990-1991
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivisions de Montbazon et de L'Ile-Bouchard...
Résultat n°24

États de sections sur listes : toutes sections.
Cote
1724W75 (Cote)
 Date
1980-1989
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Pussigny
  • États de sections
  • États de sections sur listes : toutes sections.
Résultat n°25

Pussigny (13 plans)
Cote
2692W58 (Cote)
 Date
1984-1985
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

  • Pussigny (13 plans)
Résultat n°26

Pussigny (29 plans)
Cote
2722W58 (Cote)
 Date
1933-1984
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

  • Pussigny (29 plans)
Résultat n°27

Naissances, 1949-1982
Cote
4E190/12 (Cote)
 Date
1949-1982
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Naissances

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

  • Pussigny
  • Naissances, 1949-1982
Résultat n°28

Ports-sur-Vienne à Reugny.
Cote
1020W123 (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Pernay à La Riche
  • Ports-sur-Vienne à Reugny.
Résultat n°29

Fiches supprimées suite à remembrement.
Cote
1792W423 (Cote)
 Date
1933-1979
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Pussigny
  • États de sections
  • États de sections sur fiches
  • Fiches supprimées suite à remembrement.
Résultat n°30

Fiches supprimées.
Cote
1792W376 (Cote)
 Date
1933-1979
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Pussigny
  • États de sections
  • États de sections sur fiches
  • Fiches supprimées.
Résultat n°31

Fiches de bâtiments ruraux.
Cote
1792W499 (Cote)
 Date
1933-1979
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Pussigny
  • États de sections
  • États de sections sur fiches
  • Fiches de bâtiments ruraux.
Résultat n°32

2ème partie (1979)
Cote
2694W30 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal de remembrement

  • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

  • Pussigny-Ports
  • 2ème partie (1979)
Résultat n°33

Fiches parcellaires : sections A, B et ZA à ZN.
Cote
1792W213 (Cote)
 Date
1933-1979
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Pussigny
  • États de sections
  • États de sections sur fiches
  • Fiches parcellaires : sections A, B et ZA à ZN.
Résultat n°34
Section ZN

1 media

Section ZN
Cote- Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Pussigny
  • Remembrement
  • Section ZN
Résultat n°35

1ère partie (1978)
Cote
2694W29 (Cote)
 Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal de remembrement

  • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

  • Pussigny-Ports
  • 1ère partie (1978)
Résultat n°36
Section ZH

1 media

Section ZH
Cote- Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Pussigny
  • Remembrement
  • Section ZH
Résultat n°37
Section ZL

1 media

Section ZL
Cote- Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Pussigny
  • Remembrement
  • Section ZL
Résultat n°38
Section ZK

1 media

Section ZK
Cote- Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Pussigny
  • Remembrement
  • Section ZK
Résultat n°39
Section ZI

1 media

Section ZI
Cote- Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Pussigny
  • Remembrement
  • Section ZI
Résultat n°40
Section ZB

1 media

Section ZB
Cote- Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Pussigny
  • Remembrement
  • Section ZB
Résultat n°41
Section ZC

1 media

Section ZC
Cote- Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Pussigny
  • Remembrement
  • Section ZC
Résultat n°42
Section ZD

1 media

Section ZD
Cote- Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Pussigny
  • Remembrement
  • Section ZD
Résultat n°43
Section ZM

1 media

Section ZM
Cote- Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Pussigny
  • Remembrement
  • Section ZM
Résultat n°44
Section ZA

1 media

Section ZA
Cote- Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Pussigny
  • Remembrement
  • Section ZA
Résultat n°45

Pussigny
Cote
2694W28 (Cote)
 Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de remembrement

  • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

  • Pussigny
Résultat n°46
Section ZE

1 media

Section ZE
Cote- Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Pussigny
  • Remembrement
  • Section ZE
Résultat n°47
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

155 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.
Cote
3P3/1938 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de sections

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Pussigny 
  • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
Résultat n°48

Pussigny
Cote- Date- Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

  • Année 1975
  • Listes nominatives
  • Montlouis-sur-Loire à Reignac-sur-Indre
  • Pussigny
Résultat n°49

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-V.
Cote
1270W236 (Cote)
 Date
1933-1974
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Pussigny
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Résultat n°50

Comptes supprimés.
Cote
1270W237 (Cote)
 Date
1933-1974
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Pussigny
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes supprimés.
Résultat n°51

Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).
Cote
1102W113 (Cote)
 Date
1964-1973
 Lieu
Pernay (Indre-et-Loire, France), Perrusson (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Pernay à La Riche
  • Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny...
Résultat n°52

Dossiers individuels
Cote- Date- Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972

  • Elèves
  • Inscription et suivi de scolarité : carnet de notes...
  • Dossiers individuels
Résultat n°53

Carnets de notes individuels
Cote- Date- Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972

  • Elèves
  • Inscription et suivi de scolarité : carnet de notes...
  • Carnets de notes individuels
Résultat n°54

Cahier de roulement, devoirs mensuels, relevé du palmarès des prix (1966)
Cote
80W11 (Cote)
 Date
1962-1972
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972

  • Vie scolaire
  • Cahier de roulement, devoirs mensuels, relevé du palmarès...
Résultat n°55

Dossiers individuels
Cote
80W9 (Cote)
 Date
1957-1970
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972

  • Elèves
  • Dossiers individuels
Résultat n°56

Pussigny
Cote- Date- Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

  • Année 1968
  • Listes nominatives
  • Louans à Richelieu
  • Pussigny
Résultat n°57

Listes de recensement.
Cote
EDEP190/H4 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Listes de recensement.
Résultat n°58

Elections présidentielles : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations.
Cote
EDEP190/K4 (Cote)
 Date
1848-1965
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections présidentielles : feuilles d'inscription...
Résultat n°59

Elections à la Mutualité sociale agricole : listes des électeurs.
Cote
EDEP190/K14 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections à la Mutualité sociale agricole : listes...
Résultat n°60

Elections des membres du Conseil municipal, installation du Conseil et élection ou nomination du maire et de ses adjoints : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux, extraits des actes de la préfecture.
Cote
EDEP190/K9 (Cote)
 Date
1816-1965
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections des membres du Conseil municipal, installation...
Résultat n°61

Récoltes ou stocks de vins : déclarations, relevés.
Cote
EDEP190/F5 (Cote)
 Date
1938-1965
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Récoltes ou stocks de vins : déclarations, relevés.
Résultat n°62

Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).
Cote
2549W158 (Cote)
 Date
1963-1965
 Lieu
Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Gestion de la voirie communale
  • Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des...
Résultat n°63

Pussigny
Cote- Date- Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

  • Année 1962
  • Listes nominatives
  • Maillé à Tournon-Saint-Pierre
  • Pussigny
Résultat n°64

Instructions et documentation provenant des ministères.
Cote
EDEP190/A1 (Cote)
 Date
1791-1962
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Instructions et documentation provenant des ministères.
Résultat n°65

Elections législatives : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP190/K5 (Cote)
 Date
1876-1962
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections législatives : feuilles d'inscription et...
Résultat n°66

Referendums : procès-verbaux des opérations, feuilles d'inscriptions et d'appel des votants.
Cote
EDEP190/K3 (Cote)
 Date
1945-1962
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Referendums : procès-verbaux des opérations, feuilles...
Résultat n°67

Budgets primitifs.
Cote
EDEP190/L1 (Cote)
 Date
1908-1961
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets primitifs.
Résultat n°68

Listes électorales.
Cote
EDEP190/K2 (Cote)
 Date
1903-1961
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Listes électorales.
  • Listes électorales.
Résultat n°69

Elections à la chambre de métiers : listes des électeurs.
Cote
EDEP190/K13 (Cote)
 Date
1932-1960
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections à la chambre de métiers : listes des électeurs.
Résultat n°70

Ponts, ouvertures, entretien : devis, correspondance.
Cote
EDEP190/O5 (Cote)
 Date
1829-1960
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Ponts, ouvertures, entretien : devis, correspondance.
Résultat n°71

Etats des recettes et des dépenses.
Cote
EDEP190/L2 (Cote)
 Date
1813-1960
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Etats des recettes et des dépenses.
Résultat n°72

Elections à la chambre et au tribunal de commerce de Tours : liste des électeurs consulaires, procès-verbaux des opérations électorales, instructions.
Cote
EDEP190/K12 (Cote)
 Date
1874-1960
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections à la chambre et au tribunal de commerce de...
Résultat n°73

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP190/K15 (Cote)
 Date
1948-1960
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
Résultat n°74

Elections à la chambre départementale d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP190/K11 (Cote)
 Date
1920-1959
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections à la chambre départementale d'agriculture...
Résultat n°75

Comptes de gestion.
Cote
EDEP190/L5 (Cote)
 Date
1900-1959
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°76

Comptes administratifs.
Cote
EDEP190/L3 (Cote)
 Date
1898-1959
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°77

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP190/K6 (Cote)
 Date
1876-1959
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°78

Elections au Conseil général : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP190/K8 (Cote)
 Date
1877-1958
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections au Conseil général : feuilles d'inscription...
Résultat n°79

Travaux aux bâtiments communaux : extraits du registre des délibérations, devis, correspondance.
Cote
EDEP190/M1 (Cote)
 Date
1823-1958
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Travaux aux bâtiments communaux : extraits du registre...
Résultat n°80

Récoltes de blé : déclarations.
Cote
EDEP190/F6 (Cote)
 Date
1956-1957
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Récoltes de blé : déclarations.