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404 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2014-2016

    Cote

    2550W/14 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  2. Résultat n°2

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/17 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Plans cotés.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/18 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  6. Résultat n°6

    Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/11 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/16 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/10 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/15 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/13 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010

    Cote

    2550W/12 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W13 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  13. Résultat n°13

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Permis de construire n°1, 3-4 (2003). Permis de construire n°1-2 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°1-3 (2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2549W97 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Pussigny
    • Permis de construire n°1, 3-4 (2003). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

    Date

    1954-2005

    Cote

    2428W19 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  16. Résultat n°16

    Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

    Date

    1954-2005

    Cote

    2428W19 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...
  17. Résultat n°17

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière, construction d'un auvent (refus de permis). Rue de la Guérivière, construction d'un garage. Rue Saint-Clair, construction d'un garage.

    Date

    1995

    Cote

    1757W29 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pussigny
    • Permis de construire
    • Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  19. Résultat n°19

    DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

    Date

    1966-1995

    Cote

    1757W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  21. Résultat n°21

    La Gapillère, extension de logement dans une grange (permis puis retrait de permis). Rue de la Maréchallerie, changement de destination et aménagement d'un grenier.

    Date

    1994

    Cote

    1757W28 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pussigny
    • Permis de construire
    • La Gapillère, extension de logement dans une grange...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  22. Résultat n°22

    La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon, construction d'un hangar. La Rimbaudière, construction d'un hangar agricole.

    Date

    1991

    Cote

    1545W8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pussigny
    • Permis de construire
    • La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  23. Résultat n°23

    DDE / Subdivisions de Montbazon et de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, certificats d'urbanisme : instruction pour les communes sans plan d'occupation des sols (POS).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1545W1-10 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Montbazon et de L'Ile-Bouchard...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  24. Résultat n°24

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W75 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pussigny
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Pussigny (13 plans)

    Date

    1984-1985

    Cote

    2692W58 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Pussigny (13 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Pussigny (29 plans)

    Date

    1933-1984

    Cote

    2722W58 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Pussigny (29 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Naissances, 1949-1982

    Date

    1949-1982

    Cote

    4E190/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pussigny
    • Naissances, 1949-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Ports-sur-Vienne à Reugny.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W123 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Ports-sur-Vienne à Reugny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  29. Résultat n°29

    Fiches supprimées suite à remembrement.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W423 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pussigny
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Fiches supprimées.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W376 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pussigny
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W499 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pussigny
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    2ème partie (1979)

    Date

    1979

    Cote

    2694W30 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Pussigny-Ports
    • 2ème partie (1979)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Fiches parcellaires : sections A, B et ZA à ZN.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W213 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pussigny
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires : sections A, B et ZA à ZN.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1978

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pussigny
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    1ère partie (1978)

    Date

    1978

    Cote

    2694W29 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Pussigny-Ports
    • 1ère partie (1978)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1978

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pussigny
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1978

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pussigny
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1978

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pussigny
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1978

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pussigny
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1978

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pussigny
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  41. Résultat n°41
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1978

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pussigny
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1978

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pussigny
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1978

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pussigny
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1978

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pussigny
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    Pussigny

    Date

    1978

    Cote

    2694W28 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Pussigny

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1978

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pussigny
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    155 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1938 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Pussigny 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  48. Résultat n°48

    Pussigny

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Montlouis-sur-Loire à Reignac-sur-Indre
    • Pussigny

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  49. Résultat n°49

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-V.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W236 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pussigny
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    Comptes supprimés.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W237 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pussigny
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1102W113 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  52. Résultat n°52

    Dossiers individuels

    • Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972

    • Elèves
    • Inscription et suivi de scolarité : carnet de notes...
    • Dossiers individuels

    Producteur :

    Ecole primaire (Pussigny, Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Carnets de notes individuels

    • Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972

    • Elèves
    • Inscription et suivi de scolarité : carnet de notes...
    • Carnets de notes individuels

    Producteur :

    Ecole primaire (Pussigny, Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Cahier de roulement, devoirs mensuels, relevé du palmarès des prix (1966)

    Date

    1962-1972

    Cote

    80W11 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972

    • Vie scolaire
    • Cahier de roulement, devoirs mensuels, relevé du palmarès...

    Producteur :

    Ecole primaire (Pussigny, Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Dossiers individuels

    Date

    1957-1970

    Cote

    80W9 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972

    • Elèves
    • Dossiers individuels

    Producteur :

    Ecole primaire (Pussigny, Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Pussigny

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Louans à Richelieu
    • Pussigny

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  57. Résultat n°57

    Listes de recensement.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP190/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Listes de recensement.
  58. Résultat n°58

    Elections présidentielles : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1848-1965

    Cote

    EDEP190/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections présidentielles : feuilles d'inscription...
  59. Résultat n°59

    Elections à la Mutualité sociale agricole : listes des électeurs.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP190/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Mutualité sociale agricole : listes...
  60. Résultat n°60

    Elections des membres du Conseil municipal, installation du Conseil et élection ou nomination du maire et de ses adjoints : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux, extraits des actes de la préfecture.

    Date

    1816-1965

    Cote

    EDEP190/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des membres du Conseil municipal, installation...
  61. Résultat n°61

    Récoltes ou stocks de vins : déclarations, relevés.

    Date

    1938-1965

    Cote

    EDEP190/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Récoltes ou stocks de vins : déclarations, relevés.
  62. Résultat n°62

    Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).

    Date

    1963-1965

    Cote

    2549W158 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  63. Résultat n°63

    Pussigny

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Maillé à Tournon-Saint-Pierre
    • Pussigny

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  64. Résultat n°64

    Instructions et documentation provenant des ministères.

    Date

    1791-1962

    Cote

    EDEP190/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Instructions et documentation provenant des ministères.
  65. Résultat n°65

    Elections législatives : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1876-1962

    Cote

    EDEP190/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : feuilles d'inscription et...
  66. Résultat n°66

    Referendums : procès-verbaux des opérations, feuilles d'inscriptions et d'appel des votants.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP190/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Referendums : procès-verbaux des opérations, feuilles...
  67. Résultat n°67

    Budgets primitifs.

    Date

    1908-1961

    Cote

    EDEP190/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
  68. Résultat n°68

    Listes électorales.

    Date

    1903-1961

    Cote

    EDEP190/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
    • Listes électorales.
  69. Résultat n°69

    Elections à la chambre de métiers : listes des électeurs.

    Date

    1932-1960

    Cote

    EDEP190/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la chambre de métiers : listes des électeurs.
  70. Résultat n°70

    Ponts, ouvertures, entretien : devis, correspondance.

    Date

    1829-1960

    Cote

    EDEP190/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Ponts, ouvertures, entretien : devis, correspondance.
  71. Résultat n°71

    Etats des recettes et des dépenses.

    Date

    1813-1960

    Cote

    EDEP190/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Etats des recettes et des dépenses.
  72. Résultat n°72

    Elections à la chambre et au tribunal de commerce de Tours : liste des électeurs consulaires, procès-verbaux des opérations électorales, instructions.

    Date

    1874-1960

    Cote

    EDEP190/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la chambre et au tribunal de commerce de...
  73. Résultat n°73

    Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1948-1960

    Cote

    EDEP190/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
  74. Résultat n°74

    Elections à la chambre départementale d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEP190/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la chambre départementale d'agriculture...
  75. Résultat n°75

    Comptes de gestion.

    Date

    1900-1959

    Cote

    EDEP190/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
    • Comptes de gestion.
  76. Résultat n°76

    Comptes administratifs.

    Date

    1898-1959

    Cote

    EDEP190/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  77. Résultat n°77

    Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1876-1959

    Cote

    EDEP190/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations...
  78. Résultat n°78

    Elections au Conseil général : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1877-1958

    Cote

    EDEP190/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : feuilles d'inscription...
  79. Résultat n°79

    Travaux aux bâtiments communaux : extraits du registre des délibérations, devis, correspondance.

    Date

    1823-1958

    Cote

    EDEP190/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Travaux aux bâtiments communaux : extraits du registre...
  80. Résultat n°80

    Récoltes de blé : déclarations.

    Date

    1956-1957

    Cote

    EDEP190/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 190 - Commune de Pussigny - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Récoltes de blé : déclarations.