Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay	Cote 2659W12 (Cote)	Date 1980-2010	Lieu Neuil (Indre-et-Loire, France), Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Neuville-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Noizay (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Orbigny (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service... Photothèque Tirages photographiques Classement par commune Seconde série Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon,...
Résultat n°2		Albufera, La Membrolle-sur-Choisille (1984-2001) ; AMPA, Notre-Dame-d'Oé (2008) ; MRC, Chenonceaux (1998-2006) ; AP Couverture, Saint-Antoine-du-Rocher (2008) ; C2RPI, Montlouis (2004-2008) ; AMIF, Tours (2000-2007).	Cote 2372W1 (Cote)	Date 1998-2008	Lieu La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise... Section d'inspection n°2 Dossiers d'entreprises Etablissements fermés Etablissements de moins de 50 salariés Albufera, La Membrolle-sur-Choisille (1984-2001) ;...
Résultat n°3		Cartothèque, Notre-Dame-d'Oé (1989-2007) ; CBLS, Amboise (1991-2008) ; Centre Maçonnerie, Tours 2007-2008) ; Les Charmilles, Chisseaux (1986-1999).	Cote 2372W2 (Cote)	Date 1986-2008	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Chisseaux (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise... Section d'inspection n°2 Dossiers d'entreprises Etablissements fermés Etablissements de moins de 50 salariés Cartothèque, Notre-Dame-d'Oé (1989-2007) ; CBLS, Amboise...
Résultat n°4		DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.	Cote 2451W1-84 (Cote)	Date 2000-2008	Lieu Ambillou (Indre-et-Loire, France), Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France), Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Brèches (Indre-et-Loire, France), Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Channay-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Couesmes (Indre-et-Loire, France), Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Hommes (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Lublé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Marray (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Rillé (Indre-et-Loire, France), Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-de-Lin (Indre-et-Loire, France), Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Souvigné (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villiers-au-Bouin (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire, certificat d'urbanisme
		Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme... DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...
Résultat n°5		Aménagement d'un giratoire entre la RD29 et la RD76, Notre-Dame-d'Oé. - Marché MAPA n°050004 Giraud Paysagiste.	Cote 2965W19 (Cote)	Date 2005	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est... Marchés d'aménagement Notre-Dame-d'Oé Aménagement d'un giratoire entre la RD29 et la RD76,...
Résultat n°6		Guillot, Notre-Dame-d'Oé (1995-2005) ; Herbele, Montlouis-sur-Loire (1992-2003) ; La Lanterne, Rochecorbon (1996-2002) ; Le Lion d'Or, Fondettes (1996-2002) ; Malecot Kléber, Montlouis (1982-2003) ; Moreau Edmond, Mettray (1981-1996) ; New Palace, Chanceaux-sur-Choisille (2002-2005) ; La Petite Table, Montlouis-sur-Loire (1999-2002) ; Pierre, Saint-Roch (2003-2005) ; Ronflard ID Photo, Amboise (2001-2004) ; Sarco, Montlouis-sur-loire (1986-2002) ; Solidec, Montlouis-sur-Loire (1998-2003) ; Volumatic Blending Systems, Tours (2004-2005).	Cote 2071W3 (Cote)	Date 1982-2005	Lieu Mettray (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Roch (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise... Section d'inspection n°2 Dossiers d'entreprises Etablissements fermés Etablissements de moins de 50 salariés Guillot, Notre-Dame-d'Oé (1995-2005) ; Herbele, Montlouis-sur-Loire...
Résultat n°7		Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1 et C et sections AA à AX.	Cote 1985W69 (Cote)	Date 01/01/1998-31/12/1998	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Notre-Dame-d'Oé Plans de conservation Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...
Résultat n°8		Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.) et éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1998 (6 f.).	Cote 1984W103 (Cote)	Date 1936-1998	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Notre-Dame-d'Oé Plans de conservation Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....
Résultat n°9	1 media	Section AM	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AM
Résultat n°10	1 media	Section AK	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AK
Résultat n°11		Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 26/03/1992, 2ème arrêt du projet de révision du 29/11/1995.	Cote 1906W13 (Cote)	Date 1992-1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan d'occupation des sols
		Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement... Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....
Résultat n°12		Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°2 approuvée le 28/01/1988, modification n°2 approuvée le 26/01/1989, application anticipée du 06/11/1990.	Cote 1906W12 (Cote)	Date 1988-1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan d'occupation des sols
		Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement... Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....
Résultat n°13	1 media	Section AD	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AD
Résultat n°14	1 media	Section AC	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AC
Résultat n°15	1 media	Section AX	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AX
Résultat n°16	1 media	Section AE	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AE
Résultat n°17	1 media	Section AP	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AP
Résultat n°18	1 media	Section AS	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AS
Résultat n°19	1 media	Section AI	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AI
Résultat n°20	1 media	Section AO	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AO
Résultat n°21	1 media	Section AN	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AN
Résultat n°22		Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 28/06/1995. Renouvellement n°1 du 29/11/1995. Application anticipée du 30/10/1996. Renouvellement n°1 du 27/03/1997.	Cote 1906W14 (Cote)	Date 1995-1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan d'occupation des sols
		Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement... Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....
Résultat n°23	1 media	Section AV	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AV
Résultat n°24	1 media	Section AL	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AL
Résultat n°25	1 media	Section AW	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AW
Résultat n°26	1 media	Section AT	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AT
Résultat n°27	1 media	Tableau d'assemblage	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Tableau d'assemblage
Résultat n°28	1 media	Section AH	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AH
Résultat n°29	1 media	Section AA	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AA
Résultat n°30	1 media	Section AR	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AR
Résultat n°31	1 media	Section AB	Cote-	Date 1997	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Section AB
Résultat n°32		DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.	Cote 1582W1-4 (Cote)	Date 1996	Lieu Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Esvres (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Monts (Indre-et-Loire, France), Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France), Véretz (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
		Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme... DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire...
Résultat n°33		Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) en révision n° 3 par délibération du conseil municipal du 25/10/1991 applicable au 04/12/1991 et prorogation de l'application par anticipation des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) par délibération du conseil municipal du 29/11/1995 applicable au 27/01/1996.	Cote 2672W4 (Cote)	Date 1991-1996	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan d'occupation des sols
		Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme... Planification urbaine : plans d'occupation des sols... Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée...
Résultat n°34	1 media	Sections ZA et AL	Cote-	Date 1995	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Notre-Dame-d'Oé Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue... Sections ZA et AL
Résultat n°35		1992-1995.	Cote 1431W64 (Cote)	Date 1992-1995	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan d'occupation des sols
		Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998) Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996 Notre-Dame-d'Oé 1992-1995.
Résultat n°36		DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).	Cote 1453W1-208 (Cote)	Date 1960-1995	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)]	Type de document permis de construire
		Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme... DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire...
Résultat n°37		1983-1990.	Cote 1431W63 (Cote)	Date 1983-1990	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan d'occupation des sols
		Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998) Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996 Notre-Dame-d'Oé 1983-1990.
Résultat n°38		Mariages, 1975-1989	Cote 4E172/13 (Cote)	Date 1975-1989	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document Mariages
		Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020) Notre-Dame-d'Oé Mariages, 1975-1989
Résultat n°39	140 medias	Décès, 1971-1989	Cote 4E172/15 (Cote)	Date 1971-1989	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document Décès
		Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020) Notre-Dame-d'Oé Décès, 1971-1989
Résultat n°40		Equipements sportifs et intercommunalité (Chanceaux-sur-Choisille et Notre-Dame-d'Oé).	Cote 2738W119 (Cote)	Date 1987	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Université de Tours (1958-2013) Facultés / Composantes Ecoles d'ingénieurs Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA) Mémoires des étudiants Equipements sportifs et intercommunalité (Chanceaux-sur-Choisille...
Résultat n°41		Naissances, mariages, décès	Cote 4E/1054 (Cote)	Date 1973-1982	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document Table décennale
		Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020) Notre-Dame-d'Oé Naissances, mariages, décès
Résultat n°42		Fontaine, entretien : facture.	Cote EDEP172/N2 (Cote)	Date sans date	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux. Fontaine, entretien : facture.
Résultat n°43		Etats de sections.	Cote EDEP172/G1 (Cote)	Date sans date	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série G : Impôts. Cadastre. Etats de sections.
Résultat n°44		Propriétés non bâties : matrices.	Cote EDEP172/G9 (Cote)	Date 1940-1982	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série G : Impôts. Cadastre. Propriétés non bâties : matrices. Propriétés non bâties : matrices.
Résultat n°45		Mutuelle Sociale Agricole (MSA)	Cote EDEP172/K14 (Cote)	Date sans date	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série K : Elections. Personnel. Elections professionnelles : liste des électeurs. Mutuelle Sociale Agricole (MSA)
Résultat n°46		Notre-Dame-d'Oé. - Terrains de basket et de volley-ball.	Cote 1039W43 (Cote)	Date 1980-1981	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction... Construction d'équipements sportifs Notre-Dame-d'Oé. - Terrains de basket et de volley-ball.
Résultat n°47		Notre-Dame-d'Oé.	Cote 1020W120 (Cote)	Date 1940-1980	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Neuilly-le-Brignon à Paulmy Notre-Dame-d'Oé.
Résultat n°48		Naissances, 1951-1979	Cote 4E172/11 (Cote)	Date 1951-1979	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document Naissances
		Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020) Notre-Dame-d'Oé Naissances, 1951-1979
Résultat n°49		Notre-Dame-d'Oé, Nouzilly (1979).	Cote 1080W27 (Cote)	Date 1979	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan d'occupation des sols
		Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998) Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981 Notre-Dame-d'Oé, Nouzilly (1979).
Résultat n°50		1976 et 1979.	Cote 1265W1088 (Cote)	Date 1974-1979	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Notre-Dame-d'Oé Matrices des propriétés bâties et non bâties Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés... 1976 et 1979.
Résultat n°51		Section A (n° 1 à 900).	Cote 1988W202 (Cote)	Date 1936-1979	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Notre-Dame-d'Oé États de sections sur fiches Section A (n° 1 à 900).
Résultat n°52		Sections A (n° 901) à C.	Cote 1988W203 (Cote)	Date 1936-1979	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Notre-Dame-d'Oé États de sections sur fiches Sections A (n° 901) à C.
Résultat n°53		Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Feuille A2 et section B : éd. 1978. T.A. : éd. 1979. (3 f.).	Cote 2032W43 (Cote)	Date 1978-1979	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Notre-Dame-d'Oé Plans de conservation Copies sur papier de plans de conservation (éditions...
Résultat n°54		1977-1978.	Cote 1265W1089 (Cote)	Date 1974-1978	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Notre-Dame-d'Oé Matrices des propriétés bâties et non bâties Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés... 1977-1978.
Résultat n°55	135 medias	Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.	Cote 3P3/1776 (Cote)	Date sans date	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document état de sections
		Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976) Notre-Dame-d'Oé Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
Résultat n°56		Noizay (1971-1973), Notre-Dame-d'Oé (1965-1967), Nouans-les-Fontaines (1972), Nouzilly (1966-1973).	Cote 1102W111 (Cote)	Date 1965-1975	Lieu Noizay (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Neuilly-le-Brignon à Paulmy Noizay (1971-1973), Notre-Dame-d'Oé (1965-1967), Nouans-les-Fontaines...
Résultat n°57		Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - G.	Cote 1265W387 (Cote)	Date 1936-1974	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Notre-Dame-d'Oé Matrices des propriétés bâties et non bâties Matrice grise Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Résultat n°58		Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.	Cote 1020W215 (Cote)	Date 1944-1974	Lieu Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Noizay (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Orbigny (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Perrusson (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Travaux publics d'aménagement Bâtiments communaux Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.
Résultat n°59		Mariages, 1951-1974	Cote 4E172/12 (Cote)	Date 1951-1974	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document Mariages
		Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020) Notre-Dame-d'Oé Mariages, 1951-1974
Résultat n°60		Comptes actifs H-Z.	Cote 1265W388 (Cote)	Date 1936-1974	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Notre-Dame-d'Oé Matrices des propriétés bâties et non bâties Matrice grise Comptes actifs H-Z.
Résultat n°61		Comptes supprimés.	Cote 1265W389 (Cote)	Date 1936-1974	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Notre-Dame-d'Oé Matrices des propriétés bâties et non bâties Matrice grise Comptes supprimés.
Résultat n°62		Nazelles-Négron et environs (1971-1974), Neuillé-le-Lierre - Villedômer - Auzouer-en-Touraine (1972-1974), Notre-Dame-d'Oé - Chanceaux-sur-Choisille - Cerelles (1972-1973), Reugny - Chançay (1972-1974), Rochecorbon - Parçay-Meslay (1971-1974).	Cote 1102W4 (Cote)	Date 1971-1974	Lieu Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Cerelles (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Syndicats intercommunaux Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable... Nazelles-Négron et environs (1971-1974), Neuillé-le-Lierre...
Résultat n°63	7 medias	Naissances, mariages, décès	Cote 4E/1054 (Cote)	Date 1963-1972	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document Table décennale
		Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020) Notre-Dame-d'Oé Naissances, mariages, décès
Résultat n°64		Apprentissage : contrats.	Cote EDEP172/F5 (Cote)	Date 1964-1970	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Apprentissage : contrats.
Résultat n°65	116 medias	Décès, 1951-1970	Cote 4E172/14 (Cote)	Date 1951-1970	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document Décès
		Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020) Notre-Dame-d'Oé Décès, 1951-1970
Résultat n°66		Notre-Dame-d'Oé	Cote-	Date-	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste nominative
		Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire... Année 1962 Listes nominatives Maillé à Tournon-Saint-Pierre Notre-Dame-d'Oé
Résultat n°67		Notre-Dame-d'Oé. Champeigne. Dommages de guerre, dossier HD364AG. Propriétaire : Mme Guay. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.	Cote 30J843 (Cote)	Date 1946-1955	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005) Dossiers de clients : pièces écrites Maurice Boille Indre-et-Loire Dommages de guerre Notre-Dame-d'Oé Notre-Dame-d'Oé. Champeigne. Dommages de guerre, dossier...
Résultat n°68		Installation du Conseil municipal : procès-verbaux.	Cote EDEP172/K15 (Cote)	Date 1837-1955	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série K : Elections. Personnel. Installation du Conseil municipal : procès-verbaux.
Résultat n°69		Décès.	Cote EDEP172/E15 (Cote)	Date 1928-1955	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série E : Etat civil. Naissances, mariages et décès : registres Décès.
Résultat n°70		Accidents du travail : déclarations individuelles.	Cote EDEP172/F6 (Cote)	Date 1938-1954	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Accidents du travail : déclarations individuelles.
Résultat n°71		Budgets et comptes.	Cote EDEP172/L4 (Cote)	Date 1920-1954	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série L : Finances de la commune. Budgets et comptes. Budgets et comptes.
Résultat n°72		Elections politiques : procès-verbal des opérations.	Cote EDEP172/K8 (Cote)	Date 1827-1953	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série K : Elections. Personnel. Elections politiques : procès-verbal des opérations. Elections politiques : procès-verbal des opérations.
Résultat n°73		Election : liste électorale.	Cote EDEP172/K2 (Cote)	Date 1921-1953	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série K : Elections. Personnel. Election : liste électorale. Election : liste électorale.
Résultat n°74		Délibérations du Conseil municipal : registre.	Cote EDEP172/D6 (Cote)	Date 1923-1952	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série D : Administration générale de la commune. Délibérations du Conseil municipal : registre. Délibérations du Conseil municipal : registre.
Résultat n°75		Ecoles, construction, aménagement : cahier des charges, plans, procès-verbal d'adjudication, délibération du conseil municipal, correspondance.	Cote EDEP172/M5 (Cote)	Date 1849-1952	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série M : Biens communaux : bâtiments. Ecoles, construction, aménagement : cahier des charges,...
Résultat n°76		Tables décennales.	Cote EDEP172/E1 (Cote)	Date 1749-1952	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série E : Etat civil. Tables décennales.
Résultat n°77		Elections politiques : procès-verbal des opérations.	Cote EDEP172/K7 (Cote)	Date 1861-1951	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série K : Elections. Personnel. Elections politiques : procès-verbal des opérations. Elections politiques : procès-verbal des opérations.
Résultat n°78		Recensement : tableau.	Cote EDEP172/H1 (Cote)	Date 1817-1951	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série H : Affaires militaires. Recensement : tableau.
Résultat n°79		Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrice générale.	Cote EDEP172/G16 (Cote)	Date 1850-1951	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série G : Impôts. Cadastre. Contribution foncière, personnelle, mobilière et des... Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
Résultat n°80		Tribunal de Commerce	Cote EDEP172/K9 (Cote)	Date 1884-1950	Lieu Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives... Série K : Elections. Personnel. Elections professionnelles : liste des électeurs. Tribunal de Commerce

Résultats de la recherche

Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Albufera, La Membrolle-sur-Choisille (1984-2001) ; AMPA, Notre-Dame-d'Oé (2008) ; MRC, Chenonceaux (1998-2006) ; AP Couverture, Saint-Antoine-du-Rocher (2008) ; C2RPI, Montlouis (2004-2008) ; AMIF, Tours (2000-2007).

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Cartothèque, Notre-Dame-d'Oé (1989-2007) ; CBLS, Amboise (1991-2008) ; Centre Maçonnerie, Tours 2007-2008) ; Les Charmilles, Chisseaux (1986-1999).

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Aménagement d'un giratoire entre la RD29 et la RD76, Notre-Dame-d'Oé. - Marché MAPA n°050004 Giraud Paysagiste.

Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1 et C et sections AA à AX.

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.) et éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1998 (6 f.).

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Section AM

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AK

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 26/03/1992, 2ème arrêt du projet de révision du 29/11/1995.

Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°2 approuvée le 28/01/1988, modification n°2 approuvée le 26/01/1989, application anticipée du 06/11/1990.

Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

Section AD

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AC

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AX

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AE

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AP

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AS

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AI

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AO

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AN

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 28/06/1995. Renouvellement n°1 du 29/11/1995. Application anticipée du 30/10/1996. Renouvellement n°1 du 27/03/1997.

Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

Section AV

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AL

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AW

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AT

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Tableau d'assemblage

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AH

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AA

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AR

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section AB

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

Sections ZA et AL

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

1992-1995.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

1983-1990.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Mariages, 1975-1989

Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

Décès, 1971-1989

Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

Equipements sportifs et intercommunalité (Chanceaux-sur-Choisille et Notre-Dame-d'Oé).

Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

Naissances, mariages, décès