Filtrer les résultats
Multimédias
  • 237
  • 159
Période
  • 33
  • 111
  • 153
  • 181
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 113
  • 62
  • 46
  • 27
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 396
  • 29
  • 27
  • 24
  • 24
Afficher plus
Typologies
  • 70
  • 61
  • 61
  • 47
  • 32
Afficher plus
Sujets
  • 37
  • 22
  • 13
  • 13
  • 11
Afficher plus
Personnes
  • 24
  • 15
  • 5
  • 2
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 37
  • 13
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

396 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Albufera, La Membrolle-sur-Choisille (1984-2001) ; AMPA, Notre-Dame-d'Oé (2008) ; MRC, Chenonceaux (1998-2006) ; AP Couverture, Saint-Antoine-du-Rocher (2008) ; C2RPI, Montlouis (2004-2008) ; AMIF, Tours (2000-2007).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2372W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Albufera, La Membrolle-sur-Choisille (1984-2001) ;...
  3. Résultat n°3

    Cartothèque, Notre-Dame-d'Oé (1989-2007) ; CBLS, Amboise (1991-2008) ; Centre Maçonnerie, Tours 2007-2008) ; Les Charmilles, Chisseaux (1986-1999).

    Date

    1986-2008

    Cote

    2372W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Cartothèque, Notre-Dame-d'Oé (1989-2007) ; CBLS, Amboise...
  4. Résultat n°4

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    Aménagement d'un giratoire entre la RD29 et la RD76, Notre-Dame-d'Oé. - Marché MAPA n°050004 Giraud Paysagiste.

    Date

    2005

    Cote

    2965W19 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Notre-Dame-d'Oé
    • Aménagement d'un giratoire entre la RD29 et la RD76,...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  6. Résultat n°6

    Guillot, Notre-Dame-d'Oé (1995-2005) ; Herbele, Montlouis-sur-Loire (1992-2003) ; La Lanterne, Rochecorbon (1996-2002) ; Le Lion d'Or, Fondettes (1996-2002) ; Malecot Kléber, Montlouis (1982-2003) ; Moreau Edmond, Mettray (1981-1996) ; New Palace, Chanceaux-sur-Choisille (2002-2005) ; La Petite Table, Montlouis-sur-Loire (1999-2002) ; Pierre, Saint-Roch (2003-2005) ; Ronflard ID Photo, Amboise (2001-2004) ; Sarco, Montlouis-sur-loire (1986-2002) ; Solidec, Montlouis-sur-Loire (1998-2003) ; Volumatic Blending Systems, Tours (2004-2005).

    Date

    1982-2005

    Cote

    2071W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Guillot, Notre-Dame-d'Oé (1995-2005) ; Herbele, Montlouis-sur-Loire...
  7. Résultat n°7

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1 et C et sections AA à AX.

    Date

    01/01/1998-31/12/1998

    Cote

    1985W69 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.) et éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1998 (6 f.).

    Date

    1936-1998

    Cote

    1984W103 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9
    Section AM

    1 media

    Section AM

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    Section AK

    1 media

    Section AK

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 26/03/1992, 2ème arrêt du projet de révision du 29/11/1995.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W13 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  12. Résultat n°12

    Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°2 approuvée le 28/01/1988, modification n°2 approuvée le 26/01/1989, application anticipée du 06/11/1990.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1906W12 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  13. Résultat n°13
    Section AD

    1 media

    Section AD

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section AC

    1 media

    Section AC

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section AX

    1 media

    Section AX

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section AE

    1 media

    Section AE

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section AP

    1 media

    Section AP

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section AS

    1 media

    Section AS

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section AI

    1 media

    Section AI

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section AO

    1 media

    Section AO

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21
    Section AN

    1 media

    Section AN

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 28/06/1995. Renouvellement n°1 du 29/11/1995. Application anticipée du 30/10/1996. Renouvellement n°1 du 27/03/1997.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1906W14 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  23. Résultat n°23
    Section AV

    1 media

    Section AV

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24
    Section AL

    1 media

    Section AL

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25
    Section AW

    1 media

    Section AW

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AW

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Section AT

    1 media

    Section AT

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28
    Section AH

    1 media

    Section AH

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29
    Section AA

    1 media

    Section AA

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30
    Section AR

    1 media

    Section AR

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31
    Section AB

    1 media

    Section AB

    Date

    1997

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Section AB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

    Date

    1996

    Cote

    1582W1-4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  33. Résultat n°33

    Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) en révision n° 3 par délibération du conseil municipal du 25/10/1991 applicable au 04/12/1991 et prorogation de l'application par anticipation des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) par délibération du conseil municipal du 29/11/1995 applicable au 27/01/1996.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2672W4 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  34. Résultat n°34
    Sections ZA et AL

    1 media

    Sections ZA et AL

    Date

    1995

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue...
    • Sections ZA et AL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    1992-1995.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1431W64 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Notre-Dame-d'Oé
    • 1992-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  36. Résultat n°36

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1960-1995

    Cote

    1453W1-208 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  37. Résultat n°37

    1983-1990.

    Date

    1983-1990

    Cote

    1431W63 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Notre-Dame-d'Oé
    • 1983-1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  38. Résultat n°38

    Mariages, 1975-1989

    Date

    1975-1989

    Cote

    4E172/13 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Mariages, 1975-1989

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39
    Décès, 1971-1989

    140 medias

    Décès, 1971-1989

    Date

    1971-1989

    Cote

    4E172/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Décès, 1971-1989

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Equipements sportifs et intercommunalité (Chanceaux-sur-Choisille et Notre-Dame-d'Oé).

    Date

    1987

    Cote

    2738W119 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Equipements sportifs et intercommunalité (Chanceaux-sur-Choisille...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/1054 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Fontaine, entretien : facture.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP172/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Fontaine, entretien : facture.
  43. Résultat n°43

    Etats de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP172/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections.
  44. Résultat n°44

    Propriétés non bâties : matrices.

    Date

    1940-1982

    Cote

    EDEP172/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • Propriétés non bâties : matrices.
  45. Résultat n°45

    Mutuelle Sociale Agricole (MSA)

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP172/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : liste des électeurs.
    • Mutuelle Sociale Agricole (MSA)
  46. Résultat n°46

    Notre-Dame-d'Oé. - Terrains de basket et de volley-ball.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1039W43 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Notre-Dame-d'Oé. - Terrains de basket et de volley-ball.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  47. Résultat n°47

    Notre-Dame-d'Oé.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W120 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Neuilly-le-Brignon à Paulmy
    • Notre-Dame-d'Oé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  48. Résultat n°48

    Naissances, 1951-1979

    Date

    1951-1979

    Cote

    4E172/11 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Naissances, 1951-1979

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Notre-Dame-d'Oé, Nouzilly (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1080W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Notre-Dame-d'Oé, Nouzilly (1979).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  50. Résultat n°50

    1976 et 1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1088 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1976 et 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    Section A (n° 1 à 900).

    Date

    1936-1979

    Cote

    1988W202 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • États de sections sur fiches
    • Section A (n° 1 à 900).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52

    Sections A (n° 901) à C.

    Date

    1936-1979

    Cote

    1988W203 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • États de sections sur fiches
    • Sections A (n° 901) à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  53. Résultat n°53

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Feuille A2 et section B : éd. 1978. T.A. : éd. 1979. (3 f.).

    Date

    1978-1979

    Cote

    2032W43 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  54. Résultat n°54

    1977-1978.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W1089 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1977-1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  55. Résultat n°55
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    135 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1776 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Notre-Dame-d'Oé 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  56. Résultat n°56

    Noizay (1971-1973), Notre-Dame-d'Oé (1965-1967), Nouans-les-Fontaines (1972), Nouzilly (1966-1973).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W111 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Neuilly-le-Brignon à Paulmy
    • Noizay (1971-1973), Notre-Dame-d'Oé (1965-1967), Nouans-les-Fontaines...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  57. Résultat n°57

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - G.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W387 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  58. Résultat n°58

    Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W215 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  59. Résultat n°59

    Mariages, 1951-1974

    Date

    1951-1974

    Cote

    4E172/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Mariages, 1951-1974

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Comptes actifs H-Z.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W388 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  61. Résultat n°61

    Comptes supprimés.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W389 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  62. Résultat n°62

    Nazelles-Négron et environs (1971-1974), Neuillé-le-Lierre - Villedômer - Auzouer-en-Touraine (1972-1974), Notre-Dame-d'Oé - Chanceaux-sur-Choisille - Cerelles (1972-1973), Reugny - Chançay (1972-1974), Rochecorbon - Parçay-Meslay (1971-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1102W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Nazelles-Négron et environs (1971-1974), Neuillé-le-Lierre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  63. Résultat n°63
    Naissances, mariages, décès

    7 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/1054 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Apprentissage : contrats.

    Date

    1964-1970

    Cote

    EDEP172/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Apprentissage : contrats.
  65. Résultat n°65
    Décès, 1951-1970

    116 medias

    Décès, 1951-1970

    Date

    1951-1970

    Cote

    4E172/14 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Décès, 1951-1970

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Notre-Dame-d'Oé

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Maillé à Tournon-Saint-Pierre
    • Notre-Dame-d'Oé

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  67. Résultat n°67

    Notre-Dame-d'Oé. Champeigne. Dommages de guerre, dossier HD364AG. Propriétaire : Mme Guay. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

    Date

    1946-1955

    Cote

    30J843 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Maurice Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dommages de guerre
    • Notre-Dame-d'Oé
    • Notre-Dame-d'Oé. Champeigne. Dommages de guerre, dossier...
  68. Résultat n°68

    Installation du Conseil municipal : procès-verbaux.

    Date

    1837-1955

    Cote

    EDEP172/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Installation du Conseil municipal : procès-verbaux.
  69. Résultat n°69

    Décès.

    Date

    1928-1955

    Cote

    EDEP172/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Décès.
  70. Résultat n°70

    Accidents du travail : déclarations individuelles.

    Date

    1938-1954

    Cote

    EDEP172/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Accidents du travail : déclarations individuelles.
  71. Résultat n°71

    Budgets et comptes.

    Date

    1920-1954

    Cote

    EDEP172/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et comptes.
  72. Résultat n°72

    Elections politiques : procès-verbal des opérations.

    Date

    1827-1953

    Cote

    EDEP172/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations.
  73. Résultat n°73

    Election : liste électorale.

    Date

    1921-1953

    Cote

    EDEP172/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election : liste électorale.
    • Election : liste électorale.
  74. Résultat n°74

    Délibérations du Conseil municipal : registre.

    Date

    1923-1952

    Cote

    EDEP172/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registre.
    • Délibérations du Conseil municipal : registre.
  75. Résultat n°75

    Ecoles, construction, aménagement : cahier des charges, plans, procès-verbal d'adjudication, délibération du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1849-1952

    Cote

    EDEP172/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles, construction, aménagement : cahier des charges,...
  76. Résultat n°76

    Tables décennales.

    Date

    1749-1952

    Cote

    EDEP172/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales.
  77. Résultat n°77

    Elections politiques : procès-verbal des opérations.

    Date

    1861-1951

    Cote

    EDEP172/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations.
  78. Résultat n°78

    Recensement : tableau.

    Date

    1817-1951

    Cote

    EDEP172/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement : tableau.
  79. Résultat n°79

    Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrice générale.

    Date

    1850-1951

    Cote

    EDEP172/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
  80. Résultat n°80

    Tribunal de Commerce

    Date

    1884-1950

    Cote

    EDEP172/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 172 - Commune de Notre-Dame-d'Oé - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : liste des électeurs.
    • Tribunal de Commerce