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Résultat n°1

Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine, Monts, Morand, Mosnes, Mouzay, Nazelles-Négron

Date

1980-2010

Cote

2659W11 (Cote)

Résultat n°2

2000 - 2009.

Date

2000-2009

Cote

2223W3 (Cote)

Résultat n°3

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°4

Année 1994 : permis de construire n° 3-5. Année 1995 : permis de construire n° 1-2. Année 2006 : permis de construire n° 3-4. Année 2007 : permis de construire n° 371570730001 - OPAC 37, construction de 8 logements nommés « La Couteauderie ». Année 2008 : permis de construire n° 3-4.

Date

1994-2008

Cote

2636W110 (Cote)

Résultat n°5

Montrésor : collège Jean Lévêque (s.d.). Neuvy-le-Roi : collège Honoré Racan (2003-2004). Nouâtre : collège Patrick Baudry (1998, 2006). Richelieu (2004).

Date

2000-2007

Cote

2284W25 (Cote)

Résultat n°6

Liste du personnel.

Date

2005-2007

Cote

2280W5 (Cote)

Résultat n°7

Semaines blanches. - Organisation : notes préparatoires, planning, notes aux parents d'élèves, demandes d'autorisation de déplacement, correspondance.

Date

2003-2006

Cote

2223W9 (Cote)

Résultat n°8

Fêtes et spectacles de fin d'année. - Organisation : notes préparatoires, planning, demande autorisation SACEM (Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique), notes aux parents d'élèves, affiches, dépliants, programmes, billets de tombola, correspondance.

Date

1992-2006

Cote

2223W10 (Cote)

Résultat n°9

Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005 : permis de construire n° 1-4 ; permis de démolir n° 1.

Date

2004-2005

Cote

2665W74 (Cote)

Résultat n°10

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

Résultat n°11

Rapports annuel sur le fonctionnement pédagogique de l'établissement (lacunes).

Date

1995-2005

Cote

2280W1 (Cote)

Résultat n°12

Élections des représentants des parents d'élèves et du personnel. - Organisation : notes de services, bulletins de vote, procès-verbaux des séances.

Date

1999-2004

Cote

2223W4 (Cote)

Résultat n°13

Voyages linguistiques. - Organisation : notes préparatoires, planning, notes aux parents d'élèves, demandes d'autorisation de déplacement, correspondance.

Date

1986-2004

Cote

2223W6 (Cote)

Résultat n°14

Sorties et voyages scolaires. - Organisation : notes préparatoires, planning, notes aux parents d'élèves, demandes d'autorisation de déplacement, projets pédagogiques, correspondance.

Date

1990-2004

Cote

2223W8 (Cote)

Résultat n°15

Emploi du temps des classes.

Date

2004

Cote

2280W7 (Cote)

Résultat n°16

Emploi du temps des enseignants.

Date

2004

Cote

2280W4 (Cote)

Résultat n°17

Année 2000 : permis de construire n° 1, 3. Année 2001 : permis de construire n ° 1, 3 ; permis de démolir n° 1. Année 2002 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, 3-5, 7 ; permis de démolir n° 1.

Date

2000-2003

Cote

2665W73 (Cote)

Résultat n°18

Projet d'établissement : notes préparatoires, dossiers, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

1983-2003

Cote

2223W1 (Cote)

Résultat n°19

Contrat d'établissement : dossier préparatoire.

Date

2003

Cote

2280W2 (Cote)

Résultat n°20

Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

Date

-

Cote

4M170 (Cote)

Résultat n°21

Collecte pour la banque alimentaire de Touraine. - Organisation : notes préparatoires, affiche, correspondance.

Date

1996-2000

Cote

2280W9 (Cote)

Résultat n°22

Projet Comenius, journal de la classe de 4ème C : maquette de dossier, photographie (positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent et images numériques).

Date

1998-2000

Cote

2280W8 (Cote)

Résultat n°23

Photographies de classe : positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent.

Date

1990-2000

Cote

2280W6 (Cote)

Résultat n°24

Action Jeune sapeur-pompier. - Organisation : notes préparatoires, photographies de groupe (positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent), correspondance.

Date

1999-2000

Cote

2280W10 (Cote)

Résultat n°25

Brevet d'initiation d'aéronautique. - Organisation : notes préparatoires, dossier de présentation, notes aux parents d'élèves.

Date

2000

Cote

2280W11 (Cote)

Résultat n°26

1985 - 1999.

Date

1985-1999

Cote

2223W2 (Cote)

Résultat n°27

Propositions d'aménagement pour un développement grâce au tourisme à Montrésor

Date

1999

Cote

2738W369 (Cote)

Résultat n°28

Année 1996 : permis de construire n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 2, 4-5. Année 1999 : permis de construire n°2- 3, 5-6 ; permis de démolir n° 1.

Date

1996-1999

Cote

2665W72 (Cote)

Résultat n°29

Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 188 « La Grande Métairie ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 2-5, 9, 14, 21. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 2.

Date

1972-1998

Cote

2636W111 (Cote)

Résultat n°30

Sections sportives. - Organisation : notes préparatoires, dossier médico-sportif vierge, dossier de présentation, notes aux parents.

Date

1990-1998

Cote

2223W7 (Cote)

Résultat n°31

Création de « points publics en milieu rural » : dossier préparatoire, comptes rendus de réunion, correspondance.

Date

1994-1995

Cote

2280W3 (Cote)

Résultat n°32

Année 1991 : permis de construire n° 7 ; permis de démolir n° 12. Année 1992 : permis de construire n° 1, 9 ; permis de démolir n° 11. Année 1993 : permis de construire n° 1, 10 ; permis de démolir n° 12, 18. Année 1994 : permis de construire n° 1-2.

Date

1991-1994

Cote

2636W109 (Cote)

Résultat n°33

« Infos collège de Montrésor » : lettre d'information pour les parents d'élèves.

Date

1993

Cote

2223W5 (Cote)

Résultat n°34

Année 1988 : permis de construire n° 6. Année 1989 : permis de démolir n° 1. Année 1990 : permis de construire n° 1, 8, 11, 16 ; permis de démolir n° 13, 15, 17. Année 1991 : permis de construire n° 2-4.

Date

1988-1991

Cote

2636W108 (Cote)

Résultat n°35

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

Date

1953-1990

Cote

1581W98-181 (Cote)

Résultat n°36

Année 1981 : permis de construire n° 2436. Année 1984 : permis de construire n° 1. Année 1987 : permis de construire n° 1, 4, 6-8. Année 1988 : permis de construire n° 2, 5.

Date

1981-1988

Cote

2636W107 (Cote)

Résultat n°37
Décès, 1969-1988

140 medias

Décès, 1969-1988

Date

1969-1988

Cote

4E157/18 (Cote)

Résultat n°38

Mariages, 1970-1988

Date

1970-1988

Cote

4E157/16 (Cote)

Résultat n°39

Propositions pour faire revivre le bâti ancien à Montrésor

Date

1987

Cote

2738W125 (Cote)

Résultat n°40

30 négatifs.

Date

1985-1986

Cote

1275W286 (Cote)

Résultat n°41

Montrésor.

Date

1986

Cote

2840W105 (Cote)

Résultat n°42

Propriétés non bâties : états de sections.

Date

sans date

Cote

EDEP157/G4 (Cote)

Résultat n°43

Salle communale, aménagement : devis, délibération, factures, correspondance.

Date

1985

Cote

EDEP157/M11 (Cote)

Résultat n°44

Classe enfantine, fermeture : pétition.

Date

sans date

Cote

EDEP157/R8 (Cote)

Résultat n°45

Guerre 1939-1945, démarcation de la zone libre en Indre-et-Loire et Loir-et-Cher : carte en couleur (1 pièce). [sans date]

Date

[sans date]

Cote

EDEP157/H13 (Cote)

Résultat n°46

Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaire.

Date

sans date

Cote

EDEP157/D15 (Cote)

Résultat n°47

Impôt sur le revenu des personnes physiques : listes de classement des exploitations de polyculture, listes des contribuables bénéficiant d'un dégrèvement.

Date

1949-1985

Cote

EDEP157/G14 (Cote)

Résultat n°48

Etat de sections.

Date

sans date

Cote

EDEP157/G1 (Cote)

Résultat n°49

L'implantation d'un foyer - logement pour personnes agées dans le canton de Montrésor

Date

1983

Cote

2738W648 (Cote)

Résultat n°50

Marcé-sur-Esves (1933-1982), Montrésor (1952-1979).

Date

1933-1982

Cote

2840W26 (Cote)

Résultat n°51

Naissances, mariages, décès

Date

1973-1982

Cote

4E/1034 (Cote)

Résultat n°52

Rivière de l'Indrois, curage et pompage : devis estimatif, rapport de l'agent-voyer, extrait du plan de la rivière, demande d'autorisation de pompage, arrêtés ordonnant la mise à l'enquête, plan d'un aqueduc, correspondance.

Date

1807-1981

Cote

EDEP157/O19 (Cote)

Résultat n°53

Restructuration : plans, devis descriptifs.

Date

1981

Cote

1535W37 (Cote)

Résultat n°54

Médecins, remplacement : arrêtés préfectoraux ; service médical de garde des dimanches et fêtes : listes.

Date

1971-1981

Cote

EDEP157/I16 (Cote)

Résultat n°55

Montrésor, Montreuil-en-Touraine.

Date

1940-1980

Cote

1020W111 (Cote)

Résultat n°56

Voies communales, travaux : rapports de l'ingénieur des travaux publics de l'Etat, tableaux de situation, programmes des travaux, devis estimatif, décompte, extraits du registre des délibérations, correspondance.

Date

1964-1980

Cote

EDEP157/O10 (Cote)

Résultat n°57

Construction : dossiers administratif, technique et financier.

Date

1980

Cote

1007W112 (Cote)

Résultat n°58

Chemins vicinaux, classement, vente, alignement, aliénation, travaux d'entretien : état de classement, tableau des chemins vicinaux, acte de vente, rapports de l'ingénieur du service vicinal, extraits de plans, métré et estimation, demandes et autorisations d'alignement, rapports de l'agent-voyer, emploi de ressources, devis estimatif de travaux, procès-verbal de réception définitive, correspondance.

Date

1964-1980

Cote

EDEP157/O9 (Cote)

Résultat n°59

Montrésor: sections A-B.

Date

1952-1979

Cote

2839W43 (Cote)

Résultat n°60

Montrésor

Date

1974-1979

Cote

2838W93 (Cote)

Résultat n°61

Enfants assistés, femmes en couche : carnet de nourrice, carnet d'enfants secourus, extraits de l'état de liquidation des dépenses, liste des orphelins de guerre, état nominatif des enfants élevés en nourrice, correspondance.

Date

1875-1979

Cote

EDEP157/Q24 (Cote)

Résultat n°62

Naissances, 1953-1979

Date

1953-1979

Cote

4E157/14 (Cote)

Résultat n°63

Débits de boisson : déclarations, procès-verbal de visite d'un établissement recevant du public, correspondance.

Date

1909-1979

Cote

EDEP157/I2 (Cote)

Résultat n°64

Familles nombreuses, assistance : formulaires d'engagement d'obligation alimentaire, états des allocations familiales, liste de contrôle des cartes de priorité, liste nominative d'assistance à la famille, extraits du registre des décisions de la commission cantonale.

Date

1921-1979

Cote

EDEP157/Q25 (Cote)

Résultat n°65

Contributions foncières : produits des rôles de la répartition.

Date

1892-1978

Cote

EDEP157/G11 (Cote)

Résultat n°66

Vieillards, infirmes et incurables, assistance : états des allocations mensuelles des assistés, extraits du registre des délibérations, bulletin d'enquête, états nominatifs des vieillards, des infirmes et des incurables.

Date

1907-1978

Cote

EDEP157/Q22 (Cote)

Résultat n°67

Service de cars, projet d'aménagement : liste des services, arrêtés préfectoraux, compte-rendu de réunion, correspondance.

Date

1932-1978

Cote

EDEP157/O14 (Cote)

Résultat n°68

Ecole des filles, travaux d'installation de sanitaires : plan, devis, procès-verbaux de réception définitive, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, contrat, certificats de paiement, ordres de service, états récapitulatifs des dépenses, correspondance.

Date

1960-1978

Cote

EDEP157/M8 (Cote)

Résultat n°69

Eau, pollution : notifications de la contre-valeur de la redevance, formulaires de redevance, avis de versement, décompte détaillé, tableau détaillé des redevances pollution, déclarations, fiches d'analyse de l'eau, correspondance.

Date

1970-1978

Cote

EDEP157/O4 (Cote)

Résultat n°70

Personnel, élections, nominations, traitement : tableau des élus au bureau de bienfaisance, arrêtés préfectoraux de nomination, procès-verbaux d'installation des membres du bureau, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'élection de délégués, décompte pour servir à la fixation ou à la révision du traitement du receveur.

Date

1895-1977

Cote

EDEP157/Q6 (Cote)

Résultat n°71

Elections au Conseil municipal : procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal et de l'élection du maire et de deux adjoints, procès-verbaux des opérations de vote, liste d'émargement, listes d'inscription et d'appel des votants, affiches.

Date

1831-1977

Cote

EDEP157/K8 (Cote)

Résultat n°72

Rives du Biel, aménagement : ordre de service, conventions, extraits du registre des délibérations, correspondance.

Date

1975-1977

Cote

EDEP157/O20 (Cote)

Résultat n°73
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

32 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1642 (Cote)

Résultat n°74

Montrésor (1969), Montreuil-en-Touraine (1970-1973), Monts (1967-1976).

Date

1967-1976

Cote

1102W105 (Cote)

Résultat n°75

Chemins ruraux n° 6 et 9, aliénation, reconnaissance : plans, arrêté du maire, tableau général des chemins ruraux.

Date

1928-1976

Cote

EDEP157/O8 (Cote)

Résultat n°76

Assistance médicale gratuite : listes nominatives des bénéficiaires, admissions, billets de domicile de secours communal, carnets de bulletins de soins, délibérations du Conseil municipal pour l'élection de deux délégués, correspondance (plaintes, demandes de secours), registre d'inscription des indigents.

Date

1862-1976

Cote

EDEP157/Q20 (Cote)

Résultat n°77

Montrésor

Date

-

Cote

-

Résultat n°78

Caisse des écoles publiques : budgets primitifs, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative, listes nominatives des dons à la caisse, correspondance.

Date

1942-1975

Cote

EDEP157/R1 (Cote)

Résultat n°79

Cabine téléphonique et boîte aux lettres, installation : plans, extrait du registre des délibérations, correspondance.

Date

1972-1975

Cote

EDEP157/G22 (Cote)

Résultat n°80

Concessions au cimetière : titres de recette provisoire, carnets à souches, arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations.

Date

1859-1975

Cote

EDEP157/N1 (Cote)