Chemins vicinaux, classement, vente, alignement, aliénation, travaux d'entretien : état de classement, tableau des chemins vicinaux, acte de vente, rapports de l'ingénieur du service vicinal, extraits de plans, métré et estimation, demandes et autorisations d'alignement, rapports de l'agent-voyer, emploi de ressources, devis estimatif de travaux, procès-verbal de réception définitive, correspondance.

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E-dépôt 157 - Commune de Montrésor - Archives déposées (1640-1985)

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Commune de Montrésor (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP157 (Cote)

Date

1640-1985

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 2 juillet 1996, 4 octobre 2012 et 14 février 2013.

Mots clés lieux

Montrésor (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins vicinaux, classement, vente, alignement, aliénation, travaux d'entretien : état de classement, tableau des chemins vicinaux, acte de vente, rapports de l'ingénieur du service vicinal, extraits de plans, métré et estimation, demandes et autorisations d'alignement, rapports de l'agent-voyer, emploi de ressources, devis estimatif de travaux, procès-verbal de réception définitive, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP157/O9 (Cote)

Date

1964-1980

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