Eau, pollution : notifications de la contre-valeur de la redevance, formulaires de redevance, avis de versement, décompte détaillé, tableau détaillé des redevances pollution, déclarations, fiches d'analyse de l'eau, correspondance.

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E-dépôt 157 - Commune de Montrésor - Archives déposées (1640-1985)

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Commune de Montrésor (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP157 (Cote)

Date

1640-1985

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 2 juillet 1996, 4 octobre 2012 et 14 février 2013.

Mots clés lieux

Montrésor (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Eau, pollution : notifications de la contre-valeur de la redevance, formulaires de redevance, avis de versement, décompte détaillé, tableau détaillé des redevances pollution, déclarations, fiches d'analyse de l'eau, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP157/O4 (Cote)

Date

1970-1978

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