Personnel, élections, nominations, traitement : tableau des élus au bureau de bienfaisance, arrêtés préfectoraux de nomination, procès-verbaux d'installation des membres du bureau, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'élection de délégués, décompte pour servir à la fixation ou à la révision du traitement du receveur.

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E-dépôt 157 - Commune de Montrésor - Archives déposées (1640-1985)

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Commune de Montrésor (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP157 (Cote)

Date

1640-1985

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 2 juillet 1996, 4 octobre 2012 et 14 février 2013.

Mots clés lieux

Montrésor (Indre-et-Loire, France)

Série Q : Assistance et prévoyance.

Bureau de bienfaisance.

Personnel, élections, nominations, traitement : tableau des élus au bureau de bienfaisance, arrêtés préfectoraux de nomination, procès-verbaux d'installation des membres du bureau, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'élection de délégués, décompte pour servir à la fixation ou à la révision du traitement du receveur.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP157/Q6 (Cote)

Date

1895-1977

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Lacunes

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