Maillé (Indre-et-Loire, France) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

2

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

3

Correspondance, cessions sous seing privé.

Date

2010-2015

Cote

2550W/2 (Cote)

4

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014-2015

Cote

2550W/7 (Cote)

5

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/8 (Cote)

6

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2011-2014

Cote

2550W/1 (Cote)

7

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/9 (Cote)

8

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/6 (Cote)

9

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/5 (Cote)

10

Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

1 media

Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

Date

2012

Cote

-

11

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/4 (Cote)

12

Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

2 lots 2 medias

Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

Date

2011

Cote

-

13

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2011

Cote

2550W/3 (Cote)

14

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

15

1997 (5 exemplaires).

Date

-

Cote

2184W22 (Cote)

16

Cahiers de dessins.

Date

-

Cote

2184W20 (Cote)

17

CE1 (11 exemplaires).

Date

2006-2010

Cote

2184W24 (Cote)

18

Conseil d'école. - Fonctionnement et élection : procès-verbaux des séances, listes des candidats des parents d'élèves, bulletins de vote, procès-verbaux des scrutins.

Date

1991-2010

Cote

2184W3 (Cote)

19

2000 (5 exemplaires).

Date

-

Cote

2184W23 (Cote)

20

Projets d'école. - Élaboration : dossiers, fiches action, demandes de subvention, copies des projets d'école de Marcilly-sur-Vienne et de Nouâtre.

Date

1989-2010

Cote

2184W1 (Cote)

21

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

22

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)

23

Permis de construire n°8-10 (2005). Permis de démolir n°1 (2005). Permis de construire n°1-5, 7 (2006). Permis de démolir n°1 (2006).

Date

2005-2006

Cote

2549W74 (Cote)

24

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)

25

Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1-2, 4, 6-7 (2005).

Date

2004-2005

Cote

2549W73 (Cote)

26

Permis de construire n°1, 3-5, 8-11, 13-14 (2004).

Date

2004

Cote

2549W72 (Cote)

27

Permis de construire n°1-3, 6-8, 10 (2003).

Date

2003

Cote

2549W71 (Cote)

28

Projet d'arts plastiques sur la paix « Kid's Guernica » : dossier de presse du Centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane.

Date

2003

Cote

2184W2 (Cote)

29

Mopal, Savigné-sur-Lathan ; Relais de la Gazelle, Saint-Cyr-sur-Loire ; Le Sammaura, Sainte-Maure-de-Touraine ; SNEG, Saint-Cyr-sur-Loire ; Sotoper, Maillé ; Stricky Intermarché, Cinq- Mars-la-Pile ; Yudicar, Tours.

Date

1984-2003

Cote

1909W3 (Cote)

30

Permis de construire n°1, 3-4, 6, 8-11, 13 (2002).

Date

2002

Cote

2549W70 (Cote)

31

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

32

Lémeré : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aliénation, plans, délibérations, correspondances (1965-1991). Lerné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, délibération, arrêtés (1963-1997). Lignières-de-Touraine : plans (s.d.). Ligré : tableau de classement unique des voies communales, plan (s.d.). Luzé : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Maillé : tableau général, tableau de classement unique des voies communales, carte communale tableau de classement de la voirie, délibérations, plans (1848-2001). Marçay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963). Marcilly-sur-Maulne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan des chemins ruraux, plans (1966).

Date

1848-2001

Cote

2549W155 (Cote)

33

109J - Fonds Ricottier, Maillé (1915-1995)

Date

1915-1995

Cote

109J (Cote)

34

DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Date

1966-1995

Cote

1757W1-43 (Cote)

35

Rue du 25 août, extension d'une habitation (2 dossiers). Les Pies ferrées, extension de logement dans un ancien grenier.

Date

1995

Cote

1757W4 (Cote)

36

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

37

6e (2 exemplaires).

Date

1995

Cote

2184W21 (Cote)

38

Rue du 25 août, construction d'un garage. La Guignardière, extension d'un hangar.

Date

1994

Cote

1757W3 (Cote)

39

Rue du Haut-Bourg, démolition d'une dépendance (refus de permis).

Date

1994

Cote

1757W5 (Cote)

40

Le Clos de la Babinière, création d'un niveau supplémentaire (permis, permis modificatif et annulation de permis). Rue de la Gare, construction d'un atelier communal. Rue du Haut-Bourg, changement de destination et extension d'une habitation (permis et 2 permis modificatifs). Les Petits Prés, construction d'un abri de jardin. Les Prés de la Collerette, construction d'un abri (refus de permis). Les Rajeaux, construction de 8 logements groupés pour la société d'habitat à loyer modéré (H.L.M. Touraine Logement (permis et permis modificatif). Rue du Sémaphore, construction d'une habitation.

Date

1993

Cote

1757W2 (Cote)

41

Les Doucets, division en vue de construction. La Fêtière, division en vue de construction.

Date

1993

Cote

1757W6 (Cote)

42

Villiers, extension d'une habitation (permis et permis modificatif).

Date

1992

Cote

1757W1 (Cote)

43

Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

Date

1968-1991

Cote

2736W3 (Cote)

44

Les Doucets, division en vue de construction. La Fêtière, division en vue de construction (2 dossiers).

Date

1991

Cote

1545W2 (Cote)

45

Rue du Haut Bourg, extension d'une habitation. Fontaine de Sainte-Barbe, construction d'un abri de pêche (refus de permis).

Date

1991

Cote

1545W1 (Cote)

46

DDE / Subdivisions de Montbazon et de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, certificats d'urbanisme : instruction pour les communes sans plan d'occupation des sols (POS).

Date

1990-1991

Cote

1545W1-10 (Cote)

47

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W63 (Cote)

48

Mariages, 1970-1988

Date

1970-1988

Cote

4E142/18 (Cote)

49

Décès, 1970-1988

124 medias

Décès, 1970-1988

Date

1970-1988

Cote

4E142/20 (Cote)

50

Maillé (17 plans)

Date

1982-1984

Cote

2692W46 (Cote)

51

Naissances, mariages, décès

Date

1973-1982

Cote

4E/1021 (Cote)

52

Luzé à Marigny-Marmande.

Date

1940-1980

Cote

1020W104 (Cote)

53

Fiches supprimées.

Date

1957-1979

Cote

1792W362 (Cote)

54

Naissances, 1960-1979

Date

1960-1979

Cote

4E142/16 (Cote)

55

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1957-1979

Cote

1792W488 (Cote)

56

Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1957-1979

Cote

1792W416 (Cote)

57

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A, B et D. Fiches parcellaires : sections A, B, D, AH, ZC, ZH, ZI et ZL à ZX.

Date

1957-1979

Cote

1792W180 (Cote)

58

Maillé (avec extension sur Pouzay)

Date

1978

Cote

2694W20 (Cote)

59

1 media

Section ZT

Date

1978

Cote

-

60

1 media

Section ZV

Date

1978

Cote

-

61

1 media

Section ZO

Date

1978

Cote

-

62

1 media

Section ZX

Date

1978

Cote

-

63

1 media

Section ZR

Date

1978

Cote

-

64

Maillé (58 plans)

Date

1957-1978

Cote

2722W46 (Cote)

65

1 media

Section ZP

Date

1978

Cote

-

66

1 media

Section ZS

Date

1978

Cote

-

67

1 media

Section ZW

Date

1978

Cote

-

68

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

321 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1492 (Cote)

69

Etats de sections.

327 medias

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

3P3/1491 (Cote)

70

Comptes supprimés.

Date

1957-1974

Cote

1270W200 (Cote)

71

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1957-1974

Cote

1270W198 (Cote)

72

Comptes actifs G-V.

Date

1957-1974

Cote

1270W199 (Cote)

73

Naissances, mariages, décès

8 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1963-1972

Cote

4E/1021 (Cote)

74

Souscription pour la famille Doisneau : article de presse, lettre de remerciement.

Date

1970

Cote

2184W32 (Cote)

75

Dossiers scolaires (46 cahiers nominatifs).

Date

1962-1970

Cote

2184W8 (Cote)

76

Association de parents d'élèves des écoles publiques. - Organisation de spectacles : dépliants publicitaires.

Date

1970

Cote

2184W33 (Cote)

77

Comptabilité : cahiers de comptes.

Date

1944-1970

Cote

2184W30 (Cote)

78

De Maurice Doucelin à Martine Grange.

Date

1955-1969

Cote

2184W15 (Cote)

79

De Danielle Soubise à Jacques Tournois.

Date

1955-1969

Cote

2184W18 (Cote)

80

De Alain Alix à Michèle Boutin.

Date

1955-1969

Cote

2184W13 (Cote)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.