La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

La Celle-Saint-Avant. Création de servitude : protocole d'accord entre les opérateurs de télécommunications et la profession agricole.

Date

2000

Cote

2941W25 (Cote)

2

La Celle-Saint-Avant.

Date

1985

Cote

2840W75 (Cote)

3

La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978), Chanceaux-près-Loches (1933-1974).

Date

1933-1978

Cote

2840W6 (Cote)

4

La Celle-Saint-Avant : sections A-ZO ; remembrement sections A-ZC.

Date

1937-1979

Cote

2839W13 (Cote)

5

L-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W30 (Cote)

6

C-K

Date

1974-1979

Cote

2838W29 (Cote)

7

A-B

Date

1974-1979

Cote

2838W28 (Cote)

8

La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

Date

1939-1944

Cote

2827W3 (Cote)

9

Photographies de classe (lacunes).

Date

1991-2007

Cote

2746W1 (Cote)

10

La Celle-Saint-Avant (avec extension sur Nouâtre, Descartes, Marcé-sur-Esves)

Date

1977

Cote

2694W6 (Cote)

11

AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)

Date

1998

Cote

2664W24 (Cote)

12

Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 7 logements,"La Verdinière").

Date

1984-1997

Cote

2664W4 (Cote)

13

Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031 : 29 lots, "La Joubardière"; n° 81-F-0036 : 17 lots, "Pièce des Muriers".

Date

1980-1981

Cote

2664W3 (Cote)

14

Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

Date

1957-1977

Cote

2664W2 (Cote)

15

Alimentation eau potable. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

Date

1941-1960

Cote

2663W183 (Cote)

16

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

17

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/9 (Cote)

18

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/8 (Cote)

19

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014-2015

Cote

2550W/7 (Cote)

20

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/6 (Cote)

21

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/5 (Cote)

22

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/4 (Cote)

23

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2011

Cote

2550W/3 (Cote)

24

Correspondance, cessions sous seing privé.

Date

2010-2015

Cote

2550W/2 (Cote)

25

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2011-2014

Cote

2550W/1 (Cote)

26

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

27

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

28

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

29

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

30

Orsay (Cinq Info), Tours (1999-2004) ; Philmar (Autour de Minuit), Tours (1997) ; Portais, Tours (1998-2005) ; Racines Communication, Tours (2005) ; Rubena, Tours (2001-2004) ; Société automatismes et montages industriels, La Celle-Saint-Avant (2001-2003).

Date

1997-2005

Cote

2070W7 (Cote)

31

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)

32

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes d'Abilly, Buxeuil (Vienne), Descartes, et La Celle-Saint-Avant. - Passation et suivi d'un marché (SARL CAEER) : dossier de marché.

Date

1972-1977

Cote

1481W358 (Cote)

33

Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et rejointement, passation et suivi du marché n° 88.41.030 (Lefebvre) dossier de marché.

Date

1988-1989

Cote

1481W30 (Cote)

34

Comptes supprimés 301 à la fin.

Date

1937-1974

Cote

1344W50 (Cote)

35

Comptes supprimés 1 à 300.

Date

1937-1974

Cote

1344W49 (Cote)

36

Comptes actifs N-Z.

Date

1937-1974

Cote

1344W48 (Cote)

37

Comptes actifs Di-M.

Date

1937-1974

Cote

1344W47 (Cote)

38

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-De.

Date

1937-1974

Cote

1344W46 (Cote)

39

Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant -1966-1973), Céré-la-Ronde (1965-1973).

Date

1965-1975

Cote

1102W44 (Cote)

40

Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil (Vienne).

Date

1966-1973

Cote

1102W17 (Cote)

41

Candes-Saint-Martin (1977, 1979), La Celle-Saint-Avant (1978).

Date

1977-1979

Cote

1080W9 (Cote)

42

La Celle Saint-Avant. - Tennis.

Date

1982-1983

Cote

1039W11 (Cote)

43

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

44

Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

Date

1940-1980

Cote

1020W74 (Cote)

45

La Celle-Saint-Avant

2 medias

La Celle-Saint-Avant

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

46

La Celle-Guénand et La Celle-Saint-Avant.

Date

1941-1967

Cote

251W24 (Cote)

47

Hommes au Grand-Pressigny

Date

-

Cote

4T74 (Cote)

48

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

147 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1936

Cote

3P3/488 (Cote)

49

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 843.

341 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 843.

Date

1914-1936

Cote

3P3/487 (Cote)

50

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

510 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1914-1936

Cote

3P3/486 (Cote)

51

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

164 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/485 (Cote)

52

Matrice des propriétés foncières, fol. 441 à 860 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

448 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 441 à 860 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1835-1914

Cote

3P3/484 (Cote)

53

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1835 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 440.

480 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1835 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 440.

Date

1835-1914

Cote

3P3/483 (Cote)

54

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

135 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/482 (Cote)

55

Etats de sections.

230 medias

Etats de sections.

Date

1834

Cote

3P3/481 (Cote)

56

La Celle-Saint-Avant (1830)

10 medias

La Celle-Saint-Avant (1830)

Date

1830

Cote

3P1/58 (Cote)

57

Brèches (1852-1940). Bréhémont (1913-1928). Bridoré (1912). Brizay (1868-1912). Bueil-en-Touraine (1821-1892). Candes-Saint-Martin (1842-1887). Cangey (1814-1940). La Celle-Guenand (1863-1881). La Celle-Saint-Avant (1863). Céré-la-Ronde (1811-1939). Cerelles (1856-1931). Chambon (1874-1938).

Date

1811-1940

Cote

4O/17 (Cote)

58

Associations.

Date

1917-1935

Cote

2O/045/54 (Cote)

59

Objets classés.

Date

1846-1913

Cote

2O/045/53 (Cote)

60

Achat de fournitures scolaires.

Date

1845-1939

Cote

2O/045/52 (Cote)

61

Indemnités du personnel.

Date

1856-1936

Cote

2O/045/51 (Cote)

62

Concessions.

Date

1871-1939

Cote

2O/045/50 (Cote)

63

Travaux.

Date

1903-1909

Cote

2O/045/49 (Cote)

64

Carrières.

Date

1886

Cote

2O/045/48 (Cote)

65

Acquisition de terrain par la commune.

Date

1859-1897

Cote

2O/045/47 (Cote)

66

Vente de terrains par la commune.

Date

1893-1924

Cote

2O/045/46 (Cote)

67

Location de prés communaux.

Date

1892-1908

Cote

2O/045/45 (Cote)

68

Vente d'arbres.

Date

1883-1907

Cote

2O/045/44 (Cote)

69

Plantation d'arbres.

Date

1901

Cote

2O/045/43 (Cote)

70

Un plan projet de logement pour l'institutrice.

Date

1932

Cote

2O/045/42/PL (Cote)

71

Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

Date

1875-1923

Cote

2O/045/41 (Cote)

72

Lavoir public.

Date

1896-1897

Cote

2O/045/40 (Cote)

73

Plan pour l'érection d'un monument aux morts.

Date

1922

Cote

2O/045/39/PL (Cote)

74

Horloge.

Date

1824-1937

Cote

2O/045/38 (Cote)

75

Presbytère.

Date

1845-1936

Cote

2O/045/37 (Cote)

76

Plan de coupe du presbytère et élévation du porche de léglise.

Date

1806

Cote

2O/045/36/PL (Cote)

77

Plans.

Date

1877-1880

Cote

2O/045/35/PL (Cote)

78

Bureau de poste.

Date

1879-1923

Cote

2O/045/34 (Cote)

79

Ecole de garçons.

Date

1884-1894

Cote

2O/045/33 (Cote)

80

Plans.

Date

1879-1921

Cote

2O/045/32/PL (Cote)

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