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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.
Cote
2428W27 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections réalisés lors de la construction...
  • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°2

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.
Cote
2428W27 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections réalisés lors de la construction...
  • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°3

Correspondance, cessions sous seing privé.
Cote
2550W/2 (Cote)
 Date
2010-2015
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Correspondance, cessions sous seing privé.
Résultat n°4

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.
Cote
2550W/7 (Cote)
 Date
2014-2015
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Résultat n°5

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Cote
2550W/8 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Résultat n°6

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.
Cote
2550W/1 (Cote)
 Date
2011-2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...
Résultat n°7

Plans cotés.
Cote
2550W/9 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Plans cotés.
Résultat n°8

Plans définitifs du parcellaire.
Cote
2550W/6 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Plans définitifs du parcellaire.
Résultat n°9

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/5 (Cote)
 Date
2013-2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Résultat n°10

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/4 (Cote)
 Date
2012
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Pièces de la consultation sur le classement des terres...
Résultat n°11
Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

2 lots 2 medias

Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême
Cote- Date
2011
 Lieu
Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

  • Diagnostics archéologiques
  • Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe...
Résultat n°12

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.
Cote
2550W/3 (Cote)
 Date
2011
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Résultat n°13

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille
Cote
2659W3 (Cote)
 Date
1980-2010
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Brèches (Indre-et-Loire, France), Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Cerelles (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

  • Photothèque
  • Tirages photographiques
  • Classement par commune
  • Seconde série
  • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...
Résultat n°14
La-Celle-Saint-Avant, "Le Bourg"

1 media

La-Celle-Saint-Avant, "Le Bourg"
Cote- Date
2008
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

  • Diagnostics archéologiques
  • La-Celle-Saint-Avant, "Le Bourg"
Résultat n°15

États de sections
Cote- Date- Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • La Celle-Saint-Avant
  • États de sections
Résultat n°16

Photographies de classe (lacunes).
Cote
2746W1 (Cote)
 Date
1991-2007
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole primaire de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire),...

  • Vie scolaire
  • Photographies de classe (lacunes).
Résultat n°17

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).
Cote
2664W1-24 (Cote)
 Date
1954-2006
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de...
Résultat n°18

Orsay (Cinq Info), Tours (1999-2004) ; Philmar (Autour de Minuit), Tours (1997) ; Portais, Tours (1998-2005) ; Racines Communication, Tours (2005) ; Rubena, Tours (2001-2004) ; Société automatismes et montages industriels, La Celle-Saint-Avant (2001-2003).
Cote
2070W7 (Cote)
 Date
1997-2005
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

  • Section d'inspection n°1
  • Dossiers d'entreprises
  • Etablissements fermés
  • Etablissements de moins de 50 salariés
  • Orsay (Cinq Info), Tours (1999-2004) ; Philmar (Autour...
Résultat n°19

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.
Cote
2262W1-43 (Cote)
 Date
1971-2002
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France), Berthenay (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Channay-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Charentilly (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Esvres (Indre-et-Loire, France), Hommes (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Luzillé (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Noizay (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France), Souvigné (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France), Villandry (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...
Résultat n°20

La Celle-Saint-Avant. Création de servitude : protocole d'accord entre les opérateurs de télécommunications et la profession agricole.
Cote
2941W25 (Cote)
 Date
2000
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

  • Bâtiments classés par commune
  • La Celle-Saint-Avant. Création de servitude : protocole...