La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	La Celle-Saint-Avant. Création de servitude : protocole d'accord entre les opérateurs de télécommunications et la profession agricole.	Cote 2941W25 (Cote)	Date 2000	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental... Bâtiments classés par commune La Celle-Saint-Avant. Création de servitude : protocole...
Résultat n°2	La Celle-Saint-Avant.	Cote 2840W75 (Cote)	Date 1985	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans... Plans minutes sur polyester La Celle-Saint-Avant.
Résultat n°3	La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978), Chanceaux-près-Loches (1933-1974).	Cote 2840W6 (Cote)	Date 1933-1978	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans... Plans avant transfert La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978),...
Résultat n°4	La Celle-Saint-Avant : sections A-ZO ; remembrement sections A-ZC.	Cote 2839W13 (Cote)	Date 1937-1979	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états... La Celle-Saint-Avant : sections A-ZO ; remembrement...
Résultat n°5	L-Z	Cote 2838W30 (Cote)	Date 1974-1979	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices... La Celle-Saint-Avant L-Z
Résultat n°6	C-K	Cote 2838W29 (Cote)	Date 1974-1979	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices... La Celle-Saint-Avant C-K
Résultat n°7	A-B	Cote 2838W28 (Cote)	Date 1974-1979	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices... La Celle-Saint-Avant A-B
Résultat n°8	La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin	Cote 2827W3 (Cote)	Date 1939-1944	Lieu La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins... La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
Résultat n°9	Photographies de classe (lacunes).	Cote 2746W1 (Cote)	Date 1991-2007	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Ecole primaire de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire),... Vie scolaire Photographies de classe (lacunes).
Résultat n°10	La Celle-Saint-Avant (avec extension sur Nouâtre, Descartes, Marcé-sur-Esves)	Cote 2694W6 (Cote)	Date 1977	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document procès-verbal de remembrement
	Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux... La Celle-Saint-Avant (avec extension sur Nouâtre, Descartes,...
Résultat n°11	AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)	Cote 2664W24 (Cote)	Date 1998	Lieu Descartes (Indre-et-Loire, France), Abilly (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise... Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)... AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant,...
Résultat n°12	Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 7 logements,"La Verdinière").	Cote 2664W4 (Cote)	Date 1984-1997	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise... Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,... La Celle-Saint-Avant Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction...
Résultat n°13	Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031 : 29 lots, "La Joubardière"; n° 81-F-0036 : 17 lots, "Pièce des Muriers".	Cote 2664W3 (Cote)	Date 1980-1981	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise... Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,... La Celle-Saint-Avant Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031...
Résultat n°14	Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".	Cote 2664W2 (Cote)	Date 1957-1977	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise... Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,... La Celle-Saint-Avant Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...
Résultat n°15	Alimentation eau potable. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.	Cote 2663W183 (Cote)	Date 1941-1960	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise... Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités... Communes La Celle-Saint-Avant Alimentation eau potable. - Installation d'un réseau...
Résultat n°16	Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille	Cote 2659W3 (Cote)	Date 1980-2010	Lieu Bournan (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Brèches (Indre-et-Loire, France), Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Cerelles (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service... Photothèque Tirages photographiques Classement par commune Seconde série Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...
Résultat n°17	Plans cotés.	Cote 2550W/9 (Cote)	Date 2014	Lieu Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant Plans cotés.
Résultat n°18	Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.	Cote 2550W/8 (Cote)	Date 2014	Lieu Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Résultat n°19	Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.	Cote 2550W/7 (Cote)	Date 2014-2015	Lieu Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Résultat n°20	Plans définitifs du parcellaire.	Cote 2550W/6 (Cote)	Date 2014	Lieu Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant Plans définitifs du parcellaire.
Résultat n°21	Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).	Cote 2550W/5 (Cote)	Date 2013-2014	Lieu Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Résultat n°22	Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).	Cote 2550W/4 (Cote)	Date 2012	Lieu Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant Pièces de la consultation sur le classement des terres...
Résultat n°23	Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.	Cote 2550W/3 (Cote)	Date 2011	Lieu Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Résultat n°24	Correspondance, cessions sous seing privé.	Cote 2550W/2 (Cote)	Date 2010-2015	Lieu Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant Correspondance, cessions sous seing privé.
Résultat n°25	Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.	Cote 2550W/1 (Cote)	Date 2011-2014	Lieu Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...
Résultat n°26	Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.	Cote 2428W27 (Cote)	Date 2015	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015) Etats de sections réalisés lors de la construction... Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°27	Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.	Cote 2428W27 (Cote)	Date 2015	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015) Etats de sections réalisés lors de la construction... Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°28	Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.	Cote 2428W4 (Cote)	Date 1962-1986	Lieu Bossée (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015) Etats de sections sur remembrement classique Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
Résultat n°29	Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.	Cote 2428W4 (Cote)	Date 1962-1986	Lieu Bossée (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015) Etats de sections sur remembrement classique Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
Résultat n°30	Orsay (Cinq Info), Tours (1999-2004) ; Philmar (Autour de Minuit), Tours (1997) ; Portais, Tours (1998-2005) ; Racines Communication, Tours (2005) ; Rubena, Tours (2001-2004) ; Société automatismes et montages industriels, La Celle-Saint-Avant (2001-2003).	Cote 2070W7 (Cote)	Date 1997-2005	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise... Section d'inspection n°1 Dossiers d'entreprises Etablissements fermés Etablissements de moins de 50 salariés Orsay (Cinq Info), Tours (1999-2004) ; Philmar (Autour...
Résultat n°31	DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.	Cote 1482W (Cote)	Date 1952-1989	Lieu Abilly (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), Le Louroux (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Mouzay (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Varennes (Indre-et-Loire, France), Vou (Indre-et-Loire, France)	Type de document certificat d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir
	Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme... DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...
Résultat n°32	Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes d'Abilly, Buxeuil (Vienne), Descartes, et La Celle-Saint-Avant. - Passation et suivi d'un marché (SARL CAEER) : dossier de marché.	Cote 1481W358 (Cote)	Date 1972-1977	Lieu Abilly (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures... Équipements des communes en matière d'assainissement Dossiers de construction par commune Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...
Résultat n°33	Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et rejointement, passation et suivi du marché n° 88.41.030 (Lefebvre) dossier de marché.	Cote 1481W30 (Cote)	Date 1988-1989	Lieu Creuse (France ; cours d'eau)	Type de document -
	Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures... Voirie et ouvrages d'art Routes nationales RN10 La Celle-Saint-Avant et Port-de-Piles Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et...
Résultat n°34	Comptes supprimés 301 à la fin.	Cote 1344W50 (Cote)	Date 1937-1974	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... La Celle-Saint-Avant Matrices des propriétés bâties et non bâties Matrice grise Comptes supprimés 301 à la fin.
Résultat n°35	Comptes supprimés 1 à 300.	Cote 1344W49 (Cote)	Date 1937-1974	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... La Celle-Saint-Avant Matrices des propriétés bâties et non bâties Matrice grise Comptes supprimés 1 à 300.
Résultat n°36	Comptes actifs N-Z.	Cote 1344W48 (Cote)	Date 1937-1974	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... La Celle-Saint-Avant Matrices des propriétés bâties et non bâties Matrice grise Comptes actifs N-Z.
Résultat n°37	Comptes actifs Di-M.	Cote 1344W47 (Cote)	Date 1937-1974	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... La Celle-Saint-Avant Matrices des propriétés bâties et non bâties Matrice grise Comptes actifs Di-M.
Résultat n°38	Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-De.	Cote 1344W46 (Cote)	Date 1937-1974	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... La Celle-Saint-Avant Matrices des propriétés bâties et non bâties Matrice grise Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Résultat n°39	Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant -1966-1973), Céré-la-Ronde (1965-1973).	Cote 1102W44 (Cote)	Date 1965-1975	Lieu Cangey (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Bréhémont à Chambray-lès-Tours Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant...
Résultat n°40	Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil (Vienne).	Cote 1102W17 (Cote)	Date 1966-1973	Lieu Abilly (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Syndicats intercommunaux Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM). Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil...

Résultats de la recherche

La Celle-Saint-Avant. Création de servitude : protocole d'accord entre les opérateurs de télécommunications et la profession agricole.

Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

La Celle-Saint-Avant.

Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978), Chanceaux-près-Loches (1933-1974).

Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

La Celle-Saint-Avant : sections A-ZO ; remembrement sections A-ZC.

Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

L-Z

Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

C-K

Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

A-B

Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

Photographies de classe (lacunes).

Contexte : W - Ecole primaire de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire),...

La Celle-Saint-Avant (avec extension sur Nouâtre, Descartes, Marcé-sur-Esves)

Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)

Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 7 logements,"La Verdinière").

Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031 : 29 lots, "La Joubardière"; n° 81-F-0036 : 17 lots, "Pièce des Muriers".

Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Alimentation eau potable. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Plans cotés.

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Plans définitifs du parcellaire.

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Correspondance, cessions sous seing privé.

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Orsay (Cinq Info), Tours (1999-2004) ; Philmar (Autour de Minuit), Tours (1997) ; Portais, Tours (1998-2005) ; Racines Communication, Tours (2005) ; Rubena, Tours (2001-2004) ; Société automatismes et montages industriels, La Celle-Saint-Avant (2001-2003).

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes d'Abilly, Buxeuil (Vienne), Descartes, et La Celle-Saint-Avant. - Passation et suivi d'un marché (SARL CAEER) : dossier de marché.

Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et rejointement, passation et suivi du marché n° 88.41.030 (Lefebvre) dossier de marché.

Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

Comptes supprimés 301 à la fin.

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Comptes supprimés 1 à 300.

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Comptes actifs N-Z.

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Comptes actifs Di-M.

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-De.

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant -1966-1973), Céré-la-Ronde (1965-1973).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil (Vienne).

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...