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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Celle-Saint-Avant. Création de servitude : protocole d'accord entre les opérateurs de télécommunications et la profession agricole.

    Date

    2000

    Cote

    2941W25 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • La Celle-Saint-Avant. Création de servitude : protocole...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1985

    Cote

    2840W75 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • La Celle-Saint-Avant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978), Chanceaux-près-Loches (1933-1974).

    Date

    1933-1978

    Cote

    2840W6 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    La Celle-Saint-Avant : sections A-ZO ; remembrement sections A-ZC.

    Date

    1937-1979

    Cote

    2839W13 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • La Celle-Saint-Avant : sections A-ZO ; remembrement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    L-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W30 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Saint-Avant
    • L-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    C-K

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W29 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Saint-Avant
    • C-K

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    A-B

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W28 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Saint-Avant
    • A-B

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W3 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Photographies de classe (lacunes).

    Date

    1991-2007

    Cote

    2746W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe (lacunes).

    Producteur :

    Ecole primaire (La Celle-Saint-Avant, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    La Celle-Saint-Avant (avec extension sur Nouâtre, Descartes, Marcé-sur-Esves)

    Date

    1977

    Cote

    2694W6 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • La Celle-Saint-Avant (avec extension sur Nouâtre, Descartes,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)

    Date

    1998

    Cote

    2664W24 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...
    • AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  12. Résultat n°12

    Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 7 logements,"La Verdinière").

    Date

    1984-1997

    Cote

    2664W4 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  13. Résultat n°13

    Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031 : 29 lots, "La Joubardière"; n° 81-F-0036 : 17 lots, "Pièce des Muriers".

    Date

    1980-1981

    Cote

    2664W3 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  14. Résultat n°14

    Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

    Date

    1957-1977

    Cote

    2664W2 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  15. Résultat n°15

    Alimentation eau potable. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

    Date

    1941-1960

    Cote

    2663W183 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • La Celle-Saint-Avant
    • Alimentation eau potable. - Installation d'un réseau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  17. Résultat n°17

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/9 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  18. Résultat n°18

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/8 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  19. Résultat n°19

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2550W/7 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/6 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  21. Résultat n°21

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/5 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  22. Résultat n°22

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/4 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  23. Résultat n°23

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2011

    Cote

    2550W/3 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  24. Résultat n°24

    Correspondance, cessions sous seing privé.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2550W/2 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Correspondance, cessions sous seing privé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  25. Résultat n°25

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2550W/1 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  26. Résultat n°26

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  27. Résultat n°27

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  28. Résultat n°28

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
  29. Résultat n°29

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  30. Résultat n°30

    Orsay (Cinq Info), Tours (1999-2004) ; Philmar (Autour de Minuit), Tours (1997) ; Portais, Tours (1998-2005) ; Racines Communication, Tours (2005) ; Rubena, Tours (2001-2004) ; Société automatismes et montages industriels, La Celle-Saint-Avant (2001-2003).

    Date

    1997-2005

    Cote

    2070W7 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Orsay (Cinq Info), Tours (1999-2004) ; Philmar (Autour...
  31. Résultat n°31

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  32. Résultat n°32

    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes d'Abilly, Buxeuil (Vienne), Descartes, et La Celle-Saint-Avant. - Passation et suivi d'un marché (SARL CAEER) : dossier de marché.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1481W358 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Équipements des communes en matière d'assainissement
    • Dossiers de construction par commune
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33

    Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et rejointement, passation et suivi du marché n° 88.41.030 (Lefebvre) dossier de marché.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1481W30 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN10
    • La Celle-Saint-Avant et Port-de-Piles
    • Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34

    Comptes supprimés 301 à la fin.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W50 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 301 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Comptes supprimés 1 à 300.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W49 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 1 à 300.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Comptes actifs N-Z.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W48 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs N-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Comptes actifs Di-M.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W47 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Di-M.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-De.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W46 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant -1966-1973), Céré-la-Ronde (1965-1973).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  40. Résultat n°40

    Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil (Vienne).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1102W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM).
    • Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  41. Résultat n°41

    Candes-Saint-Martin (1977, 1979), La Celle-Saint-Avant (1978).

    Date

    1977-1979

    Cote

    1080W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Candes-Saint-Martin (1977, 1979), La Celle-Saint-Avant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  42. Résultat n°42

    La Celle Saint-Avant. - Tennis.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1039W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • La Celle Saint-Avant. - Tennis.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  43. Résultat n°43

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  44. Résultat n°44

    Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  45. Résultat n°45
    La Celle-Saint-Avant

    2 medias

    La Celle-Saint-Avant

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de La Haye-Descartes
    • La Celle-Saint-Avant

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  46. Résultat n°46

    La Celle-Guénand et La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W24 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • La Celle-Guénand et La Celle-Saint-Avant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  47. Résultat n°47

    Hommes au Grand-Pressigny

    Cote

    4T74 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Hommes au Grand-Pressigny
  48. Résultat n°48
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    147 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1936

    Cote

    3P3/488 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • La Celle-Saint-Avant 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  49. Résultat n°49
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 843.

    341 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 843.

    Date

    1914-1936

    Cote

    3P3/487 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • La Celle-Saint-Avant 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 843.
  50. Résultat n°50
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    510 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    Date

    1914-1936

    Cote

    3P3/486 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • La Celle-Saint-Avant 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  51. Résultat n°51
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    164 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/485 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • La Celle-Saint-Avant 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  52. Résultat n°52
    Matrice des propriétés foncières, fol. 441 à 860 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

    448 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 441 à 860 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1835-1914

    Cote

    3P3/484 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • La Celle-Saint-Avant 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 441 à 860 ;...
  53. Résultat n°53
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1835 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 440.

    480 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1835 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 440.

    Date

    1835-1914

    Cote

    3P3/483 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • La Celle-Saint-Avant 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  54. Résultat n°54
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    135 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/482 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • La Celle-Saint-Avant 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  55. Résultat n°55
    Etats de sections.

    230 medias

    Etats de sections.

    Date

    1834

    Cote

    3P3/481 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • La Celle-Saint-Avant 
    • Etats de sections.
  56. Résultat n°56
    La Celle-Saint-Avant (1830)

    10 medias

    La Celle-Saint-Avant (1830)

    Date

    1830

    Cote

    3P1/58 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • La Celle-Saint-Avant (1830)
  57. Résultat n°57

    Brèches (1852-1940). Bréhémont (1913-1928). Bridoré (1912). Brizay (1868-1912). Bueil-en-Touraine (1821-1892). Candes-Saint-Martin (1842-1887). Cangey (1814-1940). La Celle-Guenand (1863-1881). La Celle-Saint-Avant (1863). Céré-la-Ronde (1811-1939). Cerelles (1856-1931). Chambon (1874-1938).

    Date

    1811-1940

    Cote

    4O/17 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Brèches (1852-1940). Bréhémont (1913-1928). Bridoré...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  58. Résultat n°58

    Associations.

    Date

    1917-1935

    Cote

    2O/045/54 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Associations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  59. Résultat n°59

    Objets classés.

    Date

    1846-1913

    Cote

    2O/045/53 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Objets classés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  60. Résultat n°60

    Achat de fournitures scolaires.

    Date

    1845-1939

    Cote

    2O/045/52 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Achat de fournitures scolaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  61. Résultat n°61

    Indemnités du personnel.

    Date

    1856-1936

    Cote

    2O/045/51 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Indemnités du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  62. Résultat n°62

    Concessions.

    Date

    1871-1939

    Cote

    2O/045/50 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  63. Résultat n°63

    Travaux.

    Date

    1903-1909

    Cote

    2O/045/49 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Cimetière
    • Travaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  64. Résultat n°64

    Carrières.

    Date

    1886

    Cote

    2O/045/48 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Biens communaux non bâtis
    • Carrières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  65. Résultat n°65

    Acquisition de terrain par la commune.

    Date

    1859-1897

    Cote

    2O/045/47 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Biens communaux non bâtis
    • Acquisition de terrain par la commune.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  66. Résultat n°66

    Vente de terrains par la commune.

    Date

    1893-1924

    Cote

    2O/045/46 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente de terrains par la commune.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  67. Résultat n°67

    Location de prés communaux.

    Date

    1892-1908

    Cote

    2O/045/45 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Biens communaux non bâtis
    • Location de prés communaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  68. Résultat n°68

    Vente d'arbres.

    Date

    1883-1907

    Cote

    2O/045/44 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente d'arbres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  69. Résultat n°69

    Plantation d'arbres.

    Date

    1901

    Cote

    2O/045/43 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Biens communaux non bâtis
    • Plantation d'arbres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  70. Résultat n°70

    Un plan projet de logement pour l'institutrice.

    Date

    1932

    Cote

    2O/045/42/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Locations.
    • Un plan projet de logement pour l'institutrice.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  71. Résultat n°71

    Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

    Date

    1875-1923

    Cote

    2O/045/41 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  72. Résultat n°72

    Lavoir public.

    Date

    1896-1897

    Cote

    2O/045/40 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Lavoir public.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  73. Résultat n°73

    Plan pour l'érection d'un monument aux morts.

    Date

    1922

    Cote

    2O/045/39/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Monument aux morts.
    • Plan pour l'érection d'un monument aux morts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  74. Résultat n°74

    Horloge.

    Date

    1824-1937

    Cote

    2O/045/38 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Horloge.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  75. Résultat n°75

    Presbytère.

    Date

    1845-1936

    Cote

    2O/045/37 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Presbytère.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  76. Résultat n°76

    Plan de coupe du presbytère et élévation du porche de léglise.

    Date

    1806

    Cote

    2O/045/36/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eglise et presbytère.
    • Plan de coupe du presbytère et élévation du porche...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  77. Résultat n°77

    Plans.

    Date

    1877-1880

    Cote

    2O/045/35/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eglise.
    • Plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  78. Résultat n°78

    Bureau de poste.

    Date

    1879-1923

    Cote

    2O/045/34 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Bureau de poste.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  79. Résultat n°79

    Ecole de garçons.

    Date

    1884-1894

    Cote

    2O/045/33 (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Ecole de garçons.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  80. Résultat n°80

    Plans.

    Date

    1879-1921

    Cote

    2O/045/32/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/045 - Commune de La Celle Saint-Avant - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Ecole de filles.
    • Plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture