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1 008 résultats

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  1. Résultat n°1

    Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Descartes, Les Hermites, Hommes, Huismes, L'Ile-Bouchard

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W8 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Genillé
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Arts Graphiques du Centre, Saint-Avertin (1984-2008) ; Cybervitrine, Saint-Avertin (2000-2008) ; Gibault, Genillé (1982-1993).

    Date

    1982-2008

    Cote

    2373W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Arts Graphiques du Centre, Saint-Avertin (1984-2008)...
  4. Résultat n°4

    Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal Champignon, Benais (1984-2003) ; Maillez Earl, Saint-Genouph (1998-2005) ; Millasseau Philippe, Ballan-Miré (1995-2003) ; Palmdat SARL, Genillé (1993-2001) ; Scierie SARL, Bourgueil (enquête accident du travail et procès-verbal) (1995-2002) ; Vergers de la Rousselière, Cheillé (2001-2002).

    Date

    1984-2005

    Cote

    2356W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°6 : inspection du travail en...
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal...
  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    Ambulances des Sentiers, Nouans (1982-2002) ; Chardron Eric, Céré-La-Ronde (2000-2003) ; Ciné Tours,Tours (1997-2003) ; Dimo SA, Genillé (1981-2002) ; Europe Caoutchouc, Genillé (1987-2003) ; Foirfouille, Chambray-lès-Tours (1988-2003).

    Date

    1981-2003

    Cote

    2373W4 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Ambulances des Sentiers, Nouans (1982-2002) ; Chardron...
  7. Résultat n°7

    Année 2002 : permis de construire n° 11 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, site de Saint Pierre)

    Date

    2002

    Cote

    2665W40 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Genillé
    • Année 2002 : permis de construire n° 11 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1961-2001

    Cote

    2670W1-226 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Épeigné-les-Bois, Fondettes, Francueil, Genillé, Langeais.

    Date

    2001

    Cote

    2867W59 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  10. Résultat n°10

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1983-1992

    Cote

    4E/987 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Genillé
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2867W62 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  12. Résultat n°12

    Mobis, Chambray-lès-Tours (1979-1992) ; Monoprix, Loches (1974-1991) ; Montenay, direction régionale Centre-Ouest, Saint-Avertin (1989-1990) ; Etablissements Normand et Cie, Genillé (1977-1989) ; Etablissements Nouri-Debaene, Chambray-lès-Tours (1974-1989).

    Date

    1974-1992

    Cote

    1360W283 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Mobis, Chambray-lès-Tours (1979-1992) ; Monoprix, Loches...
  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1953-1990

    Cote

    1581W98-181 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 116 « Le Bourg ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 66 « Les Billots ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 106 « La Péodière » ; 65 L 108 « Les Billots » ; 65 L 139bis « L'Etang ». Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 109 « Les Blanetières » ; 66 L 133 « Saint-Pierre ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 154 « Les Billots ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 3 « La Croix ». Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 125 « Saint-Pierre ». Année 1983 : certificats d'urbanisme valant division n° 238. Année 1984 : certificats d'urbanisme valant division n° 35. Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 27, 37, 47. Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 5, 8 ; certificat d'installation et travaux divers : 37 [création d'un étang au Gué Poulain]. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 22. Année 1990 : certificat d'installation et travaux divers n° 19 [création d'un étang à l'Etang].

    Date

    1959-1990

    Cote

    2636W66 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 116 « Le Bourg...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  15. Résultat n°15

    SAVEBAG (Etablissements Vignaud), Tours (1958-1979) et Genillé (1979-1980) ; Mécanique de précision d'Amboise (SIERMECA-MPA), Amboise (1978-1988).

    Date

    1958-1988

    Cote

    1322W227 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • SAVEBAG (Etablissements Vignaud), Tours (1958-1979)...
  16. Résultat n°16

    Année 1987 : permis de construire n° 3, 5-6, 9, 11-14, 16, 18, 21, 25-27, 35. Année 1988 : permis de construire n° 4, 7, 10-11.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2636W65 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1987 : permis de construire n° 3, 5-6, 9, 11-14,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  17. Résultat n°17

    Genillé (1987), Le Grand-Pressigny (1983-1985).

    Date

    1983-1987

    Cote

    1431W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Genillé (1987), Le Grand-Pressigny (1983-1985).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Mariages, 1977-1987

    Date

    1977-1987

    Cote

    4E111/29 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Genillé
    • Mariages, 1977-1987

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Genillé.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2840W94 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Genillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Année 1986 : permis de construire n° 1, 6, 9-10, 15, 17-18, 21-22, 28-29, 31-35 ; permis de démolir n° 13.

    Date

    1986

    Cote

    2636W64 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1986 : permis de construire n° 1, 6, 9-10, 15,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  21. Résultat n°21

    Année 1980 : permis de construire n° 1691, 1845. Année 1981 : permis de construire n° 3994, 5562. Année 1983 : permis de construire n° 78, 81, 89. Année 1984 : permis de construire n° 2, 22, 38, 41, 56. Année 1985 : permis de construire n° 9, 25, 31, 45.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2636W63 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1980 : permis de construire n° 1691, 1845. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  22. Résultat n°22
    Décès, 1968-1982

    202 medias

    Décès, 1968-1982

    Date

    1968-1982

    Cote

    4E111/32 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Genillé
    • Décès, 1968-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/987 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Genillé
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Genillé.

    Date

    1966-1981

    Cote

    2840W16 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Genillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Genillé. - Salle polyvalente, court de tennis.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1039W26 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Genillé. - Salle polyvalente, court de tennis.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  26. Résultat n°26

    Année 1981 : 81 F 0037 « Saint-Pierre 2 ».

    Date

    1981

    Cote

    2636W68 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1981 : 81 F 0037 « Saint-Pierre 2 ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  27. Résultat n°27

    1940-1980

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W93 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Francueil à Hommes
    • 1940-1980

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  28. Résultat n°28

    Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 140 « Saint-Pierre ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 92 « Les Brosses » ; 76 ES 106 « Les Rollins ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 69 « La Varenne ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 52 « Les Jublins » ; 79 ES 46 « Saint-Pierre 2 ».

    Date

    1973-1979

    Cote

    2636W67 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  29. Résultat n°29

    Genillé: sections N, AB-AZ, BC-BL, ZA-ZY, YA.

    Date

    1964-1979

    Cote

    2839W32 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Genillé: sections N, AB-AZ, BC-BL, ZA-ZY, YA.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  30. Résultat n°30

    G-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W66 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Genillé
    • G-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    A-F

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W65 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Genillé
    • A-F

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    1965-1979

    Date

    1965-1979

    Cote

    1102W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Francueil à Hommes
    • 1965-1979

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  33. Résultat n°33

    Naissances, 1953-1978

    Date

    1953-1978

    Cote

    4E111/25 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Genillé
    • Naissances, 1953-1978

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Mariages, 1965-1976

    Date

    1965-1976

    Cote

    4E111/28 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Genillé
    • Mariages, 1965-1976

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    430 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1144 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Genillé 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  36. Résultat n°36

    Genillé

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Cinais à Gizeux
    • Genillé

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  37. Résultat n°37

    Fondettes à Hommes.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W207 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Fondettes à Hommes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  38. Résultat n°38

    Comptes actifs P-Z.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1344W108 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Genillé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs P-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Comptes actifs Cl-G.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1344W106 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Genillé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Cl-G.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Comptes supprimés.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1344W109 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Genillé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques