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309 résultats

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  1. Résultat n°1

    Ferrière-sur-Beaulieu (1811-1845), Genillé (1806-1893), Le Grand-Pressigny [comprend Etableaux] (1818-1884), La Guerche (1825-1885), La Haye-Descartes (1806-1892), Le Liège (1818-1893), Ligueil (1807-1893), Loches (1808-1892), Loché-sur-Indrois (1835-1893), Louans (1835-1892), Le Louroux (1892-1893), Manthelan (an XIII-1884), Marcé-sur-Esves (1831-1892), Montrésor (1837-1891), Mouzay (1839), Neuilly-le-Brignon (1806-1856).

    Date

    an XIII-1893

    Cote

    2Z278 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Travaux publics et service hydraulique
    • Chemins vicinaux ordinaires, création, travaux et aménagements...
    • Ferrière-sur-Beaulieu (1811-1845), Genillé (1806-1893),...
  2. Résultat n°2

    Ferrière-sur-Beaulieu (1813-1862), Genillé (an XIII-1891).

    Date

    an XIII-1891

    Cote

    2Z93 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Ferrière-sur-Beaulieu (1813-1862), Genillé (an XIII-1891).
  3. Résultat n°3

    Ferrière-sur-Beaulieu. Acte de vente par le Département d'Indre-et-Loire à l'Association des Éclaireuses et Éclaireurs de France (08/11/1966).

    Date

    1966

    Cote

    2941W44 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Ferrière-sur-Beaulieu. Acte de vente par le Département...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  4. Résultat n°4

    Ferrière-sur-Beaulieu.

    Date

    1985-1991

    Cote

    2840W93 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Ferrière-sur-Beaulieu.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Ferrière-sur-Beaulieu (1933-1979), La Guerche (1933-1981), Le Liège (1937-1986).

    Date

    1933-1986

    Cote

    2840W15 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Ferrière-sur-Beaulieu (1933-1979), La Guerche (1933-1981),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Ferrière-sur-Beaulieu: sections A-D, ZA, A avec remembrement.

    Date

    1933-1979

    Cote

    2839W31 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Ferrière-sur-Beaulieu: sections A-D, ZA, A avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  7. Résultat n°7

    Ferrière-sur-Beaulieu

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W64 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Ferrière-sur-Beaulieu

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W5 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Année 1999 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 3 logements, Chemin de Beaurepard). Année 2005 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 6 logements dans 3 bâtiments, Chemin de Beauregard)

    Date

    1999-2005

    Cote

    2665W40 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Année 1999 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0027 « Le Bourg », « Les Menous ».

    Date

    1981

    Cote

    2636W62 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0027 « Le Bourg...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  11. Résultat n°11

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 89 « Galocherie ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 81 « Les Fourneaux » ; 69 L 133 « Le Bourg ». Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 41 « Le Bourg ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 52 « Le Bourg ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 6 « Les Fourneaux » ; 79 L 39 « Beauregard ». Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0026 « Le Bourg ».

    Date

    1959-1981

    Cote

    2636W61 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 89 « Galocherie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  12. Résultat n°12

    Année 1980 : permis de construire n° 580. Année 1981 : permis de construire n° 980, 2446. Année 1983 : permis de construire n° 242. Année 1989 : permis de construire n° 371088990016 - OPAC 37, construction de 14 logements locatifs répartis en 6 immeubles situés aux Menous. Année 1995 : permis de construire n° 371089590005 - OPAC 37, construction de 7 logements à Beauregard.

    Date

    1980-1995

    Cote

    2636W60 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Année 1980 : permis de construire n° 580. Année 1981...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    ADAPEI, Ferrière-sur-Beaulieu, Joué-lès-Tours, Loches, Montlouis-sur-Loire (1995-2008).

    Date

    1995-2008

    Cote

    2372W11 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • ADAPEI, Ferrière-sur-Beaulieu, Joué-lès-Tours, Loches,...
  14. Résultat n°14

    La Ferrière (1964), Ferrière-Larçon (1962-1963), Ferrière-sur-Beaulieu (1963), Fondettes (1964-1965), Francueil (1963), Genillé (1963, 1969), Gizeux (1964), La Guerche (1962-1963), La Haye-Descartes (1964), Les Hermites (1964), Hommes (1963), Huismes (1964), L'Ile-Bouchard (1964-1965), Ingrandes-de-Touraine (1964-1965), Jaulnay (1964), Joué-lès-Tours (1964-1965), La Membrolle-sur-Choisille (1964, 1968), Langeais (1964-1965), Larçay (1965), Lémeré (1964-1965, 1969), Lerné (1963, 1969).

    Date

    1962-1969

    Cote

    2259W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Voirie
    • Classement des voies communales
    • La Ferrière (1964), Ferrière-Larçon (1962-1963), Ferrière-sur-Beaulieu...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  15. Résultat n°15

    Groupement d'urbanisme de Loches, étude préliminaire de l'alimentation en eau : contrat pour la réalisation de l'étude préliminaire, étude préliminaire, plans, compte rendu d'essais.

    Date

    1970-1972

    Cote

    2154W397 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Alimentation en eau
    • Groupement d'urbanisme de Loches, étude préliminaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  16. Résultat n°16

    Études pré-opérationnelles, subventions : dossier de subvention, étude. Saint-Ouen-les-Vignes, La Ville-aux-Dames, Vouvray, Ferrière-sur-Beaulieu, La Roche-Clermault.

    Date

    1987

    Cote

    2154W392 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Aménagement de ville
    • Subventions pour aménagements
    • Études pré-opérationnelles, subventions : dossier de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  17. Résultat n°17

    Groupement d'urbanisme de Loches (communes-de-Beaulieu-lès-Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Perrusson). - Élaboration : correspondance. Lussault-sur-Loire.

    Date

    1972-1982

    Cote

    2154W285 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Groupement d'urbanisme de Loches (communes-de-Beaulieu-lès-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  18. Résultat n°18

    Ferrière-sur-Beaulieu, Fondettes, Francueil.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W279 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Ferrière-sur-Beaulieu, Fondettes, Francueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  19. Résultat n°19

    Groupement d'urbanisme de Loches (communes de Beaulieu-lès-Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Perrusson). - Élaboration du POS de 1975, dossier d'enquête publique : plans signés (28/3/1975), rapport justificatif, arrêté (18/04/1975), registres d'enquête de Beaulieu-lès-Loches et Ferrière-sur-Beaulieu.

    Date

    1975

    Cote

    2154W230 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Groupement d'urbanisme de Loches (communes de Beaulieu-lès-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  20. Résultat n°20

    Groupement d'urbanisme de Loches (communes de Beaulieu-lès-Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Perrusson) (1974-1985). - Élaboration approuvée le 24/04/1978 : arrêté (manque le dossier du POS approuvé annexé à l'arrêté), délibération, comptes rendus, avis, plan, correspondance, registres d'enquêtes ; suppression du groupement d'urbanisme ; modification du POS du 01/10/1981 : arrêté, rapport, délibération, note, tableau, correspondance (manque le dossier du POS approuvé annexé à l'arrêté) ; révision du POS, préparation (1982-1985) : convention, délibération, correspondance. Montlouis-sur-Loire.

    Date

    1970-1985

    Cote

    2154W191 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Groupement d'urbanisme de Loches (communes de Beaulieu-lès-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement