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309 résultats

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Résultat n°1

Ferrière-sur-Beaulieu (1811-1845), Genillé (1806-1893), Le Grand-Pressigny [comprend Etableaux] (1818-1884), La Guerche (1825-1885), La Haye-Descartes (1806-1892), Le Liège (1818-1893), Ligueil (1807-1893), Loches (1808-1892), Loché-sur-Indrois (1835-1893), Louans (1835-1892), Le Louroux (1892-1893), Manthelan (an XIII-1884), Marcé-sur-Esves (1831-1892), Montrésor (1837-1891), Mouzay (1839), Neuilly-le-Brignon (1806-1856).

Date

an XIII-1893

Cote

2Z278 (Cote)

Résultat n°2

Ferrière-sur-Beaulieu (1813-1862), Genillé (an XIII-1891).

Date

an XIII-1891

Cote

2Z93 (Cote)

Résultat n°3

Ferrière-sur-Beaulieu. Acte de vente par le Département d'Indre-et-Loire à l'Association des Éclaireuses et Éclaireurs de France (08/11/1966).

Date

1966

Cote

2941W44 (Cote)

Résultat n°4

Ferrière-sur-Beaulieu.

Date

1985-1991

Cote

2840W93 (Cote)

Résultat n°5

Ferrière-sur-Beaulieu (1933-1979), La Guerche (1933-1981), Le Liège (1937-1986).

Date

1933-1986

Cote

2840W15 (Cote)

Résultat n°6

Ferrière-sur-Beaulieu: sections A-D, ZA, A avec remembrement.

Date

1933-1979

Cote

2839W31 (Cote)

Résultat n°7

Ferrière-sur-Beaulieu

Date

1974-1979

Cote

2838W64 (Cote)

Résultat n°8

Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

Date

1939-1944

Cote

2827W5 (Cote)

Résultat n°9

Année 1999 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 3 logements, Chemin de Beaurepard). Année 2005 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 6 logements dans 3 bâtiments, Chemin de Beauregard)

Date

1999-2005

Cote

2665W40 (Cote)

Résultat n°10

Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0027 « Le Bourg », « Les Menous ».

Date

1981

Cote

2636W62 (Cote)

Résultat n°11

Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 89 « Galocherie ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 81 « Les Fourneaux » ; 69 L 133 « Le Bourg ». Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 41 « Le Bourg ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 52 « Le Bourg ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 6 « Les Fourneaux » ; 79 L 39 « Beauregard ». Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0026 « Le Bourg ».

Date

1959-1981

Cote

2636W61 (Cote)

Résultat n°12

Année 1980 : permis de construire n° 580. Année 1981 : permis de construire n° 980, 2446. Année 1983 : permis de construire n° 242. Année 1989 : permis de construire n° 371088990016 - OPAC 37, construction de 14 logements locatifs répartis en 6 immeubles situés aux Menous. Année 1995 : permis de construire n° 371089590005 - OPAC 37, construction de 7 logements à Beauregard.

Date

1980-1995

Cote

2636W60 (Cote)

Résultat n°13

ADAPEI, Ferrière-sur-Beaulieu, Joué-lès-Tours, Loches, Montlouis-sur-Loire (1995-2008).

Date

1995-2008

Cote

2372W11 (Cote)

Résultat n°14

La Ferrière (1964), Ferrière-Larçon (1962-1963), Ferrière-sur-Beaulieu (1963), Fondettes (1964-1965), Francueil (1963), Genillé (1963, 1969), Gizeux (1964), La Guerche (1962-1963), La Haye-Descartes (1964), Les Hermites (1964), Hommes (1963), Huismes (1964), L'Ile-Bouchard (1964-1965), Ingrandes-de-Touraine (1964-1965), Jaulnay (1964), Joué-lès-Tours (1964-1965), La Membrolle-sur-Choisille (1964, 1968), Langeais (1964-1965), Larçay (1965), Lémeré (1964-1965, 1969), Lerné (1963, 1969).

Date

1962-1969

Cote

2259W6 (Cote)

Résultat n°15

Groupement d'urbanisme de Loches, étude préliminaire de l'alimentation en eau : contrat pour la réalisation de l'étude préliminaire, étude préliminaire, plans, compte rendu d'essais.

Date

1970-1972

Cote

2154W397 (Cote)

Résultat n°16

Études pré-opérationnelles, subventions : dossier de subvention, étude. Saint-Ouen-les-Vignes, La Ville-aux-Dames, Vouvray, Ferrière-sur-Beaulieu, La Roche-Clermault.

Date

1987

Cote

2154W392 (Cote)

Résultat n°17

Groupement d'urbanisme de Loches (communes-de-Beaulieu-lès-Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Perrusson). - Élaboration : correspondance. Lussault-sur-Loire.

Date

1972-1982

Cote

2154W285 (Cote)

Résultat n°18

Ferrière-sur-Beaulieu, Fondettes, Francueil.

Date

1970-1982

Cote

2154W279 (Cote)

Résultat n°19

Groupement d'urbanisme de Loches (communes de Beaulieu-lès-Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Perrusson). - Élaboration du POS de 1975, dossier d'enquête publique : plans signés (28/3/1975), rapport justificatif, arrêté (18/04/1975), registres d'enquête de Beaulieu-lès-Loches et Ferrière-sur-Beaulieu.

Date

1975

Cote

2154W230 (Cote)

Résultat n°20

Groupement d'urbanisme de Loches (communes de Beaulieu-lès-Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Perrusson) (1974-1985). - Élaboration approuvée le 24/04/1978 : arrêté (manque le dossier du POS approuvé annexé à l'arrêté), délibération, comptes rendus, avis, plan, correspondance, registres d'enquêtes ; suppression du groupement d'urbanisme ; modification du POS du 01/10/1981 : arrêté, rapport, délibération, note, tableau, correspondance (manque le dossier du POS approuvé annexé à l'arrêté) ; révision du POS, préparation (1982-1985) : convention, délibération, correspondance. Montlouis-sur-Loire.

Date

1970-1985

Cote

2154W191 (Cote)