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333 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

Date

1992-2011

Cote

2227W3 (Cote)

Résultat n°2

Fête des écoles. - Organisation : bilans financiers, notes préparatoires, dépliants, correspondance.

Date

1985-2011

Cote

2227W8 (Cote)

Résultat n°3

Elections des représentants des parents d'élèves : listes des candidats, liste d'émargement, bulletins, procès-verbaux des scrutins.

Date

1989-2009

Cote

2227W5 (Cote)

Résultat n°4

Association de la cantine scolaire de Dame-Marie-les-Bois : comptes rendus de réunions, règlement intérieur, bilans financiers, lettres d'information.

Date

1997-2009

Cote

2227W11 (Cote)

Résultat n°5

Conseil des maîtres et concertation : procès-verbaux des séances.

Date

1997-2008

Cote

2227W4 (Cote)

Résultat n°6

Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine, Morand (extension de Saint Cyr du Gault, de Saint-Nicolas-des-Motets, Saunay, Autrèche, Dame-Marie-les-Bois).

Date

1958-2008

Cote

2428W15 (Cote)

Résultat n°7

Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine, Morand (extension de Saint Cyr du Gault, de Saint-Nicolas-des-Motets, Saunay, Autrèche, Dame-Marie-les-Bois).

Date

1958-2008

Cote

2428W15 (Cote)

Résultat n°8

Projets d'école : fiches-action, évaluations, acquisitions de matériels, notes de service.

Date

1990-2007

Cote

2227W1 (Cote)

Résultat n°9

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

Date

2000-2006

Cote

2518W1-40 (Cote)

Résultat n°10

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

Date

1974-2006

Cote

2239W1-40 (Cote)

Résultat n°11

Association des parents d'élèves indépendants : comptes rendus de réunion, bilans financiers.

Date

1998-2005

Cote

2227W12 (Cote)

Résultat n°12

Association garderie périscolaire de Dame-Marie-les-bois, Morand et Saint-Nicolas : statuts, affiches, dépliants, compte rendu d'assemblée générale.

Date

2004-2005

Cote

2227W15 (Cote)

Résultat n°13

Association des parents d'élèves indépendants : « Billes de clown », dépliant, compte rendu de réunion.

Date

2005

Cote

2227W14 (Cote)

Résultat n°14

Rythme scolaire « report du samedi matin travaillé au mercredi matin ». - Organisation : rapport.

Date

2005

Cote

2227W7 (Cote)

Résultat n°15

Office central de la coopérative à l'école (OCCE). - Comptabilité : cahiers de comptes.

Date

1995-2003

Cote

2227W9 (Cote)

Résultat n°16

DDE / Service urbanisme aménagement - Autorisations de lotissement, permis de construire (compétence Etat).

Date

2002

Cote

2263W1-15 (Cote)

Résultat n°17

DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1987-2001

Cote

1880W1-8 (Cote)

Résultat n°18

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

Date

1992-2000

Cote

1875W1-8 (Cote)

Résultat n°19

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

Date

1992-2000

Cote

1901W1-3 (Cote)

Résultat n°20

Association « Les p'tits coquins » : compte rendu de réunion, bilan financier.

Date

1999

Cote

2227W13 (Cote)

Résultat n°21

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-1999

Cote

1884W1-6 (Cote)

Résultat n°22

Délégué départemental de l'Éducation nationale : rapports de visite.

Date

1998

Cote

2227W6 (Cote)

Résultat n°23

Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, correspondance (un cahier).

Date

1991-1996

Cote

2227W2 (Cote)

Résultat n°24

Collectif pour la sauvegarde du regroupement pédagogique : questionnaire, compte rendu de réunion.

Date

1996

Cote

2227W10 (Cote)

Résultat n°25

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Cinq-Mars-la-Pile (fin), Civray-de-Touraine, Continvoir, Couziers, La Croix-en-Touraine, Dame-Marie-les-Bois, Dierre (début).

Date

1946-1993

Cote

2867W24 (Cote)

Résultat n°26

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1990-1991

Cote

1539W1-73 (Cote)

Résultat n°27
Décès, 1951-1987

200 medias

Décès, 1951-1987

Date

1951-1987

Cote

4E095/13 (Cote)

Résultat n°28

Mariages, 1972-1987

Date

1972-1987

Cote

4E095/12 (Cote)

Résultat n°29

CD274. - Réparation du pont sur le Cheramant à Dame-Marie-les-Bois : documents de travail, rapport du subdivisionnaire, plans, correspondance.

Date

1984

Cote

2086W11 (Cote)

Résultat n°30

Tableaux récapitulatifs des chemins ruraux, communes d'Auzouer-en-Touraine, Dame-Marie-les-Bois, Morand et Saint-Nicolas-des-Motets (copies).

Date

1984

Cote

2086W12 (Cote)

Résultat n°31

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A, B et ZA à ZH (12 f.).

Date

01/01/1983-31/12/1983

Cote

1985W36 (Cote)

Résultat n°32

CD55. - Remise en état de trois ouvrages d'art à Dame-Marie-les-Bois : notes, documents de travail, procès-verbaux de visites (avec photographies), plans, arrêté.

Date

1981-1983

Cote

2086W8 (Cote)

Résultat n°33

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A et B : éd. 1932 avec mises à jour jusqu'en 1974 ou 1977 (6 f.). T.A., section A, feuille B1 et sections ZB à ZH : éd. 1974 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1983 (9 f.). Section ZA et feuille B3 : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1983 (2 f.). Feuille A1 : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.).

Date

1932-1983

Cote

1984W56 (Cote)

Résultat n°34

Dame-Marie-les-Bois à Epeigné-lès-Bois.

Date

1940-1980

Cote

1020W87 (Cote)

Résultat n°35

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W957 (Cote)

Résultat n°36

États de sections sur fiches : sections A, B et ZA à ZH.

Date

1932-1979

Cote

1988W95 (Cote)

Résultat n°37

Naissances, 1951-1978

Date

1951-1978

Cote

4E095/10 (Cote)

Résultat n°38

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1977 (1 f.).

Date

1977

Cote

2032W20 (Cote)

Résultat n°39
Relevé des numéros de non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

44 medias

Relevé des numéros de non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/974 (Cote)

Résultat n°40

Dame-Marie-les-Bois

Date

-

Cote

-

Résultat n°41

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°42

Crotelles (1965-1973), Crouzilles (1970-1973), Cussay (1971-1973), Dame-Marie-les-Bois (1966-1974).

Date

1966-1974

Cote

1102W63 (Cote)

Résultat n°43

Comptes supprimés.

Date

1932-1974

Cote

1265W191 (Cote)

Résultat n°44

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Z.

Date

1932-1974

Cote

1265W190 (Cote)

Résultat n°45
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1972

Cote

-

Résultat n°46

Mariages, 1951-1971

Date

1951-1971

Cote

4E095/11 (Cote)

Résultat n°47
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1971

Cote

-

Résultat n°48
Section A, feuille 2

1 media

Section A, feuille 2

Date

1971

Cote

-

Résultat n°49
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1971

Cote

-

Résultat n°50
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1971

Cote

-

Résultat n°51
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1971

Cote

-

Résultat n°52
Section A, feuille 1

1 media

Section A, feuille 1

Date

1971

Cote

-

Résultat n°53
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1970

Cote

-

Résultat n°54

Dame-Marie-les-Bois

Date

-

Cote

-

Résultat n°55

Dame-Marie-les-Bois

Date

-

Cote

-

Résultat n°56

Naissances, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/095/043 (Cote)

Résultat n°57

Mariages, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/095/057 (Cote)

Résultat n°58
Décès, 1923-1950

109 medias

Décès, 1923-1950

Date

1923-1950

Cote

6NUM8/095/058 (Cote)

Résultat n°59

Naissances, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/095/042 (Cote)

Résultat n°60

Mariages, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/095/056 (Cote)

Résultat n°61
Mariages, 1948

6 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/095/055 (Cote)

Résultat n°62

Naissances, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/095/041 (Cote)

Résultat n°63
Mariages, 1947

8 medias

Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/095/054 (Cote)

Résultat n°64

Naissances, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/095/040 (Cote)

Résultat n°65
Dame-Marie-les-Bois

12 medias

Dame-Marie-les-Bois

Date

-

Cote

-

Résultat n°66

Naissances, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/095/039 (Cote)

Résultat n°67
Mariages, 1946

5 medias

Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/095/053 (Cote)

Résultat n°68
Mariages, 1945

6 medias

Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/095/052 (Cote)

Résultat n°69

Naissances, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/095/038 (Cote)

Résultat n°70
Crotelles, Dame-Marie-les-Bois

1 media

Crotelles, Dame-Marie-les-Bois

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°71

Naissances, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/095/037 (Cote)

Résultat n°72
Mariages, 1944

5 medias

Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/095/051 (Cote)

Résultat n°73

Naissances, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/095/036 (Cote)

Résultat n°74
Mariages, 1943

3 medias

Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/095/050 (Cote)

Résultat n°75

Naissances, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/095/035 (Cote)

Résultat n°76
Naissances, mariages, décès

6 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1933-1942

Cote

4E/864 (Cote)

Résultat n°77
Mariages, 1942

5 medias

Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/095/049 (Cote)

Résultat n°78

Naissances, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/095/034 (Cote)

Résultat n°79
Mariages, 1941

5 medias

Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/095/048 (Cote)

Résultat n°80

Dame-Marie-les-Bois (1895), Dierre (1808-1810), Draché (1886), Druye (1806, 1904-1905), Épeigné-les-Bois (1806-1886), Épeigné-sur-Dême (1806-1836), Esves-le-Moutier (1832-1840), Esvres (an XIII-1882), Faye-la-Vineuse (1841-1890), Fondettes (1862-1881), Francueil (1835-1877).

Date

-

Cote

5V58 (Cote)