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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cinais. Église : reportage photographique.

    Date

    1986

    Cote

    2941W40 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Cinais. Église : reportage photographique.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

    Date

    2001

    Cote

    2867W63 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2867W62 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  4. Résultat n°4

    Cinais, Courcoué/Braslou, Couziers.

    Date

    1968-1974

    Cote

    2736W2 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Cinais, Courcoué/Braslou, Couziers.

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Cinais (35 plans)

    Date

    1960-1984

    Cote

    2722W24 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Cinais (35 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Saint-Germain-sur-vienne, Cinais et Thizay

    Date

    1972

    Cote

    2694W34 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Saint-Germain-sur-vienne, Cinais et Thizay

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Cinais (14 plans)

    Date

    1984

    Cote

    2692W24 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Cinais (14 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  9. Résultat n°9

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W165 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Plans de prévention des risques naturels prévisibles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    Cinais : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963). Continvoir : tableau de classement unique des voies communales, plans (s.d.).

    Date

    1963

    Cote

    2549W150 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Cinais : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Cinais. LT3707681F0008 – Lotissement « Le Verger », propriété de la commune (1981). LT370768550011 – Lotissement « Le Verger », propriété de la commune (1988).

    Date

    1981-1988

    Cote

    2549W125 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Cinais. LT3707681F0008 – Lotissement « Le Verger »,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Chinon : PC370720650002 – Société d'Equipement de la Touraine, construction d'un bâtiment d'accueil dans le fort Saint Georges. Rue du Château, Fort Saint-Georges (2006). Chinon : PC370720650040 – OPAC 37, construction de 17 logements. Le Petit Bouqueteau, rue Maxime Dubrac (2006). Chouzé-sur-Loire : PD370720250001 – OPAC 37, démolition d'un bâtiment. 24 rue de l'Eglise (2002). Cinais : PC370760250004 – OPAC 37, création de deux logements et d'une boulangerie. La Croix Blanche (2002).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W35 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon : PC370720650002 – Société d'Equipement de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720550001 - Association foncière urbaine libre du 1 rue Rabelais (réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 1 rue Rabelais). AST370720550002 – SCI Chinon JL, réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 22 rue Marceau).

    Date

    2005

    Cote

    2549W34 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720550001...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720450001 - Association foncière urbaine libre du 80 et 82 rue Haute Saint Maurice, réhabilitation d'un immeuble, 80 et 82 rue Haute Saint Maurice). AST370720450002 - Association foncière urbaine libre du 2 rue Beaurepaire, réhabilitation d'un immeuble, et modifications extérieures, 2 rue Beaurepaire). AST370720450003 - Association foncière urbaine libre du 8 rue du Docteur Gendron, réhabilitation d'un immeuble. 8 rue du Docteur Gendron). AST370720450004 – SCI La Piste (Projet de ravalement de façades, remplacement des menuiseries et réaménagement. 42 quai Charles VII et rue de la Poterne).

    Date

    2004

    Cote

    2549W33 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720450001...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    Chinon : PC370720450023 – Conseil Régional du Centre, construction d'un gymnase et vestiaires. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles). PC370720450029 – OPAC 37, construction de 6 logements. Ilot Labussière). PC370720450036 – Conseil Régional du Centre, construction d'un préau. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles.

    Date

    2004

    Cote

    2549W32 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon : PC370720450023 – Conseil Régional du Centre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  17. Résultat n°17

    Chinon : PC370720250030 – OPAC 37, construction de 6 logements individuels accolés « Le Ruisseau V » (2002). PC370720250044 – OPAC 37 (La réhabilitation de trois logements et construction de deux logements neufs 3 et 5 rue du Faubourg Saint Jacques (2002). PD370720250009 – Conseil général d'Indre-et-Loire, démolition d'un bâtiment préfabriqué à usage de remise Collège Jean Zay (2002). PC370720350021 – OPAC 37, réhabilitation et extension d'une habitation Rue de Saumur, lieu-dit « Saint Lazare » (2003). PC370720350028 – Conseil général d'Indre-et-Loire, modification (couleurs) du bâtiment et des clôtures Rue Le Corbusier, ZA « La Plaine des Vaux (2003). AS37072003S0001 – Association Foncière Urbaine Libre des Copropriétaires de l'immeuble, réhabilitation et transformation d'un immeuble en 5 logements et 2 locaux commerciaux 14-16 rue du Commerce (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W31 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon : PC370720250030 – OPAC 37, construction de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  18. Résultat n°18

    Classe transportée, « Classe roulote » : dossier préparatoire.

    Date

    2005

    Cote

    2434W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Cinais (Indre-et-Loire), 1988-2014

    • Vie scolaire
    • Classe transportée, « Classe roulote » : dossier préparatoire.

    Producteur :

    Ecole primaire (Cinais, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    « C'est le cirque à l'école » : dossier préparatoire.

    Date

    2003

    Cote

    2434W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Cinais (Indre-et-Loire), 1988-2014

    • Vie scolaire
    • « C'est le cirque à l'école » : dossier préparatoire.

    Producteur :

    Ecole primaire (Cinais, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Aménagement de la cour : dossier préparatoire, plans.

    Date

    2000

    Cote

    2434W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Cinais (Indre-et-Loire), 1988-2014

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Aménagement de la cour : dossier préparatoire, plans.

    Producteur :

    Ecole primaire (Cinais, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes).

    Date

    1989-2014

    Cote

    2434W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Cinais (Indre-et-Loire), 1988-2014

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes).

    Producteur :

    Ecole primaire (Cinais, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action (lacunes).

    Date

    1988-2000

    Cote

    2434W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Cinais (Indre-et-Loire), 1988-2014

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action...

    Producteur :

    Ecole primaire (Cinais, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...
  24. Résultat n°24

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  25. Résultat n°25

    Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

    Date

    1954-2007

    Cote

    2428W8 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  26. Résultat n°26

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1960-1979

    Cote

    1792W466 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Fiches supprimées.

    Date

    1960-1979

    Cote

    1792W338 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Sections ZH à ZL.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1792W107 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections ZH à ZL.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Sections C (n° 431 à 1292) et ZA à ZE.

    Date

    1960-1979

    Cote

    1792W106 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections C (n° 431 à 1292) et ZA à ZE.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Sections A à C (n° 430).

    Date

    1960-1979

    Cote

    1792W105 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à C (n° 430).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Photographies aériennes : 13 clichés.

    Date

    1950-1954

    Cote

    1740W11 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • Photographies aériennes : 13 clichés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W37 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1479W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  34. Résultat n°34

    Comptes supprimés.

    Date

    1960-1974

    Cote

    1270W74 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Comptes actifs G-Z.

    Date

    1960-1974

    Cote

    1270W73 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs G-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

    Date

    1960-1974

    Cote

    1270W72 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Chisseaux (1978), Cinais (1977).

    Date

    1977-1978

    Cote

    1080W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Chisseaux (1978), Cinais (1977).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  38. Résultat n°38

    Cinais. - Terrain de sports.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1039W20 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Cinais. - Terrain de sports.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  39. Résultat n°39

    Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  40. Résultat n°40

    Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W84 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chezelles à Courçay
    • Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  41. Résultat n°41
    Cinais, Couziers

    1 media

    Cinais, Couziers

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Chinon
    • Cinais, Couziers

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  42. Résultat n°42

    Chaumussay à Couesmes

    Cote

    4T72 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Chaumussay à Couesmes
  43. Résultat n°43
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    117 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1959

    Cote

    3P3/809 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cinais 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  44. Résultat n°44
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 962.

    460 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 962.

    Date

    1913-1959

    Cote

    3P3/808 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cinais 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 962.
  45. Résultat n°45
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    521 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    Date

    1913-1959

    Cote

    3P3/807 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cinais 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  46. Résultat n°46
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    137 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/806 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cinais 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  47. Résultat n°47
    Matrice des propriétés foncières, fol. 441 à 880 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1838 ; table alphabétique des propriétaires.

    468 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 441 à 880 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1838 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1838-1914

    Cote

    3P3/805 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cinais 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 441 à 880 ;...
  48. Résultat n°48
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1840-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1838 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 440.

    470 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1840-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1838 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 440.

    Date

    1838-1914

    Cote

    3P3/804 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cinais 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  49. Résultat n°49
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    101 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/803 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cinais 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  50. Résultat n°50
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    124 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    Date

    1838

    Cote

    3P3/802 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cinais 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
  51. Résultat n°51
    Etats de sections.

    162 medias

    Etats de sections.

    Date

    1838

    Cote

    3P3/801 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cinais 
    • Etats de sections.
  52. Résultat n°52
    Cinais (1832, 1948)

    10 medias

    Cinais (1832, 1948)

    Date

    1832-1948

    Cote

    3P1/55 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Cinais (1832, 1948)
  53. Résultat n°53

    Cinais (1838-1925). Cinq-Mars-la-Pile (1790-1940). Cigogné (1890-1891). Ciran (1930). Civray-de-Touraine (Civray-sur-Cher) (1867-1927). Cléré-les-Pins (1875-1936).

    Date

    1790-1940

    Cote

    4O/28 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Cinais (1838-1925). Cinq-Mars-la-Pile (1790-1940)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  54. Résultat n°54

    Réparations au mur du cimetière (1843-1892). Concessions (1883-1924).

    Date

    1843-1924

    Cote

    2O/076/8 (Cote)

    • Contexte : 2O/076 - Commune de Cinais - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Cimetière
    • Réparations au mur du cimetière (1843-1892). Concessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  55. Résultat n°55

    Enseignement (1831-1858)

    Date

    1831-1858

    Cote

    2O/076/8 (Cote)

    • Contexte : 2O/076 - Commune de Cinais - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Enseignement (1831-1858)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  56. Résultat n°56

    Achats, ventes et plantations d'arbres (1810-1922). Marais (1821-1911) ; à noter : partage des marais des Places entre communes de Cinais et La Roche-Clermault. Entretien des fossés bordant les communaux (1864-1887). Barrières bordant les communaux (1890-1891). Vente et entretien des terrains communaux (an XII-1862) ; à noter: vente de terrains communaux pour payer des frais de procès (1840).

    Date

    an XII-1922

    Cote

    2O/076/8 (Cote)

    • Contexte : 2O/076 - Commune de Cinais - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Achats, ventes et plantations d'arbres (1810-1922)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  57. Résultat n°57

    Presbytère (1827-1921). Monument aux morts (1912-1921). Travaux effectués dans plusieurs bâtiments (1817-1894). Acquisition de bâtiments (1823-1837).

    Date

    1827-1921

    Cote

    2O/076/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/076 - Commune de Cinais - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Presbytère (1827-1921). Monument aux morts (1912-1921)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  58. Résultat n°58

    Mairie, maison d'école et église (1875-1881). Ecole primaire mixte (1833-1939). Mairie (1823-1909). Eglise (an XII-1886).

    Date

    an XII-1939

    Cote

    2O/076/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/076 - Commune de Cinais - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Mairie, maison d'école et église (1875-1881). Ecole...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  59. Résultat n°59

    Recettes (1888-1915). Excès de dépenses (1908-1916). Paiement du personnel (1826-1834). Secours (1839-1913). Votes de crédits supplémentaires pour frais divers (1839-1904).

    Date

    1826-1915

    Cote

    2O/076/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/076 - Commune de Cinais - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Finances
    • Recettes (1888-1915). Excès de dépenses (1908-1916)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  60. Résultat n°60

    1870-1871

    Date

    1870-1871

    Cote

    2O/076/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/076 - Commune de Cinais - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Affaires militaires
    • 1870-1871

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  61. Résultat n°61

    1836-1862

    Date

    1836-1862

    Cote

    2O/076/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/076 - Commune de Cinais - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Police
    • 1836-1862

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  62. Résultat n°62

    Curage et travaux aux cours d'eau (1853). Vente de boues (1810-1867). Transformation de la recette auxiliaire en agence postale (1920).

    Date

    1853-1920

    Cote

    2O/076/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/076 - Commune de Cinais - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Curage et travaux aux cours d'eau (1853). Vente de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  63. Résultat n°63

    1905-1940

    Date

    1905-1940

    Cote

    2O/076/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/076 - Commune de Cinais - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Budgets et comptes
    • 1905-1940

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  64. Résultat n°64

    1844-1905

    Date

    1844-1905

    Cote

    2O/076/3 (Cote)

    • Contexte : 2O/076 - Commune de Cinais - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Budgets et comptes
    • 1844-1905

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  65. Résultat n°65

    An IX-1843

    Date

    an IX-1843

    Cote

    2O/076/2 (Cote)

    • Contexte : 2O/076 - Commune de Cinais - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Budgets et comptes
    • An IX-1843

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  66. Résultat n°66

    Plaintes et contentieux (1833-1890). A noter: pétition des habitants pour vendre l'église, la maison d'école et le presbytère, et les places dans le château (1842). Assurances (1890-1920). Fêtes (1824-1915).

    Date

    1824-1920

    Cote

    2O/076/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/076 - Commune de Cinais - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Administration générale
    • Plaintes et contentieux (1833-1890). A noter: pétition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  67. Résultat n°67

    1831

    Date

    1831

    Cote

    2O/076/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/076 - Commune de Cinais - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Personnel
    • 1831

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  68. Résultat n°68
    Développement de la section C2

    1 media

    Développement de la section C2

    Date

    1837

    Cote

    6NUM10/076/008 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cinais
    • Développement de la section C2
  69. Résultat n°69
    Section C1 du Coteau

    1 media

    Section C1 du Coteau

    Date

    1837

    Cote

    6NUM10/076/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cinais
    • Section C1 du Coteau
  70. Résultat n°70
    Développement de la section C1

    1 media

    Développement de la section C1

    Date

    1837

    Cote

    6NUM10/076/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cinais
    • Développement de la section C1
  71. Résultat n°71
    Section B1 des Jouanneaux

    1 media

    Section B1 des Jouanneaux

    Date

    1837

    Cote

    6NUM10/076/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cinais
    • Section B1 des Jouanneaux
  72. Résultat n°72
    Section A3 de la Prairie

    1 media

    Section A3 de la Prairie

    Date

    1837

    Cote

    6NUM10/076/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cinais
    • Section A3 de la Prairie
  73. Résultat n°73
    Section A2 de la Prairie

    1 media

    Section A2 de la Prairie

    Date

    1837

    Cote

    6NUM10/076/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cinais
    • Section A2 de la Prairie
  74. Résultat n°74
    Section A1 de la Prairie

    1 media

    Section A1 de la Prairie

    Date

    1837

    Cote

    6NUM10/076/002 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cinais
    • Section A1 de la Prairie
  75. Résultat n°75
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1837

    Cote

    6NUM10/076/001 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cinais
    • Tableau d'assemblage
  76. Résultat n°76
    Décès, 1923-1948

    108 medias

    Décès, 1923-1948

    Date

    1923-1948

    Cote

    6NUM8/076/053 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Cinais
    • Décès, 1923-1948
  77. Résultat n°77
    Mariages, 1948

    5 medias

    Mariages, 1948

    Date

    1948

    Cote

    6NUM8/076/052 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Cinais
    • Mariages, 1948
  78. Résultat n°78
    Mariages, 1947

    10 medias

    Mariages, 1947

    Date

    1947

    Cote

    6NUM8/076/051 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Cinais
    • Mariages, 1947
  79. Résultat n°79
    Mariages, 1946

    12 medias

    Mariages, 1946

    Date

    1946

    Cote

    6NUM8/076/050 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Cinais
    • Mariages, 1946
  80. Résultat n°80
    Mariages, 1945

    6 medias

    Mariages, 1945

    Date

    1945

    Cote

    6NUM8/076/049 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Cinais
    • Mariages, 1945