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552 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°2

Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

1959-2008

Cote

2428W5 (Cote)

Résultat n°3

Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

1959-2008

Cote

2428W5 (Cote)

Résultat n°4

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

Sécurité et Signalisation, Chambourg-sur-Indre (1992-2006).

Date

1992-2006

Cote

2125W21 (Cote)

Résultat n°6

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°8

Année 2005 : permis de construire n° 4 (OPAC, construction de 5 logements locatifs, La Gare)

Date

2005

Cote

2665W20 (Cote)

Résultat n°9

DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1961-2001

Cote

2670W1-226 (Cote)

Résultat n°10

SES, Chambourg-sur-Indre.

Date

1989-2001

Cote

1947W24 (Cote)

Résultat n°11

Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 22 « L'Eperar » [demande]. Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 71 « Les Paradines » ; 67 L 86 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 102 « La Croix Rouge » ; 69 L 180 « La Flacaudière ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 10 « L'Isle Thimé » ; 73 L 100 « Le Bourg » ; 73 L 211 « Les Besniers ». Année 1984 : certificats d'urbanisme valant division n° 27. Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 28. Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 33. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 24-25, 38 ; permis de construire n° 33, 39-40, 42, 44, 37049354141 (1973-2000).

Date

1959-2000

Cote

2636W33 (Cote)

Résultat n°12

Bonin, Orbigny (1973-1998) ; Sodevi, Nouans-les-Fontaines (1978-1990) ; Confections de l'Ouvet (1980-1993) ; Egeri, Chambourg-sur-Indre (1989-1994).

Date

1973-1998

Cote

1815W14 (Cote)

Résultat n°13

Dépan-rapide, vente et réparation de voitures, Saint-Avertin (1989-1990) ; Deslandes et Thurier, charcuterie, Chambray-lès-Tours (1991-1997) ; Entreprise générale d'études et de réalisation industrielle EGERI, Chambourg-sur-Indre (1977-1994).

Date

1977-1997

Cote

1663W366 (Cote)

Résultat n°14

Lignes EDF à 90 Kv de Larçay-Varennes et Loches-Z. Lissonnière (Châtillon).

Date

1995-1997

Cote

2636W3 (Cote)

Résultat n°15

IDSA [Ingénierie Delaunay] (Papin SA), Tours (1977-1988) ; IFP Santé [L'Île-de-France pharmaceutique], établissement de Tours (1965-1995) ; Jenny May SA atelier du moulin de Cornillé (Hibiscus), Chambourg-sur-Indre (1979-1986) ; laiterie du Progrès Société laitière du Progrès (SLP), la Membrolle-sur-Choisille, Avrillé, Chambray-lès-Tours (1974-1985).

Date

1965-1995

Cote

1360W281 (Cote)

Résultat n°16

Chambourg-sur-Indre.

Date

1985-1993

Cote

2840W77 (Cote)

Résultat n°17

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

Date

1953-1990

Cote

1581W98-181 (Cote)

Résultat n°18

Clinique Saint-Gatien, Tours (1973-1989) ; Sécurité et signalisation (SES), Chambourg-sur-Indre (1972-1989).

Date

1972-1989

Cote

1322W312 (Cote)

Résultat n°19

Hervé Thermique, Saint-Avertin (1975-1989) ; Hyperallye (Rallye), Chambray-lès-Tours 1988-1989) ; Institut privé d'éducation motrice (IPEM), Association de Marray, Chambourg-sur-Indre (1976-1989) ; Kubik Industries Electroniques (Touraine Electronique), Loches (1978-1989) ; Laboratoire Arnaud, Tours (1982-1988).

Date

1975-1989

Cote

1360W252 (Cote)

Résultat n°20

Année 1986 : permis de construire n° 34-35, 38-40, 44 ; permis de démolir n° 4. Année 1987 : permis de construire n° 3, 5, 10, 16-17, 19-20.

Date

1986-1987

Cote

2636W32 (Cote)

Résultat n°21

Année 1980 : permis de construire n° 1755. Année 1981 : permis de construire n° 2862. Année 1983 : permis de construire n° 128, 186. Année 1984 : permis de construire n° 9, 25-26, 45. Année 1985 : permis de construire n° 12, 31-32, 35. Année 1986 : permis de construire n° 1-3, 5, 7-9, 12-15, 23, 25, 29-31.

Date

1980-1986

Cote

2636W31 (Cote)

Résultat n°22

Beaulieu-lès-Loches, Bueil-en-Touraine, Chambray-lès-Tours, Crouzilles, La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, Bossée, Perrusson, Charentilly, Chambourg-sur-Indre, Crissay-sur-Manse.

Date

1985

Cote

2154W384 (Cote)

Résultat n°23

Tauxigny, Chambourg-sur-Indre, Azay-sur-Indre, Bléré, Draché, Loches, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Étienne-de-Chigny, Cinais.

Date

1985

Cote

2154W371 (Cote)

Résultat n°24
Décès, 1970-1985

132 medias

Décès, 1970-1985

Date

1970-1985

Cote

4E049/18 (Cote)

Résultat n°25

Naissances, 1953-1985

Date

1953-1985

Cote

4E049/15 (Cote)

Résultat n°26

Année 1978 : permis de lotir n° 78 (77) L 49 « Les Perruches ». Année 1981 : permis de lotir n° 049-81-F. 0019 « L'Espérance ». Année 1984 : permis de lotir n° 049-84-F.0009 « La Justice » ; 049-84-F.0018 « La Brémauderie ».

Date

1978-1984

Cote

2636W35 (Cote)

Résultat n°27

Chambourg-sur-Indre, Rivière.

Date

1970-1983

Cote

2154W241 (Cote)

Résultat n°28

Année 1980 : permis de lotir n° 049-80-F.0046 « Le Bourg ».

Date

1980

Cote

2636W36 (Cote)

Résultat n°29

Céré-la-Ronde à Chambourg-sur-Indre.

Date

1940-1980

Cote

1020W75 (Cote)

Résultat n°30

Dolus-le-Sec avec extension du remembrement de Chambourg-sur-Indre : état de sections après remembrement.

Date

sans date

Cote

2824W3 (Cote)

Résultat n°31

A-E

Date

1974-1979

Cote

2838W33 (Cote)

Résultat n°32

F-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W34 (Cote)

Résultat n°33

La SET : une SEM, pour quoi faire ? Exemple d'un dossier alibi : l'étude d'impact de Chambourg-sur-Indre

Date

1979

Cote

2738W516 (Cote)

Résultat n°34

Chambourg-sur-Indre: sections A-F, ZA-ZV.

Date

1934-1979

Cote

2839W15 (Cote)

Résultat n°35

Aménagement du carrefour au PK 21,260 (RD94). Financement : dossier d'inscription au FSIR. (1974), dossier d'autorisation de programme (1976) ; passation et suivi du marché n° 76.42.013 (Société chimique de la route) : dossier d'appel d'offres (1976) dossier de marché, avenant n°1 (1975-1978)

Date

1974-1978

Cote

1481W157 (Cote)

Résultat n°36

Chambourg-sur-Indre (1934-1978), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1941-1978).

Date

1934-1978

Cote

2840W7 (Cote)

Résultat n°37

Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 135 « Les Besniers ». Année 1975 : permis de lotir n° «75 L 89 « La Croix Blanche ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 ES 111 « Les Perruches du Puits » ; 76 L 154 « La Justice (2) » ; 76 L 155 « La Justice (1). Année 1977 : permis de lotir n° 77 L 61 « La Croix Blanche ».

Date

1974-1977

Cote

2636W34 (Cote)

Résultat n°38
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

254 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/521 (Cote)

Résultat n°39

Aménagement de virage au PK 21,000 : dossier d'inscription au FSIR.

Date

1976

Cote

1481W158 (Cote)

Résultat n°40
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

293 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/520 (Cote)