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Résultat n°1

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

Résultat n°2

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes d'Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Beaumont-Village, Bléré, Bossay-sur-Claise, Boulay, Boussay.

Date

1950-1965

Cote

2867W21 (Cote)

Résultat n°3

Bossay-sur-Claise.

Date

1985

Cote

2840W69 (Cote)

Résultat n°4

Bossay-sur-Claise.

Date

1962-1980

Cote

2840W3 (Cote)

Résultat n°5

Bossay-sur-Claise: sections AB-XC ; remembrement sections AB-AZ, BC-BZ, CD-CK ; YA-ZY.

Date

1962-1979

Cote

2839W7 (Cote)

Résultat n°6

Q-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W20 (Cote)

Résultat n°7

M-P

Date

1974-1979

Cote

2838W19 (Cote)

Résultat n°8

G-L

Date

1974-1979

Cote

2838W18 (Cote)

Résultat n°9

C-F

Date

1974-1979

Cote

2838W17 (Cote)

Résultat n°10

B

Date

1974-1979

Cote

2838W16 (Cote)

Résultat n°11

A

Date

1974-1979

Cote

2838W15 (Cote)

Résultat n°12

Bossay-sur-Claise à Bridoré

Date

1939-1944

Cote

2827W2 (Cote)

Résultat n°13

Ecole mixte.

Date

1964-1967

Cote

2676W4 (Cote)

Résultat n°14

Ecole élémentaire de filles.

Date

1885-1967

Cote

2676W3 (Cote)

Résultat n°15

Ecole de garçons.

Date

1883-1967

Cote

2676W2 (Cote)

Résultat n°16

Inventaire du mobilier : registre.

Date

1959

Cote

2676W1 (Cote)

Résultat n°17

Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres place de l'Église, modifications extérieures).

Date

1986

Cote

2664W1 (Cote)

Résultat n°18

Station d'épuration : document d'incidence, schéma directeur d'assainissement.

Date

1997-2001

Cote

2663W180 (Cote)

Résultat n°19

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W179 (Cote)

Résultat n°20

Travaux de grosses réparations d'un logement communal, aménagement d'une salle d'eau et d'un WC : déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, extrait de délibérations, schéma, plan, devis, note.

Date

1980-1983

Cote

2663W178 (Cote)

Résultat n°21

Refection de la berge rive droite du Moulin de La Roche Berland : dossier de marché.

Date

1995-1996

Cote

2663W160 (Cote)

Résultat n°22

Déversoir amont du Moulin de l'Abbaye, clapet automatique du Moulin du Ris : plan, dossier de marché, projet.

Date

1991-1994

Cote

2663W159 (Cote)

Résultat n°23

Confortement du deversoir amont du Moulin de l'Abbaye, confortement du clapet automatique du Moulin de Ris : dossier d'appel d'offres restreint.

Date

1990-1991

Cote

2663W158 (Cote)

Résultat n°24

Confortement des ouvrages du Moulin de Ris : dossier de marché.

Date

1989

Cote

2663W157 (Cote)

Résultat n°25

Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

Date

1980-2010

Cote

2659W2 (Cote)

Résultat n°26

Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 46 « Les Varennes ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 85 « Chantereine ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 20 « Près du Pont ». Année 1989 : permis de lotir n° 44 « Les Sablières ».

Date

1972-1989

Cote

2636W15 (Cote)

Résultat n°27

Année 2004 : permis de construire n° 13, RTE transport électrique de l'Ouest, construction d'une ligne électrique 90 KV.

Date

2004

Cote

2599W151 (Cote)

Résultat n°28

Moulin de la Roche Berland, réfection de la berge rive droite : dossier de marché (1974-1996). Moulin du Ris, clapet automatique, confortement de la berge rive gauche : avant-projet , dossier de marché (1999-2000).

Date

1974-2000

Cote

2599W130 (Cote)

Résultat n°29

Gué de la Roche Berland, entretien : convention (1976-1977). Confortement du déversoir du moulin de l'Abbaye de Preuilly-sur-Claise (la commune de Bossay-sur-Claise est maître d'ouvrage): dossier de subvention, plans, dossier de marché (1985-1987). Moulin du Ris, confortement des ouvrages : étude technique, dossier de marché (1989-1990).

Date

1976-2000

Cote

2599W129 (Cote)

Résultat n°30

Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

Date

1971-1974

Cote

2599W128 (Cote)

Résultat n°31

Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches de travaux, projet et financement. 6e tranche, ouvrages d'art terrassement au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), moulin Cuffou (Abilly), moulin Foulon (Abilly) et Moulin de Chanvre (Boussay) : dossier de marché (1973-1975). Renforcement rive gauche à l'aval du déversoir au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise) : dossier de marché. Affaires Guichané et Soubrier : correspondance, photographies (1966-1988).

Date

1966-1988

Cote

2599W127 (Cote)

Résultat n°32

Curage et l'entretien de la Claise, 5e tranche de travaux, mise au profil, épandage de déblais : dossier de marché (1969-1970). Construction d'ouvrages d'art, pont de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), déversoirs du moulin d'Humeau et du moulin du chanvre (Boussay), déversoir de l'Abbaye (Bossay-sur-Claise) (1969-1972) : dossier de marché. Moulin du Ris (Bossay-sur-Claise), construction d'un barrage à clapet automatique : dossier de marché (1970-1971). Moulin d'Humeau, déversoir d'orage, aménagement, réparation : correspondance, plans, devis (1974-1975).

Date

1969-1974

Cote

2599W126 (Cote)

Résultat n°33

Usine de charbon de bois Bonnet, construction d'une voirie provisoire : étude, dossier de marché, autorisation d'exploiter (1986-1987). Chemins ruraux, aliénation : correspondance, plans (1984-1995). Classement de chemins ruraux en voie communale, projet (1989).

Date

1986-1987

Cote

2599W56 (Cote)

Résultat n°34

Chemins ruraux, élargissement, aménagement, aliénation : correspondance, plans.

Date

1963-1979

Cote

2599W55 (Cote)

Résultat n°35

Chemins ruraux, élargissement, amélioration, déplacement, aliénation : correspondance, plans.

Date

1937-1973

Cote

2599W54 (Cote)

Résultat n°36

Chemins vicinaux et ruraux, travaux : correspondance, plans.

Date

1937-1969

Cote

2599W53 (Cote)

Résultat n°37

Chemins vicinaux, construction, redressement, élargissement : correspondance, plans.

Date

1867-1964

Cote

2599W52 (Cote)

Résultat n°38

Chemins vicinaux et ruraux : cartes, tableau des chemins vicinaux. Travaux : correspondance, plans.

Date

1841-1966

Cote

2599W51 (Cote)

Résultat n°39

Ligne de Preuilly-sur-Claise à Tournon-Saint-Martin, commune de Bossay-sur-Claise : plan de récolement (1886) ; ligne de Châtellerault à Tournon-Saint-Martin, commune d'Yzeures-sur-Creuse : plan de récolement (1889).

Date

1886-1889

Cote

2599W33 (Cote)

Résultat n°40

Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

Date

1930-1959

Cote

2599W22 (Cote)

Résultat n°41

Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

Date

1960-2006

Cote

2428W3 (Cote)

Résultat n°42

Bossay-sur-Claise.

Date

1990

Cote

1431W17 (Cote)

Résultat n°43

Comptes supprimés 600 à la fin.

Date

1962-1974

Cote

1344W30 (Cote)

Résultat n°44

Comptes supprimés 1 à 599.

Date

1962-1974

Cote

1344W29 (Cote)

Résultat n°45

Comptes actifs P-W.

Date

1962-1974

Cote

1344W28 (Cote)

Résultat n°46

Comptes actifs H-N.

Date

1962-1974

Cote

1344W27 (Cote)

Résultat n°47

Comptes actifs C-G.

Date

1962-1974

Cote

1344W26 (Cote)

Résultat n°48

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-B.

Date

1962-1974

Cote

1344W25 (Cote)

Résultat n°49

Ravaletanche, Sorigny (1970-1984) ; Résidence Bien-être (Etablissements Corvisier Delbos), Bossay-sur-Claise (1982-1983) ; Régie nationale des usines Renault (RNUR), centre régional de pièces de rechange de Tours, Saint-Pierre-des-Corps (1966-1980).

Date

1966-1984

Cote

1322W324 (Cote)

Résultat n°50

Bossay-sur-Claise (1962-1973), Bossée (1965-1971), Le Boulay (1962-1973).

Date

1962-1973

Cote

1102W42 (Cote)

Résultat n°51

Bossay-sur-Claise à Brèches.

Date

1940-1980

Cote

1020W73 (Cote)

Résultat n°52
Bossay-sur-Claise, Boussay

1 media

Bossay-sur-Claise, Boussay

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°53

Betz-le-Château et Bossay.

Date

1941-1967

Cote

251W21 (Cote)

Résultat n°54

Bossay-sur-Claise, lieu-dit Bruyères de la Madeleine. Usine. - Construction. Demandeur : Société de traitement industriel des kaolins et argiles du Centre. PC n° 37.028.4.19.847 (1964). Plans.

Date

1964

Cote

17W171 (Cote)

Résultat n°55

Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

Date

an X - 1905

Cote

2V70 (Cote)

Résultat n°56

Bléré à Château-Renault

Date

-

Cote

4T71 (Cote)

Résultat n°57

Betz-le-Château, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Bourgeuil, Bournan et Bridoré

Date

-

Cote

4T33 (Cote)

Résultat n°58

Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême, Ciran, la Guerche, Ingrandes-de-Touraine, Lignières-de-Touraine.

Date

-

Cote

2R46 (Cote)

Résultat n°59
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

351 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1961

Cote

3P3/329 (Cote)

Résultat n°60
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2298.

500 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2298.

Date

1914-1961

Cote

3P3/328 (Cote)

Résultat n°61
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

560 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

Date

1914-1961

Cote

3P3/327 (Cote)

Résultat n°62
Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

587 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

Date

1914-1961

Cote

3P3/326 (Cote)

Résultat n°63
Matrice des propriétés non bâties; fol. 1 à 600.

596 medias

Matrice des propriétés non bâties; fol. 1 à 600.

Date

1914-1961

Cote

3P3/325 (Cote)

Résultat n°64
Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

72 medias

Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1914-1961

Cote

3P3/324 (Cote)

Résultat n°65
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

329 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/323 (Cote)

Résultat n°66
Augmentations et diminutions, 1894-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 2319 à 2814.

510 medias

Augmentations et diminutions, 1894-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 2319 à 2814.

Date

1823-1914

Cote

3P3/322 (Cote)

Résultat n°67
Matrice des propriétés foncières, fol. 1919 à 2318.

400 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1919 à 2318.

Date

1823-1914

Cote

3P3/321 (Cote)

Résultat n°68
Matrice des propriétés foncières, fol. 1381 à 1918 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1834 ; table alphabétique des propriétaires.

594 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1381 à 1918 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1834 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1823-1914

Cote

3P3/320 (Cote)

Résultat n°69
Matrice des propriétés foncières, fol. 759 à 1380.

616 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 759 à 1380.

Date

1823-1914

Cote

3P3/319 (Cote)

Résultat n°70
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1893; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 758.

814 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1893; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 758.

Date

1823-1914

Cote

3P3/318 (Cote)

Résultat n°71
Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

31 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1819

Cote

3P3/317 (Cote)

Résultat n°72
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 653 à 1012.

282 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 653 à 1012.

Date

1819-1820

Cote

3P3/316 (Cote)

Résultat n°73
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 652.

429 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 652.

Date

1819-1820

Cote

3P3/315 (Cote)

Résultat n°74
Relevé des numéros de même nature de culture.

228 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/314 (Cote)

Résultat n°75
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

69 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/313 (Cote)

Résultat n°76
Sections J à P.

480 medias

Sections J à P.

Date

sans date

Cote

3P3/312 (Cote)

Résultat n°77
Sections F à H.

677 medias

Sections F à H.

Date

sans date

Cote

3P3/311 (Cote)

Résultat n°78
Sections A à D.

390 medias

Sections A à D.

Date

sans date

Cote

3P3/310 (Cote)

Résultat n°79
Section E dite de Singé.

1 media

Section E dite de Singé.

Date

[1807]

Cote

3P2/5/5 (Cote)

Résultat n°80
Section D dite de la Gilleterie.

1 media

Section D dite de la Gilleterie.

Date

[1807]

Cote

3P2/5/4 (Cote)