2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise (1841-2008)

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Cote/Cotes extrêmes

2663W (Cote)

Date

1841-2008

Importance matérielle

11,00 ml

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Présentation du contenu

Voirie communale, ouvrages d'arts et hydrauliques, cours d'eau ; construction d'équipements publics ; habitat ; documents d'urbanisme.

Travaux de grosses réparations d'un logement communal, aménagement d'une salle d'eau et d'un WC : déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, extrait de délibérations, schéma, plan, devis, note.

Cote/Cotes extrêmes

2663W178 (Cote)

Date

1980-1983