Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

Date

1980-2010

Cote

2659W2 (Cote)

2

États de sections

Date

-

Cote

-

3

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales, règlement national d'urbanisme

Date

1958-2007

Cote

2663W301-304 (Cote)

4

Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

Date

1960-2006

Cote

2428W3 (Cote)

5

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

Date

1954-2006

Cote

2664W1-24 (Cote)

6

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

7

Année 2004 : permis de construire n° 13, RTE transport électrique de l'Ouest, construction d'une ligne électrique 90 KV.

Date

2004

Cote

2599W151 (Cote)

8

Station d'épuration : document d'incidence, schéma directeur d'assainissement.

Date

1997-2001

Cote

2663W180 (Cote)

9

Gué de la Roche Berland, entretien : convention (1976-1977). Confortement du déversoir du moulin de l'Abbaye de Preuilly-sur-Claise (la commune de Bossay-sur-Claise est maître d'ouvrage): dossier de subvention, plans, dossier de marché (1985-1987). Moulin du Ris, confortement des ouvrages : étude technique, dossier de marché (1989-1990).

Date

1976-2000

Cote

2599W129 (Cote)

10

Moulin de la Roche Berland, réfection de la berge rive droite : dossier de marché (1974-1996). Moulin du Ris, clapet automatique, confortement de la berge rive gauche : avant-projet , dossier de marché (1999-2000).

Date

1974-2000

Cote

2599W130 (Cote)

11

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W179 (Cote)

12

Refection de la berge rive droite du Moulin de La Roche Berland : dossier de marché.

Date

1995-1996

Cote

2663W160 (Cote)

13

Déversoir amont du Moulin de l'Abbaye, clapet automatique du Moulin du Ris : plan, dossier de marché, projet.

Date

1991-1994

Cote

2663W159 (Cote)

14

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

15

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

Date

1990-1992

Cote

1720W1-17 (Cote)

16

Confortement du deversoir amont du Moulin de l'Abbaye, confortement du clapet automatique du Moulin de Ris : dossier d'appel d'offres restreint.

Date

1990-1991

Cote

2663W158 (Cote)

17

Bossay-sur-Claise.

Date

1990

Cote

1431W17 (Cote)

18

Confortement des ouvrages du Moulin de Ris : dossier de marché.

Date

1989

Cote

2663W157 (Cote)

19

Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 46 « Les Varennes ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 85 « Chantereine ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 20 « Près du Pont ». Année 1989 : permis de lotir n° 44 « Les Sablières ».

Date

1972-1989

Cote

2636W15 (Cote)

20

Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches de travaux, projet et financement. 6e tranche, ouvrages d'art terrassement au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), moulin Cuffou (Abilly), moulin Foulon (Abilly) et Moulin de Chanvre (Boussay) : dossier de marché (1973-1975). Renforcement rive gauche à l'aval du déversoir au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise) : dossier de marché. Affaires Guichané et Soubrier : correspondance, photographies (1966-1988).

Date

1966-1988

Cote

2599W127 (Cote)

21

Usine de charbon de bois Bonnet, construction d'une voirie provisoire : étude, dossier de marché, autorisation d'exploiter (1986-1987). Chemins ruraux, aliénation : correspondance, plans (1984-1995). Classement de chemins ruraux en voie communale, projet (1989).

Date

1986-1987

Cote

2599W56 (Cote)

22

Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres place de l'Église, modifications extérieures).

Date

1986

Cote

2664W1 (Cote)

23

Bossay-sur-Claise.

Date

1985

Cote

2840W69 (Cote)

24

Ravaletanche, Sorigny (1970-1984) ; Résidence Bien-être (Etablissements Corvisier Delbos), Bossay-sur-Claise (1982-1983) ; Régie nationale des usines Renault (RNUR), centre régional de pièces de rechange de Tours, Saint-Pierre-des-Corps (1966-1980).

Date

1966-1984

Cote

1322W324 (Cote)

25

Travaux de grosses réparations d'un logement communal, aménagement d'une salle d'eau et d'un WC : déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, extrait de délibérations, schéma, plan, devis, note.

Date

1980-1983

Cote

2663W178 (Cote)

26

Bossay-sur-Claise à Brèches.

Date

1940-1980

Cote

1020W73 (Cote)

27

Bossay-sur-Claise.

Date

1962-1980

Cote

2840W3 (Cote)

28

C-F

Date

1974-1979

Cote

2838W17 (Cote)

29

Bossay-sur-Claise: sections AB-XC ; remembrement sections AB-AZ, BC-BZ, CD-CK ; YA-ZY.

Date

1962-1979

Cote

2839W7 (Cote)

30

G-L

Date

1974-1979

Cote

2838W18 (Cote)

31

A

Date

1974-1979

Cote

2838W15 (Cote)

32

M-P

Date

1974-1979

Cote

2838W19 (Cote)

33

Chemins ruraux, élargissement, aménagement, aliénation : correspondance, plans.

Date

1963-1979

Cote

2599W55 (Cote)

34

Q-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W20 (Cote)

35

B

Date

1974-1979

Cote

2838W16 (Cote)

36

Mariages, 1963-1977

Date

1963-1977

Cote

4E028/23 (Cote)

37

Naissances, 1963-1977

Date

1963-1977

Cote

4E028/20 (Cote)

38

Décès, 1963-1977

177 medias

Décès, 1963-1977

Date

1963-1977

Cote

4E028/25 (Cote)

39

Sections A à D.

390 medias

Sections A à D.

Date

sans date

Cote

3P3/310 (Cote)

40

Relevé des numéros de même nature de culture.

228 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/314 (Cote)

41

Sections F à H.

677 medias

Sections F à H.

Date

sans date

Cote

3P3/311 (Cote)

42

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

69 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/313 (Cote)

43

Sections J à P.

480 medias

Sections J à P.

Date

sans date

Cote

3P3/312 (Cote)

44

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-B.

Date

1962-1974

Cote

1344W25 (Cote)

45

Curage et l'entretien de la Claise, 5e tranche de travaux, mise au profil, épandage de déblais : dossier de marché (1969-1970). Construction d'ouvrages d'art, pont de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), déversoirs du moulin d'Humeau et du moulin du chanvre (Boussay), déversoir de l'Abbaye (Bossay-sur-Claise) (1969-1972) : dossier de marché. Moulin du Ris (Bossay-sur-Claise), construction d'un barrage à clapet automatique : dossier de marché (1970-1971). Moulin d'Humeau, déversoir d'orage, aménagement, réparation : correspondance, plans, devis (1974-1975).

Date

1969-1974

Cote

2599W126 (Cote)

46

Comptes supprimés 600 à la fin.

Date

1962-1974

Cote

1344W30 (Cote)

47

Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

Date

1971-1974

Cote

2599W128 (Cote)

48

Comptes actifs H-N.

Date

1962-1974

Cote

1344W27 (Cote)

49

Comptes actifs P-W.

Date

1962-1974

Cote

1344W28 (Cote)

50

Comptes actifs C-G.

Date

1962-1974

Cote

1344W26 (Cote)

51

Comptes supprimés 1 à 599.

Date

1962-1974

Cote

1344W29 (Cote)

52

1 media

Section XB

Date

1973

Cote

-

53

1 media

Section YV

Date

1973

Cote

-

54

1 media

Section YS

Date

1973

Cote

-

55

1 media

Section YA

Date

1973

Cote

-

56

1 media

Section ZV

Date

1973

Cote

-

57

1 media

Section ZA

Date

1973

Cote

-

58

1 media

Section YK

Date

1973

Cote

-

59

1 media

Section YM

Date

1973

Cote

-

60

1 media

Section ZD

Date

1973

Cote

-

61

1 media

Section YL

Date

1973

Cote

-

62

1 media

Section ZI

Date

1973

Cote

-

63

1 media

Section ZM

Date

1973

Cote

-

64

1 media

Section YW

Date

1973

Cote

-

65

1 media

Section YB

Date

1973

Cote

-

66

1 media

Section YD

Date

1973

Cote

-

67

1 media

Section YE

Date

1973

Cote

-

68

1 media

Section ZB

Date

1973

Cote

-

69

1 media

Section ZY

Date

1973

Cote

-

70

Chemins ruraux, élargissement, amélioration, déplacement, aliénation : correspondance, plans.

Date

1937-1973

Cote

2599W54 (Cote)

71

1 media

Section ZP

Date

1973

Cote

-

72

1 media

Section YO

Date

1973

Cote

-

73

1 media

Section ZK

Date

1973

Cote

-

74

1 media

Section YP

Date

1973

Cote

-

75

1 media

Section ZL

Date

1973

Cote

-

76

1 media

Section ZE

Date

1973

Cote

-

77

1 media

Section YX

Date

1973

Cote

-

78

1 media

Section YC

Date

1973

Cote

-

79

1 media

Section ZO

Date

1973

Cote

-

80

1 media

Section XA

Date

1973

Cote

-

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