Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Bossay-sur-Claise

13 medias

Bossay-sur-Claise

Date

2019

Cote

-

2

Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois, Saint-Hippolyte, Sennevières ; Communauté de communes de Montrésor ; SI du collège du Grand-Pressigny ; SIRS d'Azay-sur-Indre, de Manthelan ; SIS de La Celle-Guenand, de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay ; SIVM des Deux Rivières, SIVOM de Descartes, SIVOM de Ligueil.

Date

2010-2011

Cote

2662W13 (Cote)

3

Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois, Syndicat du Lochois ; OGEC Notre-Dame.

Date

2010-2011

Cote

2662W12 (Cote)

4

Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

Date

1980-2010

Cote

2659W2 (Cote)

5

États de sections

Date

-

Cote

-

6

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales, règlement national d'urbanisme

Date

1958-2007

Cote

2663W301-304 (Cote)

7

Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

Date

1960-2006

Cote

2428W3 (Cote)

8

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

Date

1954-2006

Cote

2664W1-24 (Cote)

9

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

10

Communes de Bossay-sur-Claise, Loché-sur-Indrois, Loches, Sennevières, Tournon-Saint-Pierre ; Communauté de communes de Montrésor, SIRS de La Celle-Guenand, de Manthelan ; SIS de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay, du collège du Grand-Pressigny ; SIVM des deux Rivières, SIVOM de Descartes, de Ligueil, Syndicat du Lochois ; Association de parents d'élèves de Tauxigny.

Date

2004-2005

Cote

2662W10 (Cote)

11

Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Charnizay, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIRS d'Azay-sur-Indre, SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois ; OGEC Notre-Dame.

Date

2004-2005

Cote

2662W11 (Cote)

12

Année 2004 : permis de construire n° 13, RTE transport électrique de l'Ouest, construction d'une ligne électrique 90 KV.

Date

2004

Cote

2599W151 (Cote)

13

Station d'épuration : document d'incidence, schéma directeur d'assainissement.

Date

1997-2001

Cote

2663W180 (Cote)

14

Extrait du plan cadastral rénové (1950-2000)

2 medias

Extrait du plan cadastral rénové (1950-2000)

Date

[2e moitié du 20e siècle]

Cote

-

15

Forge de l'Epine à Bossay-sur-Claise (1848-2000) - dossier complet

16 medias

Forge de l'Epine à Bossay-sur-Claise (1848-2000) - dossier complet

Date

-

Cote

-

16

Gué de la Roche Berland, entretien : convention (1976-1977). Confortement du déversoir du moulin de l'Abbaye de Preuilly-sur-Claise (la commune de Bossay-sur-Claise est maître d'ouvrage): dossier de subvention, plans, dossier de marché (1985-1987). Moulin du Ris, confortement des ouvrages : étude technique, dossier de marché (1989-1990).

Date

1976-2000

Cote

2599W129 (Cote)

17

Moulin de la Roche Berland, réfection de la berge rive droite : dossier de marché (1974-1996). Moulin du Ris, clapet automatique, confortement de la berge rive gauche : avant-projet , dossier de marché (1999-2000).

Date

1974-2000

Cote

2599W130 (Cote)

18

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W179 (Cote)

19

Refection de la berge rive droite du Moulin de La Roche Berland : dossier de marché.

Date

1995-1996

Cote

2663W160 (Cote)

20

Déversoir amont du Moulin de l'Abbaye, clapet automatique du Moulin du Ris : plan, dossier de marché, projet.

Date

1991-1994

Cote

2663W159 (Cote)

21

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

22

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

Date

1990-1992

Cote

1720W1-17 (Cote)

23

Confortement du deversoir amont du Moulin de l'Abbaye, confortement du clapet automatique du Moulin de Ris : dossier d'appel d'offres restreint.

Date

1990-1991

Cote

2663W158 (Cote)

24

Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

25

Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier complet

67 medias

Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

26

Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier complet

112 medias

Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

27

Correspondance (janvier-février 1991)

Date

janvier-février 1991

Cote

-

28

Bossay-sur-Claise.

Date

1990

Cote

1431W17 (Cote)

29

Confortement des ouvrages du Moulin de Ris : dossier de marché.

Date

1989

Cote

2663W157 (Cote)

30

Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 46 « Les Varennes ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 85 « Chantereine ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 20 « Près du Pont ». Année 1989 : permis de lotir n° 44 « Les Sablières ».

Date

1972-1989

Cote

2636W15 (Cote)

31

Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise, confortement des ouvrages : étude technique.

Date

1989

Cote

2077W318 (Cote)

32

Correspondance (1979-1988)

Date

1979-1988

Cote

-

33

Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches de travaux, projet et financement. 6e tranche, ouvrages d'art terrassement au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), moulin Cuffou (Abilly), moulin Foulon (Abilly) et Moulin de Chanvre (Boussay) : dossier de marché (1973-1975). Renforcement rive gauche à l'aval du déversoir au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise) : dossier de marché. Affaires Guichané et Soubrier : correspondance, photographies (1966-1988).

Date

1966-1988

Cote

2599W127 (Cote)

34

Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise (1829-1988) - dossier complet

140 medias

Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise (1829-1988) - dossier complet

Date

-

Cote

-

35

Usine de charbon de bois Bonnet, construction d'une voirie provisoire : étude, dossier de marché, autorisation d'exploiter (1986-1987). Chemins ruraux, aliénation : correspondance, plans (1984-1995). Classement de chemins ruraux en voie communale, projet (1989).

Date

1986-1987

Cote

2599W56 (Cote)

36

Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres place de l'Église, modifications extérieures).

Date

1986

Cote

2664W1 (Cote)

37

Bossay-sur-Claise.

Date

1985

Cote

2840W69 (Cote)

38

Ravaletanche, Sorigny (1970-1984) ; Résidence Bien-être (Etablissements Corvisier Delbos), Bossay-sur-Claise (1982-1983) ; Régie nationale des usines Renault (RNUR), centre régional de pièces de rechange de Tours, Saint-Pierre-des-Corps (1966-1980).

Date

1966-1984

Cote

1322W324 (Cote)

39

Travaux de grosses réparations d'un logement communal, aménagement d'une salle d'eau et d'un WC : déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, extrait de délibérations, schéma, plan, devis, note.

Date

1980-1983

Cote

2663W178 (Cote)

40

Bossay-sur-Claise à Brèches.

Date

1940-1980

Cote

1020W73 (Cote)

41

Bossay-sur-Claise.

Date

1962-1980

Cote

2840W3 (Cote)

42

C-F

Date

1974-1979

Cote

2838W17 (Cote)

43

Bossay-sur-Claise: sections AB-XC ; remembrement sections AB-AZ, BC-BZ, CD-CK ; YA-ZY.

Date

1962-1979

Cote

2839W7 (Cote)

44

G-L

Date

1974-1979

Cote

2838W18 (Cote)

45

A

Date

1974-1979

Cote

2838W15 (Cote)

46

M-P

Date

1974-1979

Cote

2838W19 (Cote)

47

Chemins ruraux, élargissement, aménagement, aliénation : correspondance, plans.

Date

1963-1979

Cote

2599W55 (Cote)

48

Q-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W20 (Cote)

49

B

Date

1974-1979

Cote

2838W16 (Cote)

50

Mariages, 1963-1977

Date

1963-1977

Cote

4E028/23 (Cote)

51

Naissances, 1963-1977

Date

1963-1977

Cote

4E028/20 (Cote)

52

Décès, 1963-1977

177 medias

Décès, 1963-1977

Date

1963-1977

Cote

4E028/25 (Cote)

53

Sections A à D.

390 medias

Sections A à D.

Date

sans date

Cote

3P3/310 (Cote)

54

Relevé des numéros de même nature de culture.

228 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/314 (Cote)

55

Sections F à H.

677 medias

Sections F à H.

Date

sans date

Cote

3P3/311 (Cote)

56

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

69 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/313 (Cote)

57

Sections J à P.

480 medias

Sections J à P.

Date

sans date

Cote

3P3/312 (Cote)

58

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-B.

Date

1962-1974

Cote

1344W25 (Cote)

59

Curage et l'entretien de la Claise, 5e tranche de travaux, mise au profil, épandage de déblais : dossier de marché (1969-1970). Construction d'ouvrages d'art, pont de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), déversoirs du moulin d'Humeau et du moulin du chanvre (Boussay), déversoir de l'Abbaye (Bossay-sur-Claise) (1969-1972) : dossier de marché. Moulin du Ris (Bossay-sur-Claise), construction d'un barrage à clapet automatique : dossier de marché (1970-1971). Moulin d'Humeau, déversoir d'orage, aménagement, réparation : correspondance, plans, devis (1974-1975).

Date

1969-1974

Cote

2599W126 (Cote)

60

Comptes supprimés 600 à la fin.

Date

1962-1974

Cote

1344W30 (Cote)

61

Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

Date

1971-1974

Cote

2599W128 (Cote)

62

Comptes actifs H-N.

Date

1962-1974

Cote

1344W27 (Cote)

63

Comptes actifs P-W.

Date

1962-1974

Cote

1344W28 (Cote)

64

Comptes actifs C-G.

Date

1962-1974

Cote

1344W26 (Cote)

65

Comptes supprimés 1 à 599.

Date

1962-1974

Cote

1344W29 (Cote)

66

1 media

Section XB

Date

1973

Cote

-

67

1 media

Section YV

Date

1973

Cote

-

68

1 media

Section YS

Date

1973

Cote

-

69

1 media

Section YA

Date

1973

Cote

-

70

1 media

Section ZV

Date

1973

Cote

-

71

1 media

Section ZA

Date

1973

Cote

-

72

1 media

Section YK

Date

1973

Cote

-

73

1 media

Section YM

Date

1973

Cote

-

74

1 media

Section ZD

Date

1973

Cote

-

75

1 media

Section YL

Date

1973

Cote

-

76

1 media

Section ZI

Date

1973

Cote

-

77

1 media

Section ZM

Date

1973

Cote

-

78

1 media

Section YW

Date

1973

Cote

-

79

1 media

Section YB

Date

1973

Cote

-

80

1 media

Section YD

Date

1973

Cote

-

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