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  1. Résultat n°1

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2867W62 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes d'Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Beaumont-Village, Bléré, Bossay-sur-Claise, Boulay, Boussay.

    Date

    1950-1965

    Cote

    2867W21 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    Bossay-sur-Claise.

    Date

    1985

    Cote

    2840W69 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Bossay-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Bossay-sur-Claise.

    Date

    1962-1980

    Cote

    2840W3 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Bossay-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Bossay-sur-Claise: sections AB-XC ; remembrement sections AB-AZ, BC-BZ, CD-CK ; YA-ZY.

    Date

    1962-1979

    Cote

    2839W7 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Bossay-sur-Claise: sections AB-XC ; remembrement sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  6. Résultat n°6

    Q-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W20 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • Q-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    M-P

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W19 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • M-P

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    G-L

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W18 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • G-L

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    C-F

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W17 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • C-F

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    B

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W16 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • B

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    A

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W15 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • A

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Bossay-sur-Claise à Bridoré

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W2 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Bossay-sur-Claise à Bridoré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Ecole mixte.

    Date

    1964-1967

    Cote

    2676W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules (lacunes)
    • Ecole mixte.

    Producteur :

    Ecole primaire (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Ecole élémentaire de filles.

    Date

    1885-1967

    Cote

    2676W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules (lacunes)
    • Ecole élémentaire de filles.

    Producteur :

    Ecole primaire (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Ecole de garçons.

    Date

    1883-1967

    Cote

    2676W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules (lacunes)
    • Ecole de garçons.

    Producteur :

    Ecole primaire (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Inventaire du mobilier : registre.

    Date

    1959

    Cote

    2676W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériels
    • Inventaire du mobilier : registre.

    Producteur :

    Ecole primaire (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres place de l'Église, modifications extérieures).

    Date

    1986

    Cote

    2664W1 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Bossay-sur-Claise
    • Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  18. Résultat n°18

    Station d'épuration : document d'incidence, schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2663W180 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Bossay-sur-Claise
    • Station d'épuration : document d'incidence, schéma...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W179 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Bossay-sur-Claise
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    Travaux de grosses réparations d'un logement communal, aménagement d'une salle d'eau et d'un WC : déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, extrait de délibérations, schéma, plan, devis, note.

    Date

    1980-1983

    Cote

    2663W178 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Bossay-sur-Claise
    • Travaux de grosses réparations d'un logement communal,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  21. Résultat n°21

    Refection de la berge rive droite du Moulin de La Roche Berland : dossier de marché.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2663W160 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Refection de la berge rive droite du Moulin de La Roche...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  22. Résultat n°22

    Déversoir amont du Moulin de l'Abbaye, clapet automatique du Moulin du Ris : plan, dossier de marché, projet.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2663W159 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Déversoir amont du Moulin de l'Abbaye, clapet automatique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  23. Résultat n°23

    Confortement du deversoir amont du Moulin de l'Abbaye, confortement du clapet automatique du Moulin de Ris : dossier d'appel d'offres restreint.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2663W158 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Confortement du deversoir amont du Moulin de l'Abbaye,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  24. Résultat n°24

    Confortement des ouvrages du Moulin de Ris : dossier de marché.

    Date

    1989

    Cote

    2663W157 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Confortement des ouvrages du Moulin de Ris : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  25. Résultat n°25

    Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  26. Résultat n°26

    Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 46 « Les Varennes ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 85 « Chantereine ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 20 « Près du Pont ». Année 1989 : permis de lotir n° 44 « Les Sablières ».

    Date

    1972-1989

    Cote

    2636W15 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossay-sur-Claise
    • Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 46 « Les Varennes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  27. Résultat n°27

    Année 2004 : permis de construire n° 13, RTE transport électrique de l'Ouest, construction d'une ligne électrique 90 KV.

    Date

    2004

    Cote

    2599W151 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Bossay-sur-Claise
    • Année 2004 : permis de construire n° 13, RTE transport...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  28. Résultat n°28

    Moulin de la Roche Berland, réfection de la berge rive droite : dossier de marché (1974-1996). Moulin du Ris, clapet automatique, confortement de la berge rive gauche : avant-projet , dossier de marché (1999-2000).

    Date

    1974-2000

    Cote

    2599W130 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Bossay-sur-Claise
    • Moulin de la Roche Berland, réfection de la berge rive...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  29. Résultat n°29

    Gué de la Roche Berland, entretien : convention (1976-1977). Confortement du déversoir du moulin de l'Abbaye de Preuilly-sur-Claise (la commune de Bossay-sur-Claise est maître d'ouvrage): dossier de subvention, plans, dossier de marché (1985-1987). Moulin du Ris, confortement des ouvrages : étude technique, dossier de marché (1989-1990).

    Date

    1976-2000

    Cote

    2599W129 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Bossay-sur-Claise
    • Gué de la Roche Berland, entretien : convention (1976-1977)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  30. Résultat n°30

    Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    2599W128 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  31. Résultat n°31

    Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches de travaux, projet et financement. 6e tranche, ouvrages d'art terrassement au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), moulin Cuffou (Abilly), moulin Foulon (Abilly) et Moulin de Chanvre (Boussay) : dossier de marché (1973-1975). Renforcement rive gauche à l'aval du déversoir au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise) : dossier de marché. Affaires Guichané et Soubrier : correspondance, photographies (1966-1988).

    Date

    1966-1988

    Cote

    2599W127 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  32. Résultat n°32

    Curage et l'entretien de la Claise, 5e tranche de travaux, mise au profil, épandage de déblais : dossier de marché (1969-1970). Construction d'ouvrages d'art, pont de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), déversoirs du moulin d'Humeau et du moulin du chanvre (Boussay), déversoir de l'Abbaye (Bossay-sur-Claise) (1969-1972) : dossier de marché. Moulin du Ris (Bossay-sur-Claise), construction d'un barrage à clapet automatique : dossier de marché (1970-1971). Moulin d'Humeau, déversoir d'orage, aménagement, réparation : correspondance, plans, devis (1974-1975).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2599W126 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 5e tranche de travaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  33. Résultat n°33

    Usine de charbon de bois Bonnet, construction d'une voirie provisoire : étude, dossier de marché, autorisation d'exploiter (1986-1987). Chemins ruraux, aliénation : correspondance, plans (1984-1995). Classement de chemins ruraux en voie communale, projet (1989).

    Date

    1986-1987

    Cote

    2599W56 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Bossay-sur-Claise
    • Usine de charbon de bois Bonnet, construction d'une...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  34. Résultat n°34

    Chemins ruraux, élargissement, aménagement, aliénation : correspondance, plans.

    Date

    1963-1979

    Cote

    2599W55 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Bossay-sur-Claise
    • Chemins ruraux, élargissement, aménagement, aliénation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  35. Résultat n°35

    Chemins ruraux, élargissement, amélioration, déplacement, aliénation : correspondance, plans.

    Date

    1937-1973

    Cote

    2599W54 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Bossay-sur-Claise
    • Chemins ruraux, élargissement, amélioration, déplacement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  36. Résultat n°36

    Chemins vicinaux et ruraux, travaux : correspondance, plans.

    Date

    1937-1969

    Cote

    2599W53 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Bossay-sur-Claise
    • Chemins vicinaux et ruraux, travaux : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  37. Résultat n°37

    Chemins vicinaux, construction, redressement, élargissement : correspondance, plans.

    Date

    1867-1964

    Cote

    2599W52 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Bossay-sur-Claise
    • Chemins vicinaux, construction, redressement, élargissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  38. Résultat n°38

    Chemins vicinaux et ruraux : cartes, tableau des chemins vicinaux. Travaux : correspondance, plans.

    Date

    1841-1966

    Cote

    2599W51 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Bossay-sur-Claise
    • Chemins vicinaux et ruraux : cartes, tableau des chemins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  39. Résultat n°39

    Ligne de Preuilly-sur-Claise à Tournon-Saint-Martin, commune de Bossay-sur-Claise : plan de récolement (1886) ; ligne de Châtellerault à Tournon-Saint-Martin, commune d'Yzeures-sur-Creuse : plan de récolement (1889).

    Date

    1886-1889

    Cote

    2599W33 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Chemin de fer
    • Ligne de Preuilly-sur-Claise à Tournon-Saint-Martin,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  40. Résultat n°40

    Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

    Date

    1930-1959

    Cote

    2599W22 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Administration générale
    • Personnel
    • Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  41. Résultat n°41

    Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

    Date

    1960-2006

    Cote

    2428W3 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  42. Résultat n°42

    Bossay-sur-Claise.

    Date

    1990

    Cote

    1431W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Bossay-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  43. Résultat n°43

    Comptes supprimés 600 à la fin.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1344W30 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossay-sur-Claise
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 600 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44

    Comptes supprimés 1 à 599.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1344W29 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossay-sur-Claise
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 1 à 599.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    Comptes actifs P-W.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1344W28 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossay-sur-Claise
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs P-W.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    Comptes actifs H-N.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1344W27 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossay-sur-Claise
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-N.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    Comptes actifs C-G.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1344W26 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossay-sur-Claise
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs C-G.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  48. Résultat n°48

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-B.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1344W25 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossay-sur-Claise
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49

    Ravaletanche, Sorigny (1970-1984) ; Résidence Bien-être (Etablissements Corvisier Delbos), Bossay-sur-Claise (1982-1983) ; Régie nationale des usines Renault (RNUR), centre régional de pièces de rechange de Tours, Saint-Pierre-des-Corps (1966-1980).

    Date

    1966-1984

    Cote

    1322W324 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Ravaletanche, Sorigny (1970-1984) ; Résidence Bien-être...
  50. Résultat n°50

    Bossay-sur-Claise (1962-1973), Bossée (1965-1971), Le Boulay (1962-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1102W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bossay-sur-Claise (1962-1973), Bossée (1965-1971),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  51. Résultat n°51

    Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  52. Résultat n°52
    Bossay-sur-Claise, Boussay

    1 media

    Bossay-sur-Claise, Boussay

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Preuilly-sur-Claise
    • Bossay-sur-Claise, Boussay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  53. Résultat n°53

    Betz-le-Château et Bossay.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W21 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Betz-le-Château et Bossay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  54. Résultat n°54

    Bossay-sur-Claise, lieu-dit Bruyères de la Madeleine. Usine. - Construction. Demandeur : Société de traitement industriel des kaolins et argiles du Centre. PC n° 37.028.4.19.847 (1964). Plans.

    Date

    1964

    Cote

    17W171 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1964
    • Bossay-sur-Claise, lieu-dit Bruyères de la Madeleine....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  55. Résultat n°55

    Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

    Date

    an X - 1905

    Cote

    2V70 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires...
  56. Résultat n°56

    Bléré à Château-Renault

    Cote

    4T71 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Bléré à Château-Renault
  57. Résultat n°57

    Betz-le-Château, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Bourgeuil, Bournan et Bridoré

    Cote

    4T33 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et objets d'art
    • Travaux d'entretien et de restauration
    • Dossiers des travaux
    • Betz-le-Château, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée,...
  58. Résultat n°58

    Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême, Ciran, la Guerche, Ingrandes-de-Touraine, Lignières-de-Touraine.

    Cote

    2R46 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême,...
  59. Résultat n°59
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    351 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1961

    Cote

    3P3/329 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  60. Résultat n°60
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2298.

    500 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2298.

    Date

    1914-1961

    Cote

    3P3/328 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2298.
  61. Résultat n°61
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

    560 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

    Date

    1914-1961

    Cote

    3P3/327 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.
  62. Résultat n°62
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

    587 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

    Date

    1914-1961

    Cote

    3P3/326 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.
  63. Résultat n°63
    Matrice des propriétés non bâties; fol. 1 à 600.

    596 medias

    Matrice des propriétés non bâties; fol. 1 à 600.

    Date

    1914-1961

    Cote

    3P3/325 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties; fol. 1 à 600.
  64. Résultat n°64
    Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    72 medias

    Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1961

    Cote

    3P3/324 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant...
  65. Résultat n°65
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    329 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/323 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  66. Résultat n°66
    Augmentations et diminutions, 1894-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 2319 à 2814.

    510 medias

    Augmentations et diminutions, 1894-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 2319 à 2814.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/322 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Augmentations et diminutions, 1894-1914 ; matrice des...
  67. Résultat n°67
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1919 à 2318.

    400 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1919 à 2318.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/321 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1919 à 2318.
  68. Résultat n°68
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1381 à 1918 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1834 ; table alphabétique des propriétaires.

    594 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1381 à 1918 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1834 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/320 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1381 à 1918...
  69. Résultat n°69
    Matrice des propriétés foncières, fol. 759 à 1380.

    616 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 759 à 1380.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/319 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 759 à 1380.
  70. Résultat n°70
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1893; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 758.

    814 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1893; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 758.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/318 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  71. Résultat n°71
    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    31 medias

    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    Date

    1819

    Cote

    3P3/317 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle...
  72. Résultat n°72
    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 653 à 1012.

    282 medias

    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 653 à 1012.

    Date

    1819-1820

    Cote

    3P3/316 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Matrices de rôle pour la contribution cadastrale.
    • Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art....
  73. Résultat n°73
    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 652.

    429 medias

    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 652.

    Date

    1819-1820

    Cote

    3P3/315 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Matrices de rôle pour la contribution cadastrale.
    • Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art....
  74. Résultat n°74
    Relevé des numéros de même nature de culture.

    228 medias

    Relevé des numéros de même nature de culture.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/314 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Relevé des numéros de même nature de culture.
  75. Résultat n°75
    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

    69 medias

    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/313 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
  76. Résultat n°76
    Sections J à P.

    480 medias

    Sections J à P.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/312 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Etats de sections.
    • Sections J à P.
  77. Résultat n°77
    Sections F à H.

    677 medias

    Sections F à H.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/311 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Etats de sections.
    • Sections F à H.
  78. Résultat n°78
    Sections A à D.

    390 medias

    Sections A à D.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/310 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Etats de sections.
    • Sections A à D.
  79. Résultat n°79
    Section E dite de Singé.

    1 media

    Section E dite de Singé.

    Date

    [1807]

    Cote

    3P2/5/5 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans par masse de culture 
    • Commune de Bossay-sur-Claise
    • Section E dite de Singé.
  80. Résultat n°80
    Section D dite de la Gilleterie.

    1 media

    Section D dite de la Gilleterie.

    Date

    [1807]

    Cote

    3P2/5/4 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans par masse de culture 
    • Commune de Bossay-sur-Claise
    • Section D dite de la Gilleterie.