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  1. Résultat n°1

    Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossay-sur-Claise
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales, règlement national d'urbanisme

    Date

    1958-2007

    Cote

    2663W301-304 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

    Date

    1960-2006

    Cote

    2428W3 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

    Date

    1954-2006

    Cote

    2664W1-24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Année 2004 : permis de construire n° 13, RTE transport électrique de l'Ouest, construction d'une ligne électrique 90 KV.

    Date

    2004

    Cote

    2599W151 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Bossay-sur-Claise
    • Année 2004 : permis de construire n° 13, RTE transport...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Station d'épuration : document d'incidence, schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2663W180 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Bossay-sur-Claise
    • Station d'épuration : document d'incidence, schéma...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    Gué de la Roche Berland, entretien : convention (1976-1977). Confortement du déversoir du moulin de l'Abbaye de Preuilly-sur-Claise (la commune de Bossay-sur-Claise est maître d'ouvrage): dossier de subvention, plans, dossier de marché (1985-1987). Moulin du Ris, confortement des ouvrages : étude technique, dossier de marché (1989-1990).

    Date

    1976-2000

    Cote

    2599W129 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Bossay-sur-Claise
    • Gué de la Roche Berland, entretien : convention (1976-1977)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Moulin de la Roche Berland, réfection de la berge rive droite : dossier de marché (1974-1996). Moulin du Ris, clapet automatique, confortement de la berge rive gauche : avant-projet , dossier de marché (1999-2000).

    Date

    1974-2000

    Cote

    2599W130 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Bossay-sur-Claise
    • Moulin de la Roche Berland, réfection de la berge rive...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W179 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Bossay-sur-Claise
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Refection de la berge rive droite du Moulin de La Roche Berland : dossier de marché.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2663W160 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Refection de la berge rive droite du Moulin de La Roche...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Déversoir amont du Moulin de l'Abbaye, clapet automatique du Moulin du Ris : plan, dossier de marché, projet.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2663W159 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Déversoir amont du Moulin de l'Abbaye, clapet automatique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2867W62 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  15. Résultat n°15

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1720W1-17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16

    Confortement du deversoir amont du Moulin de l'Abbaye, confortement du clapet automatique du Moulin de Ris : dossier d'appel d'offres restreint.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2663W158 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Confortement du deversoir amont du Moulin de l'Abbaye,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Bossay-sur-Claise.

    Date

    1990

    Cote

    1431W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Bossay-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Confortement des ouvrages du Moulin de Ris : dossier de marché.

    Date

    1989

    Cote

    2663W157 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Confortement des ouvrages du Moulin de Ris : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 46 « Les Varennes ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 85 « Chantereine ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 20 « Près du Pont ». Année 1989 : permis de lotir n° 44 « Les Sablières ».

    Date

    1972-1989

    Cote

    2636W15 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossay-sur-Claise
    • Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 46 « Les Varennes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  20. Résultat n°20

    Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches de travaux, projet et financement. 6e tranche, ouvrages d'art terrassement au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), moulin Cuffou (Abilly), moulin Foulon (Abilly) et Moulin de Chanvre (Boussay) : dossier de marché (1973-1975). Renforcement rive gauche à l'aval du déversoir au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise) : dossier de marché. Affaires Guichané et Soubrier : correspondance, photographies (1966-1988).

    Date

    1966-1988

    Cote

    2599W127 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  21. Résultat n°21

    Usine de charbon de bois Bonnet, construction d'une voirie provisoire : étude, dossier de marché, autorisation d'exploiter (1986-1987). Chemins ruraux, aliénation : correspondance, plans (1984-1995). Classement de chemins ruraux en voie communale, projet (1989).

    Date

    1986-1987

    Cote

    2599W56 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Bossay-sur-Claise
    • Usine de charbon de bois Bonnet, construction d'une...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  22. Résultat n°22

    Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres place de l'Église, modifications extérieures).

    Date

    1986

    Cote

    2664W1 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Bossay-sur-Claise
    • Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  23. Résultat n°23

    Bossay-sur-Claise.

    Date

    1985

    Cote

    2840W69 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Bossay-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Ravaletanche, Sorigny (1970-1984) ; Résidence Bien-être (Etablissements Corvisier Delbos), Bossay-sur-Claise (1982-1983) ; Régie nationale des usines Renault (RNUR), centre régional de pièces de rechange de Tours, Saint-Pierre-des-Corps (1966-1980).

    Date

    1966-1984

    Cote

    1322W324 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Ravaletanche, Sorigny (1970-1984) ; Résidence Bien-être...
  25. Résultat n°25

    Travaux de grosses réparations d'un logement communal, aménagement d'une salle d'eau et d'un WC : déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, extrait de délibérations, schéma, plan, devis, note.

    Date

    1980-1983

    Cote

    2663W178 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Bossay-sur-Claise
    • Travaux de grosses réparations d'un logement communal,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  26. Résultat n°26

    Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  27. Résultat n°27

    Bossay-sur-Claise.

    Date

    1962-1980

    Cote

    2840W3 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Bossay-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    C-F

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W17 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • C-F

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Bossay-sur-Claise: sections AB-XC ; remembrement sections AB-AZ, BC-BZ, CD-CK ; YA-ZY.

    Date

    1962-1979

    Cote

    2839W7 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Bossay-sur-Claise: sections AB-XC ; remembrement sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  30. Résultat n°30

    G-L

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W18 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • G-L

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    A

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W15 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • A

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    M-P

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W19 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • M-P

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Chemins ruraux, élargissement, aménagement, aliénation : correspondance, plans.

    Date

    1963-1979

    Cote

    2599W55 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Bossay-sur-Claise
    • Chemins ruraux, élargissement, aménagement, aliénation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  34. Résultat n°34

    Q-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W20 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • Q-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    B

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W16 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • B

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Mariages, 1963-1977

    Date

    1963-1977

    Cote

    4E028/23 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Bossay-sur-Claise
    • Mariages, 1963-1977

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Naissances, 1963-1977

    Date

    1963-1977

    Cote

    4E028/20 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Bossay-sur-Claise
    • Naissances, 1963-1977

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38
    Décès, 1963-1977

    177 medias

    Décès, 1963-1977

    Date

    1963-1977

    Cote

    4E028/25 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Bossay-sur-Claise
    • Décès, 1963-1977

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39
    Sections A à D.

    390 medias

    Sections A à D.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/310 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Etats de sections.
    • Sections A à D.
  40. Résultat n°40
    Relevé des numéros de même nature de culture.

    228 medias

    Relevé des numéros de même nature de culture.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/314 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Relevé des numéros de même nature de culture.
  41. Résultat n°41
    Sections F à H.

    677 medias

    Sections F à H.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/311 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Etats de sections.
    • Sections F à H.
  42. Résultat n°42
    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

    69 medias

    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/313 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
  43. Résultat n°43
    Sections J à P.

    480 medias

    Sections J à P.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/312 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossay-sur-Claise 
    • Etats de sections.
    • Sections J à P.
  44. Résultat n°44

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-B.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1344W25 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossay-sur-Claise
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    Curage et l'entretien de la Claise, 5e tranche de travaux, mise au profil, épandage de déblais : dossier de marché (1969-1970). Construction d'ouvrages d'art, pont de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), déversoirs du moulin d'Humeau et du moulin du chanvre (Boussay), déversoir de l'Abbaye (Bossay-sur-Claise) (1969-1972) : dossier de marché. Moulin du Ris (Bossay-sur-Claise), construction d'un barrage à clapet automatique : dossier de marché (1970-1971). Moulin d'Humeau, déversoir d'orage, aménagement, réparation : correspondance, plans, devis (1974-1975).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2599W126 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 5e tranche de travaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  46. Résultat n°46

    Comptes supprimés 600 à la fin.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1344W30 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossay-sur-Claise
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 600 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    2599W128 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  48. Résultat n°48

    Comptes actifs H-N.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1344W27 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossay-sur-Claise
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-N.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49

    Comptes actifs P-W.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1344W28 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossay-sur-Claise
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs P-W.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    Comptes actifs C-G.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1344W26 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossay-sur-Claise
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs C-G.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    Comptes supprimés 1 à 599.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1344W29 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossay-sur-Claise
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 1 à 599.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52
    Section XB

    1 media

    Section XB

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section XB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  53. Résultat n°53
    Section YV

    1 media

    Section YV

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section YV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  54. Résultat n°54
    Section YS

    1 media

    Section YS

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section YS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  55. Résultat n°55
    Section YA

    1 media

    Section YA

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section YA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  56. Résultat n°56
    Section ZV

    1 media

    Section ZV

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section ZV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  57. Résultat n°57
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  58. Résultat n°58
    Section YK

    1 media

    Section YK

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section YK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  59. Résultat n°59
    Section YM

    1 media

    Section YM

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section YM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  60. Résultat n°60
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  61. Résultat n°61
    Section YL

    1 media

    Section YL

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section YL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  62. Résultat n°62
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  63. Résultat n°63
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  64. Résultat n°64
    Section YW

    1 media

    Section YW

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section YW

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  65. Résultat n°65
    Section YB

    1 media

    Section YB

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section YB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  66. Résultat n°66
    Section YD

    1 media

    Section YD

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section YD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  67. Résultat n°67
    Section YE

    1 media

    Section YE

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section YE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  68. Résultat n°68
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  69. Résultat n°69
    Section ZY

    1 media

    Section ZY

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section ZY

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  70. Résultat n°70

    Chemins ruraux, élargissement, amélioration, déplacement, aliénation : correspondance, plans.

    Date

    1937-1973

    Cote

    2599W54 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Bossay-sur-Claise
    • Chemins ruraux, élargissement, amélioration, déplacement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  71. Résultat n°71
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  72. Résultat n°72
    Section YO

    1 media

    Section YO

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section YO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  73. Résultat n°73
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  74. Résultat n°74
    Section YP

    1 media

    Section YP

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section YP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  75. Résultat n°75
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  76. Résultat n°76
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  77. Résultat n°77
    Section YX

    1 media

    Section YX

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section YX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  78. Résultat n°78
    Section YC

    1 media

    Section YC

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section YC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  79. Résultat n°79
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  80. Résultat n°80
    Section XA

    1 media

    Section XA

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Remembrement
    • Section XA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques