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  1. Résultat n°1

    an III, an IX-an XII

    Date

    an III-an XII

    Cote

    EDEP027/1O44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
    • an III, an IX-an XII
  2. Résultat n°2

    1936 : Listes des sinistrés (classement par arrondissement, canton, commune, ordre alphabétique des noms des sinistrés).

    Date

    1936

    Cote

    1M682 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1936 : Listes des sinistrés (classement par arrondissement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Subsistances, réquisition, indemnisation : procès-verbal, ordres de réquisition, état nominatif.

    Date

    An II-1882

    Cote

    EDEP049/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Subsistances, réquisition, indemnisation : procès-verbal,...
  4. Résultat n°4

    Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1831-1864

    Cote

    EDEP141/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Conseil d'administration (25/07/1960-16/10/1961). Bureau du conseil (04/07/1960-13/11/1961). Commission des immeubles (07/10/1961). Conseil d'administration (11/12/1961).

    Date

    1960-1961

    Cote

    2272W7 (Cote)

    • Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire...
    • Conseil d'administration
    • Conseil et bureau : procès-verbaux des séances
    • Conseil d'administration (25/07/1960-16/10/1961). Bureau...

    Producteur :

    France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Eglise, travaux de réparation et d'électrification : marché de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

    Date

    1948-1951

    Cote

    EDEP178/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de réparation et d'électrification...
  7. Résultat n°7

    Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

    Date

    1939-1970

    Cote

    EDEP056/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
  8. Résultat n°8

    Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).

    Date

    1766 - 1882

    Cote

    EDEP020/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  9. Résultat n°9

    Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

    Date

    1880-1919

    Cote

    EDEP107/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...
  10. Résultat n°10

    Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.

    Date

    1908-1913

    Cote

    EDEP/058/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire,...
  11. Résultat n°11

    Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.

    Date

    1842-1908

    Cote

    EDEP143/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...
    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
  12. Résultat n°12

    Commission spéciale des prêts pour l'amélioration de l'habitat (13/04/1954-18/12/1958). Commission spéciale des prêts pour l'amélioration de l'habitat et de la construction (06/06/1957-20/12/1962). Commission du logement (27/02/1958). Commission de l'aide au logement (01/12/1960-11/04/1963).

    Date

    1954-1963

    Cote

    2272W45 (Cote)

    • Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire...
    • Conseil d'administration
    • Commissions : procès-verbaux
    • Commission spéciale des prêts pour l'amélioration de...

    Producteur :

    France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation du service d'inspection : arrêtés, circulaires (1902) ; répression des fraudes : instructions, circulaires, tableau des procès-verbaux d'inspection, correspondance, rapports de police.

    Date

    1888-1907

    Cote

    5M193 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation...
  14. Résultat n°14

    Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1841-1853

    Cote

    EDEP/058/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
  15. Résultat n°15

    Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.

    Date

    1816-1928

    Cote

    EDEP041/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien...
  16. Résultat n°16

    Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.

    Date

    1841-1857

    Cote

    EDEP027/1O70 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay :...
  17. Résultat n°17

    1881

    Cote

    1M619 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1881

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18

    Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

    Cote

    1M577 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    Eglise et presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, devis.

    Date

    1828

    Cote

    EDEP098/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 098 - Commune de Draché (Indre-et-Loire) -...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, travaux de réparation : procès-verbal...
  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

    Date

    1875-1930

    Cote

    EDEP147/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
  21. Résultat n°21

    Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

    Date

    1833-1948

    Cote

    EDEP028/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
  22. Résultat n°22

    Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.

    Date

    1881-1897

    Cote

    EDEP143/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication,...
  23. Résultat n°23

    Loterie royale, fermeture d'un bureau : procès-verbaux, correspondance

    Date

    1828-1828

    Cote

    EDEP132/3G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série G : Impôts Cadastre
    • 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières
    • Loterie royale, fermeture d'un bureau : procès-verbaux,...
  24. Résultat n°24

    Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP035/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
  25. Résultat n°25

    Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges : abonnements et procès-verbaux

    Date

    1711-1789

    Cote

    EDEP132/FF21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges...
  26. Résultat n°26

    Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/1G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Cadastre
    • Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
  27. Résultat n°27

    Souscription des communes : correspondance, comptes de recettes et dépenses, états des souscriptions et quêtes, pièces de dépense, pièces comptables (1839-1840).

    Cote

    1M548 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
    • Secours aux communes, attribution.
    • Souscription des communes : correspondance, comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  28. Résultat n°28

    1949.

    Date

    1949

    Cote

    127W188 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ventes d'immeubles sur saisie ou licitation : cahiers...
    • 1949.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  29. Résultat n°29

    Expertise cadastrale de la commune : procès-verbal, liste des propriétaires les plus imposés à la contribution foncière.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP275/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Expertise cadastrale de la commune : procès-verbal,...
  30. Résultat n°30

    Commission d'assistance communale : procès-verbal de réunion, registre

    Date

    1894-1920

    Cote

    EDEP262/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission d'assistance communale : procès-verbal de...
  31. Résultat n°31

    Conseil d'administration (21/12/1978-24/09/1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    2272W18 (Cote)

    • Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire...
    • Conseil d'administration
    • Conseil et bureau : procès-verbaux des séances
    • Conseil d'administration (21/12/1978-24/09/1979).

    Producteur :

    France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Noyades dans l'Indre : procès-verbaux

    Date

    1800-1847

    Cote

    EDEP049/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Noyades dans l'Indre : procès-verbaux
  33. Résultat n°33

    1935

    Date

    1935

    Cote

    1M680 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1935

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  34. Résultat n°34

    Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.

    Cote

    EDEP027/5N17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
  35. Résultat n°35
    Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

    3 medias

    Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

    Date

    1820-1900

    Cote

    EDEP060/P7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...
    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de...
  36. Résultat n°36

    1809-1813

    Date

    1809-1813

    Cote

    1R64 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levée complémentaire de 1808 et levées de...
    • 1809-1813

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  37. Résultat n°37

    Conseil d'administration (09/02/1959-16/05/1960). Bureau du conseil (02/03/1959-27/06/1960).

    Date

    1959-1960

    Cote

    2272W6 (Cote)

    • Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire...
    • Conseil d'administration
    • Conseil et bureau : procès-verbaux des séances
    • Conseil d'administration (09/02/1959-16/05/1960). Bureau...

    Producteur :

    France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Soldats décédés en Indochine : correspondance, procès-verbal de remise d'une succession militaire

    Date

    1947-1950

    Cote

    EDEP119/5H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Soldats décédés en Indochine : correspondance, procès-verbal...
  39. Résultat n°39

    1882

    Date

    1882

    Cote

    1M620 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1882

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  40. Résultat n°40

    Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).

    Cote

    1M602 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  41. Résultat n°41

    Imposition de l'ustensile : commandements et procès-verbaux de saisie

    Date

    1694-1708

    Cote

    EDEP132/EE13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série EE : Affaires militaires
    • Imposition de l'ustensile : commandements et procès-verbaux...
  42. Résultat n°42

    Désignation des conscrits qui devront servir l'armée dans les communes d'Azay, de Chambourg et de Chanceaux : procès-verbal, liste générale d'émargement

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP049/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Désignation des conscrits qui devront servir l'armée...
  43. Résultat n°43

    Eglise, travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication et de réception, devis, correspondance.

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP147/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication...
  44. Résultat n°44

    Surveillance des militaires et anciens militaires : correspondance, ordre de conduite, procès-verbaux d'arrestation (1816).

    Date

    1816

    Cote

    1M305 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Affaires militaires
    • Surveillance des militaires et anciens militaires :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  45. Résultat n°45

    1886

    Date

    1886

    Cote

    1M624 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1886

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  46. Résultat n°46

    Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance; location du presbytère : extrait de délibération, correspondance

    Date

    1840-1907

    Cote

    EDEP112/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...
    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal...
  47. Résultat n°47

    Procès-verbaux de premières enchères.

    Date

    1791

    Cote

    1Q252 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux de premières enchères.
  48. Résultat n°48

    1911

    Date

    1911

    Cote

    1M648 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1911

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  49. Résultat n°49

    Travaux d'aménagement de la maison de Buttement, appartenant au bureau de Bienfaisance, pour en faire une caserne de gendarmerie : extraits de délibérations, correspondance, procès-verbal d'huissier, affiches, procès-verbal d'adjudication des travaux, ébauche de devis estimatif avec plan sommaire de situation, plans au sol du rez-de-chaussée et du 1er étage du grand bâtiment, devis, quittance.

    Date

    1818-1819

    Cote

    EDEP027/1M15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Gendarmerie
    • Travaux d'aménagement de la maison de Buttement, appartenant...
  50. Résultat n°50

    Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté préfectoral et procès-verbal de récolement.

    Date

    1909-1924

    Cote

    EDEP147/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté...
  51. Résultat n°51

    Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité local de la commune.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP107/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité...
  52. Résultat n°52

    Conseil d'administration (24/09/1979-18/02/1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    2272W19 (Cote)

    • Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire...
    • Conseil d'administration
    • Conseil et bureau : procès-verbaux des séances
    • Conseil d'administration (24/09/1979-18/02/1980).

    Producteur :

    France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Conseil d'administration (22/01/2001-25/06/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2272W42 (Cote)

    • Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire...
    • Conseil d'administration
    • Conseil et bureau : procès-verbaux des séances
    • Conseil d'administration (22/01/2001-25/06/2001).

    Producteur :

    France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

    Date

    1839-1906

    Cote

    EDEP063/1O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  55. Résultat n°55

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1767-1775

    Cote

    EDEP132/BB11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  56. Résultat n°56

    Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance, affiche, calque; réparations aux charpentes du clocher de l'église et de la sacristie : cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1884-1912

    Cote

    EDEP103/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance,...
  57. Résultat n°57

    Cure Saint-Christophe de Bléré : déclarations de biens en dépendant, extrait du procès-verbal d'adjudication, requête de l'adjudicataire à l'encontre du fermier et extrait de délibération prise en conséquence (1790-1791), correspondance et procès-verbal d'estimation de biens (an II-an IV).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP027/5N9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Cure Saint-Christophe de Bléré : déclarations de biens...
  58. Résultat n°58

    Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP020/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Territoire de la commune, division en sections : pv...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  59. Résultat n°59

    Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'examen, plans, correspondance; amélioration et extension du service, achat d'un groupe électro-pompe : concours, mémoires techniques, devis, catalogues, plans, cahiers des charges

    Date

    1894-1953

    Cote

    EDEP132/1O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés,...
  60. Résultat n°60

    Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.

    Date

    1823-1901

    Cote

    EDEP134/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

    Date

    1827-1937

    Cote

    EDEP047/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
  62. Résultat n°62

    Commerce. - Bois en gros, à oeuvrer et à brûler : correspondance, procès-verbal (1814-1864). Vin : registre de déclaration et visa des bons d'enlèvement des vins de la commune (1793), correspondance (1841), mémoires de fourniture à la commune (1865, 1899). Librairie, délivrance de brevets d'imprimeur et de libraire : correspondance (1857, 1870).

    Date

    1793-1899

    Cote

    EDEP027/2F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 2 F Commerce et industrie
    • Commerce. - Bois en gros, à oeuvrer et à brûler : correspondance,...
  63. Résultat n°63

    Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête, règlement d'eau, rapports de l'ingénieur, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance

    Date

    1860-1938

    Cote

    EDEP014/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête,...
  64. Résultat n°64

    Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, tableau parcellaire de terrains à céder, actes de vente.

    Date

    1836-1838

    Cote

    EDEP027/1O94 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement,...
  65. Résultat n°65

    Construction de la maison d'école mixte : achats de terrains, actes notariés, mémoire des travaux exécutés, emprunt à la caisse, cahier des charges, devis estimatif, procès verbal de réception, procès-verbal d'expertise, correspondance.

    Date

    1850-1931

    Cote

    EDEP135/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction de la maison d'école mixte : achats de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Attribution d'allocations aux sinistrés : Dossiers individuels (1931-1932) ; L-V

    Cote

    1M671 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Orage du 6 août 1931.
    • Attribution d'allocations aux sinistrés : Dossiers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  67. Résultat n°67

    Procès-verbal d'expertise de réparations locatives, pour une maison sise à Tours, canton de l'Est, section de La Belle-Fontaine, le 25 prairial an IV

    Date

    an IV

    Cote

    1J357 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Procès-verbal d'expertise de réparations locatives,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    Procès - verbaux dressés par le garde - champêtre.

    Date

    1829 - 1841

    Cote

    EDEP020/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Procès - verbaux dressés par le garde - champêtre.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  69. Résultat n°69

    Epidémie de fièvre aphteuse : états de situation, arrêtés préfectoraux, correspondance des services vétérinaires (1926-1927).

    Date

    1926-1927

    Cote

    1M659 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Epidémie de fièvre aphteuse : états de situation, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  70. Résultat n°70

    Procès-verbal dressé pour exercice illicite du culte.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP049/P6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série P : Cultes.
    • Procès-verbal dressé pour exercice illicite du culte.
  71. Résultat n°71

    Administration générale de la commune : procès-verbaux des officiers municipaux.

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP113/2D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D : Actes de l'administration municipale
    • Administration générale de la commune : procès-verbaux...
  72. Résultat n°72

    Chemins ruraux, travaux, vente : procès-verbaux d'arpentage, état parcellaire des terrains nécessaires à l'élargissement et au redressement du chemin rural n°20, plans, rapport de l'agent voyer, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1854 - 1930

    Cote

    EDEP275/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, travaux, vente : procès-verbaux d'arpentage,...
  73. Résultat n°73

    Ecole de filles et salle d'asile, travaux d'agrandissement et d'amélioration : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement, rapports, état des dépenses, certificats déacompte, décompte des travaux, plans, affiches.

    Date

    1865-1893

    Cote

    EDEP063/4M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
    • Ecole de filles et salle d'asile, travaux d'agrandissement...
  74. Résultat n°74

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1775-1779

    Cote

    EDEP132/BB12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  75. Résultat n°75

    Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

    Date

    1979-1981

    Cote

    EDEP054/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
  76. Résultat n°76

    Eglise, travaux de restauration et de réparations : devis, affiche, cahier des charges, extraits de délibération du conseil municipal, certificat de soumission, procès-verbaux d'adjudication, décomptes, calque.

    Date

    1811-1876

    Cote

    EDEP030/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de restauration et de réparations :...

    Producteur :

    Commune de Le Boulay.

  77. Résultat n°77

    Conseil d'administration (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2272W26 (Cote)

    • Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire...
    • Conseil d'administration
    • Conseil et bureau : procès-verbaux des séances
    • Conseil d'administration (1985).

    Producteur :

    France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Chemins ruraux, construction, échange, redressement, financement, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire, arrêté de reconnaissance, liste de souscription, procès-verbaux d'estimation.

    Date

    1885-1911

    Cote

    EDEP049/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, construction, échange, redressement,...
  79. Résultat n°79

    Cent jours et Restauration

    Date

    1814-1821

    Cote

    EDEP027/1I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Fêtes officielles, commémorations et répercussions...
    • Cent jours et Restauration
  80. Résultat n°80

    Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) : statuts, procès-verbaux de la Commission des courses : registre (1905-1954), assemblées générales du Comité des courses : registres (1947-1948; 1955-1972), listes et adresses des membres d'honneur (1953-1967), plan de l'hippodrome, construction de tribunes : cahier des charges, devis, correspondance (1913), courses et paris, fonctionnement : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.

    Date

    1904-1972

    Cote

    EDEP132/S18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) :...