Chemins ruraux, travaux, vente : procès-verbaux d'arpentage, état parcellaire des terrains nécessaires à l'élargissement et au redressement du chemin rural n°20, plans, rapport de l'agent voyer, extraits du registre des délibérations.

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E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées (1651-1973)

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Commune de Villedômain - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP0275 (Cote)

Date

1651-1973

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 16 novembre 1995

Mots clés lieux

Villedômain (Indre-et-Loire, France)

Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Chemins ruraux, travaux, vente : procès-verbaux d'arpentage, état parcellaire des terrains nécessaires à l'élargissement et au redressement du chemin rural n°20, plans, rapport de l'agent voyer, extraits du registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP275/O5 (Cote)

Date

1854 - 1930

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