126 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sentence d'une procédure en appel devant la baronnie de Preuilly, au sujet de la liquidation de rentes seigneuriales entre Jean Mongin et son épouse Marie Anne Demassé et François Robin de La Pertière, seigneur de La Gatelinière (La Roche-Posay, dép. Vienne) et autres lieux

Date

1779

Cote

1J546 (Cote)

Résultat n°2

Sentence du siège présidial de Tours impliquant Guillaume Delaunay, écuyer, le 28 janvier 1576

Date

1576

Cote

1J302 (Cote)

Résultat n°3

1903

Date

1903

Cote

4M103 (Cote)

Résultat n°4

Procédure entre les habitants de La Roche Clermault et Maître Jean-Denis Bruère, régisseur fermier de La Roche-Clermault pour l'abbaye de Noyers, lequel conteste son imposition : mémoires, actes d'assemblée, jugements.

Date

1787-1789

Cote

EDEP202/CC2 (Cote)

Résultat n°5

Sentence relative au domaine de Mocquesouris à Beaumont-la-Ronce, mettant en cause Martin de Malignac et Renée Fresneau, sa femme, d'une part et Pierre Delalande d'autre part, le 29 octobre 1512

Date

1512

Cote

1J450 (Cote)

Résultat n°6

1898

Date

1898

Cote

4M98 (Cote)

Résultat n°7

Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).

Date

-

Cote

1M286 (Cote)

Résultat n°8

Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).

Date

1860-1866

Cote

4M84 (Cote)

Résultat n°9

Sentence de condamnation d'un dénommé Viceaux, bourgeois de Tours

Date

1681

Cote

1J578 (Cote)

Résultat n°10

Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant Marie Besnard, veuve de Nicolas Bauger, notaire et procureur à Montbazon, à René Nicolas et Pierre Caillault, notaires, le 22 août 1749

Date

1749

Cote

1J31 (Cote)

Résultat n°11

Procès-verbal dressé pour exercice illicite du culte.

Date

1906

Cote

EDEP049/P6 (Cote)

Résultat n°12

1871-1887

Date

1871-1887

Cote

4M92 (Cote)

Résultat n°13

Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy, sieur de Villetissard à Noizay, demandeur et François Levrois, conseiller du roi, défendeur

Date

1639

Cote

1J55 (Cote)

Résultat n°14

Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure, son frère, à payer à Charles Hervault, greffier de la baronnie de L'Ile-Bouchard, le montant des frais d'information et de procédure, le 2 octobre 1705

Date

1705

Cote

1J209 (Cote)

Résultat n°15

Ligueil (1856-1866).

Date

1856-1866

Cote

4M81 (Cote)

Résultat n°16

1900

Date

1900

Cote

4M100 (Cote)

Résultat n°17

Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve de François Charbonnier, défenderesse, au profit du demandeur, le procureur de la cour [de Montrésor] [XVIIe s.]

Date

XVIIe Siècle

Cote

1J67 (Cote)

Résultat n°18

1929-1930

Date

1929-1930

Cote

4M121 (Cote)

Résultat n°19

Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie, demeurant aux Hermites, demandeur, à Péan, meunier du moulin de Varenne, paroisse de Farre (sans autres précisions de lieu), défendeur : sentence rendue par les juges et conseillers des marchands, le 23 juillet 1739

Date

1739

Cote

1J163 (Cote)

Résultat n°20

Acte d'un jugement rendu à Langeais concernant une maison appelée Les Machetières appartenant au prieuré de Saint-Côme à La Riche, le 22 janvier 1549

Date

1549

Cote

1J453 (Cote)