Procédure entre les habitants de La Roche Clermault et Maître Jean-Denis Bruère, régisseur fermier de La Roche-Clermault pour l'abbaye de Noyers, lequel conteste son imposition : mémoires, actes d'assemblée, jugements.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives déposées (1634-1975)

Déplier tous les niveaux

Commune de La Roche-Clermault (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP202 (Cote)

Date

1634-1975

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 6 juillet 1993 et 18 octobre 2013

Mots clés lieux

La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France)

Série CC : Finances. Impôts. Comptabilité.

Procédure entre les habitants de La Roche Clermault et Maître Jean-Denis Bruère, régisseur fermier de La Roche-Clermault pour l'abbaye de Noyers, lequel conteste son imposition : mémoires, actes d'assemblée, jugements.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP202/CC2 (Cote)

Date

1787-1789

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.