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121 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sentence d'une procédure en appel devant la baronnie de Preuilly, au sujet de la liquidation de rentes seigneuriales entre Jean Mongin et son épouse Marie Anne Demassé et François Robin de La Pertière, seigneur de La Gatelinière (La Roche-Posay, dép. Vienne) et autres lieux

    Date

    1779

    Cote

    1J546 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence d'une procédure en appel devant la baronnie...
  2. Résultat n°2

    Sentence du siège présidial de Tours impliquant Guillaume Delaunay, écuyer, le 28 janvier 1576

    Date

    1576

    Cote

    1J302 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du siège présidial de Tours impliquant Guillaume...
  3. Résultat n°3

    1903

    Date

    1903

    Cote

    4M103 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1903
  4. Résultat n°4

    Sentence relative au domaine de Mocquesouris à Beaumont-la-Ronce, mettant en cause Martin de Malignac et Renée Fresneau, sa femme, d'une part et Pierre Delalande d'autre part, le 29 octobre 1512

    Date

    1512

    Cote

    1J450 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence relative au domaine de Mocquesouris à Beaumont-la-Ronce,...
  5. Résultat n°5

    1898

    Date

    1898

    Cote

    4M98 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1898
  6. Résultat n°6

    Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).

    Cote

    1M286 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Individus suspects et sociétés secrètes, surveillance...
    • Individus suspects.
    • Etat des individus condamnés antérieurement pour délits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).

    Date

    1860-1866

    Cote

    4M84 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).
  8. Résultat n°8

    Sentence de condamnation d'un dénommé Viceaux, bourgeois de Tours

    Date

    1681

    Cote

    1J578 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence de condamnation d'un dénommé Viceaux, bourgeois...
  9. Résultat n°9

    Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant Marie Besnard, veuve de Nicolas Bauger, notaire et procureur à Montbazon, à René Nicolas et Pierre Caillault, notaires, le 22 août 1749

    Date

    1749

    Cote

    1J31 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant...
  10. Résultat n°10

    Procès-verbal dressé pour exercice illicite du culte.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP049/P6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Procès-verbal dressé pour exercice illicite du culte.
  11. Résultat n°11

    1871-1887

    Date

    1871-1887

    Cote

    4M92 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1871-1887
  12. Résultat n°12

    Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy, sieur de Villetissard à Noizay, demandeur et François Levrois, conseiller du roi, défendeur

    Date

    1639

    Cote

    1J55 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy,...
  13. Résultat n°13

    Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure, son frère, à payer à Charles Hervault, greffier de la baronnie de L'Ile-Bouchard, le montant des frais d'information et de procédure, le 2 octobre 1705

    Date

    1705

    Cote

    1J209 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure,...
  14. Résultat n°14

    Ligueil (1856-1866).

    Date

    1856-1866

    Cote

    4M81 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Ligueil (1856-1866).
  15. Résultat n°15

    1900

    Date

    1900

    Cote

    4M100 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1900
  16. Résultat n°16

    Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve de François Charbonnier, défenderesse, au profit du demandeur, le procureur de la cour [de Montrésor] [XVIIe s.]

    Date

    XVIIe Siècle

    Cote

    1J67 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve...
  17. Résultat n°17

    1929-1930

    Date

    1929-1930

    Cote

    4M121 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1929-1930
  18. Résultat n°18

    Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie, demeurant aux Hermites, demandeur, à Péan, meunier du moulin de Varenne, paroisse de Farre (sans autres précisions de lieu), défendeur : sentence rendue par les juges et conseillers des marchands, le 23 juillet 1739

    Date

    1739

    Cote

    1J163 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie,...
  19. Résultat n°19

    Acte d'un jugement rendu à Langeais concernant une maison appelée Les Machetières appartenant au prieuré de Saint-Côme à La Riche, le 22 janvier 1549

    Date

    1549

    Cote

    1J453 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte d'un jugement rendu à Langeais concernant une...
  20. Résultat n°20

    Sentence d'une procédure judiciaire opposant des membres de la famille Gourbillon, demandeurs, à Jeanne Baptiste de Grenouillon, veuve de Louis de Sainte-Cécile, chevalier de La Gaucherye, défenderesse (1715)

    Date

    1715

    Cote

    1J349/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Gourbillon demeurant à Restigné.
    • Sentence d'une procédure judiciaire opposant des membres...