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117 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    16-23 décembre 1966 (session ordinaire).

    Date

    1966

    Cote

    1219W9-10 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1966
    • 16-23 décembre 1966 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  2. Résultat n°2

    28-29 avril 1972 (session ordinaire).

    Date

    1972

    Cote

    1219W37 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1972
    • 28-29 avril 1972 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  3. Résultat n°3

    17-22 avril 1967 (session ordinaire).

    Date

    1967

    Cote

    1219W12 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1967
    • 17-22 avril 1967 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  4. Résultat n°4

    2-26 octobre, 10-21 décembre 1973 (session ordinaire), .

    Date

    1973

    Cote

    1219W41 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1973
    • 2-26 octobre, 10-21 décembre 1973 (session ordinaire),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  5. Résultat n°5

    Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1945

    Cote

    EDEP166/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription...
  6. Résultat n°6

    1980 (décision modificative 1).

    Date

    1980

    Cote

    1219W67 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1980
    • 1980 (décision modificative 1).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  7. Résultat n°7

    Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1928

    Cote

    EDEP/058/K20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.
  8. Résultat n°8

    Conseil général et commission départementale

    Date

    1800-1940

    Cote

    1N (Cote)

    • Contexte : Conseil général et commission départementale

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture.
    Indre-et-Loire. Conseil départemental

  9. Résultat n°9

    Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

    Date

    1858-1955

    Cote

    EDEP056/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement...
  10. Résultat n°10

    Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP011/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil général de la commune 3 février-...
  11. Résultat n°11

    3 juin 1980 (décision modificative 1, session extraordinaire 2).

    Date

    1980

    Cote

    1219W66 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1980
    • 3 juin 1980 (décision modificative 1, session extraordinaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  12. Résultat n°12

    7 octobre 1968 (session ordinaire).

    Date

    1968

    Cote

    1219W24 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1968
    • 7 octobre 1968 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  13. Résultat n°13

    11-19 décembre 1970 (session ordinaire).

    Date

    1970

    Cote

    1219W33 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1970
    • 11-19 décembre 1970 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  14. Résultat n°14

    Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1872-1945

    Cote

    EDEP088/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement,...
  15. Résultat n°15

    31 janvier 1980 (budget primitif, session extraordinaire).

    Date

    1980

    Cote

    1219W65 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1980
    • 31 janvier 1980 (budget primitif, session extraordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  16. Résultat n°16

    octobre décembre 1967 -janvier 68 (session ordinaire).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1219W15-16 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1967
    • octobre décembre 1967 -janvier 68 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  17. Résultat n°17

    17 mars-30 avril (session ordinaire), 3 mai 1976 (session extraordinaire) .

    Date

    1976

    Cote

    1219W49 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1976
    • 17 mars-30 avril (session ordinaire), 3 mai 1976 (session...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  18. Résultat n°18

    Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1861-1955

    Cote

    EDEP144/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription...
  19. Résultat n°19

    Election au conseil général et au conseil d'arrondissement; élections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants

    Date

    1848-1855

    Cote

    EDEP110/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au conseil général et au conseil d'arrondissement;...
  20. Résultat n°20

    Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

    Date

    1852-1959

    Cote

    EDEP135/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : Référendums : procès-verbaux...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    2ème session ordinaire (sans date).

    Cote

    1219W76 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • Divers
    • 2ème session ordinaire (sans date).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  22. Résultat n°22

    27 juillet 1974 (session extraordinaire) , 9-20 décembre 1974 (session ordinaire).

    Date

    1974

    Cote

    1219W44 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1974
    • 27 juillet 1974 (session extraordinaire) , 9-20 décembre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  23. Résultat n°23

    4-5 décembre 1964 (session ordinaire).

    Date

    1964

    Cote

    1219W1 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1964
    • 4-5 décembre 1964 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  24. Résultat n°24

    1977 (budget primitif).

    Cote

    1219W52 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1977
    • 1977 (budget primitif).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  25. Résultat n°25

    1975 (session ordinaire), 20 janvier 1975 (commission générale)

    Date

    1975

    Cote

    1219W45 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1975
    • 1975 (session ordinaire), 20 janvier 1975 (commission...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  26. Résultat n°26

    Avril-mai 1975 (session ordinaire).

    Date

    1975

    Cote

    1219W46 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1975
    • Avril-mai 1975 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  27. Résultat n°27

    2 mai 1969 (session extraordinaire).

    Date

    1969

    Cote

    1219W26 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1969
    • 2 mai 1969 (session extraordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  28. Résultat n°28

    Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

    Date

    1852-1982

    Cote

    EDEP054/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste...
  29. Résultat n°29

    Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement (1934) et au Conseil général (1937; 1945): procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1923-1945

    Cote

    EDEP132/1K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement...
  30. Résultat n°30

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1852-1937

    Cote

    EDEP016/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections.Personnel
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  31. Résultat n°31

    Elections au Conseil Général : procès-verbaux.

    Date

    1790-1905

    Cote

    EDEP113/1K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1 K : Elections
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil Général : procès-verbaux.
  32. Résultat n°32

    6-13 décembre 1969 (session ordinaire).

    Date

    1969

    Cote

    1219W28 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1969
    • 6-13 décembre 1969 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  33. Résultat n°33

    Hôpital psychiatrique de Ballan-Miré (sans date).

    Cote

    1219W75 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • Divers
    • Hôpital psychiatrique de Ballan-Miré (sans date).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  34. Résultat n°34

    Conseil général et conseil d'arrondissement.Conseil général : liste d'électeurs (1837). Conseil d'arrondissement : convocations de ses membres aux réunions (an IX-1840), liste d'appel et d'inscription des votants (1875).

    Date

    an IX-1875

    Cote

    EDEP027/1K29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections locales et consulaires, XIXe-XXe s.
    • Conseil général et conseil d'arrondissement.Conseil...
  35. Résultat n°35

    Elections au Conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1937

    Cote

    EDEP066/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : procès-verbal des opérations...
  36. Résultat n°36

    27 février-juillet 1981 (session ordinaire, session extraordinaire)

    Date

    1981

    Cote

    1219W72 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1981
    • 27 février-juillet 1981 (session ordinaire, session...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  37. Résultat n°37

    Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1861-1958

    Cote

    EDEP148/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription...
  38. Résultat n°38

    29-30 avril, 19 septembre 1977 (session ordinaire).

    Date

    1977

    Cote

    1219W54 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1977
    • 29-30 avril, 19 septembre 1977 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  39. Résultat n°39

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1898

    Cote

    EDEP143/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  40. Résultat n°40

    2 octobre 1977 (Décision modificative 2), 1977 (Budget primitif).

    Date

    1977

    Cote

    1219W55 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1977
    • 2 octobre 1977 (Décision modificative 2), 1977 (Budget...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  41. Résultat n°41

    1980 (décision modificative 2, session extraordinaire. plan d'aménagement du territoire).

    Date

    1980

    Cote

    1219W68 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1980
    • 1980 (décision modificative 2, session extraordinaire....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  42. Résultat n°42

    Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1892-1958

    Cote

    EDEP080/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription...
  43. Résultat n°43

    18 mars, 24-25 avril 1970 (session ordinaire).

    Date

    1970

    Cote

    1219W31 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1970
    • 18 mars, 24-25 avril 1970 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  44. Résultat n°44

    1815-1833

    Date

    1815-1833

    Cote

    3M6 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination et proposition : circulaires, arrêtés de...
    • 1815-1833

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  45. Résultat n°45

    9-14 mai 1966 (session extraordinaire).

    Date

    1966

    Cote

    1219W6 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1966
    • 9-14 mai 1966 (session extraordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  46. Résultat n°46

    16 février 1970 (commission générale).

    Date

    1970

    Cote

    1219W29 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1970
    • 16 février 1970 (commission générale).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  47. Résultat n°47

    Avril 1971 (session ordinaire).

    Date

    1971

    Cote

    1219W34 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1971
    • Avril 1971 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  48. Résultat n°48

    21 juillet 1967 (commission générale).

    Date

    1967

    Cote

    1219W13 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1967
    • 21 juillet 1967 (commission générale).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  49. Résultat n°49

    6 septembre 1968 (séance extraordinaire régionalisation).

    Date

    1968

    Cote

    1219W23 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1968
    • 6 septembre 1968 (séance extraordinaire régionalisation).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  50. Résultat n°50

    1979 (budget primitif).

    Date

    1979

    Cote

    1219W58 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1979
    • 1979 (budget primitif).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  51. Résultat n°51

    23 octobre, 16 nov. 1970 (session ordinaire).

    Date

    1970

    Cote

    1219W32 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1970
    • 23 octobre, 16 nov. 1970 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  52. Résultat n°52

    4 octobre 1969 (session ordinaire).

    Date

    1969

    Cote

    1219W27 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1969
    • 4 octobre 1969 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  53. Résultat n°53

    17 mars 1967 (commission générale).

    Date

    1967

    Cote

    1219W11 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1967
    • 17 mars 1967 (commission générale).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  54. Résultat n°54

    Réforme administrative, révision de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux et de celle du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale : proposition de loi, rapport, circulaires, extraits de délibérations de conseils municipaux, correspondance (1908-1913) ; remplacement du Conseil de préfecture par le tribunal administratif et réorganisation administrative : circulaires, rapport au Conseil général (1908, 1920).

    Date

    1908-1920

    Cote

    1M2 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Organisation administrative
    • Réforme administrative, révision de la loi du 10 août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  55. Résultat n°55

    Conseil général.

    Date

    1870-1961

    Cote

    EDEP065/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil général.
  56. Résultat n°56

    9-11 octobre 1965 (session ordinaire).

    Date

    1965

    Cote

    1219W4 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1965
    • 9-11 octobre 1965 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  57. Résultat n°57

    22 avril 1968 (réunion 1ère et 3ème commissions sur le chai collectif).

    Date

    1968

    Cote

    1219W21 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1968
    • 22 avril 1968 (réunion 1ère et 3ème commissions sur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  58. Résultat n°58

    29 janvier 1968 (commission générale).

    Date

    1968

    Cote

    1219W18 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1968
    • 29 janvier 1968 (commission générale).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  59. Résultat n°59

    25 juin 1979 (décision modificative 2).

    Date

    1979

    Cote

    1219W62-63 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1979
    • 25 juin 1979 (décision modificative 2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  60. Résultat n°60

    9 novembre 1980 (session extraordinaire).

    Date

    1980

    Cote

    1219W69 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1980
    • 9 novembre 1980 (session extraordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  61. Résultat n°61

    Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1858-1945

    Cote

    EDEP076/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers...
  62. Résultat n°62

    Elections, définition des sections électorales : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, tableaux de sectionnement

    Date

    1884-1885

    Cote

    EDEP119/1K25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections, définition des sections électorales : extraits...
  63. Résultat n°63

    23 octobre - 7 décembre 1981 (sessiono., décision modificative 2, budget primitif).

    Date

    1981

    Cote

    1219W73 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1981
    • 23 octobre - 7 décembre 1981 (sessiono., décision modificative...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  64. Résultat n°64

    27 juillet 1974 (session extraordinaire) .

    Date

    1974

    Cote

    1219W43 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1974
    • 27 juillet 1974 (session extraordinaire) .

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  65. Résultat n°65

    1978 (session, décision modificative 1).

    Date

    1978

    Cote

    1219W56 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1978
    • 1978 (session, décision modificative 1).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  66. Résultat n°66

    Conseil général : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1955

    Cote

    EDEP085/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Conseil général : procès-verbaux des résultats.
  67. Résultat n°67

    Arrondissement de Tours

    Cote

    3M179 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Conseil général et conseils d'arrondissement : listes...
    • Arrondissement de Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  68. Résultat n°68

    3-4 mai 1965 (session ordinaire).

    Date

    1965

    Cote

    1219W3 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1965
    • 3-4 mai 1965 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  69. Résultat n°69

    16-19 décembre 1980 (budget primitif 81) .

    Date

    1980

    Cote

    1219W70 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1980
    • 16-19 décembre 1980 (budget primitif 81) .

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  70. Résultat n°70

    Elections au Conseil général.

    Date

    1852-1946

    Cote

    EDEP124/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    19 avril 1974 (session ordinaire), 18 mars 1974 (session extraordinaire), 26-27 avril 1974 (session ordinaire).

    Date

    1974

    Cote

    1219W42 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1974
    • 19 avril 1974 (session ordinaire), 18 mars 1974 (session...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  72. Résultat n°72

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1860-1928

    Cote

    EDEP103/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  73. Résultat n°73

    Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : pv des opérations électorales.

    Date

    1852 - 1937

    Cote

    EDEP020/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  74. Résultat n°74

    10-14 octobre 1966 (session ordinaire).

    Date

    1966

    Cote

    1219W8 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1966
    • 10-14 octobre 1966 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  75. Résultat n°75

    6-14 décembre 1968 (session ordinaire).

    Date

    1968

    Cote

    1219W25 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1968
    • 6-14 décembre 1968 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  76. Résultat n°76

    Election au Conseil d'arrondissement et au Conseil général : procès-verbaux d'élection.

    Date

    1919-1958

    Cote

    EDEP105/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election au Conseil d'arrondissement et au Conseil...
  77. Résultat n°77

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1871-1934

    Cote

    EDEP134/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Elections au conseil général : procès-verbaux.

    Date

    1850-1871

    Cote

    EDEP099/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au conseil général : procès-verbaux.
  79. Résultat n°79

    4-7 octobre 1967 (session ordinaire) .

    Date

    1967

    Cote

    1219W14 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1967
    • 4-7 octobre 1967 (session ordinaire) .

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  80. Résultat n°80

    1971 (session ordinaire).

    Date

    1971

    Cote

    1219W35 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1971
    • 1971 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées