Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune

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E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1474-1892)

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Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP011 (Cote)

Date

1474-1892

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 28 septembre 1983

Mots clés lieux

Avoine (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Avoine (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EDEP011/D1 (Cote)

Date

1790-1791

Présentation du contenu

Ces dernières délibérations sont reliées dans le plus grand désordre.

Mots clés matières

conseil municipal, conseil général

Mots clés producteurs

Avoine (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

délibération, registre

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