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117 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    16-23 décembre 1966 (session ordinaire).

    Date

    1966

    Cote

    1219W9-10 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1966
    • 16-23 décembre 1966 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  2. Résultat n°2

    28-29 avril 1972 (session ordinaire).

    Date

    1972

    Cote

    1219W37 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1972
    • 28-29 avril 1972 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  3. Résultat n°3

    17-22 avril 1967 (session ordinaire).

    Date

    1967

    Cote

    1219W12 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1967
    • 17-22 avril 1967 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  4. Résultat n°4

    2-26 octobre, 10-21 décembre 1973 (session ordinaire), .

    Date

    1973

    Cote

    1219W41 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1973
    • 2-26 octobre, 10-21 décembre 1973 (session ordinaire),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  5. Résultat n°5

    Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1945

    Cote

    EDEP166/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription...
  6. Résultat n°6

    1980 (décision modificative 1).

    Date

    1980

    Cote

    1219W67 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1980
    • 1980 (décision modificative 1).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  7. Résultat n°7

    Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1928

    Cote

    EDEP/058/K20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.
  8. Résultat n°8

    Conseil général et commission départementale

    Date

    1800-1940

    Cote

    1N (Cote)

    • Contexte : Conseil général et commission départementale

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture.
    Indre-et-Loire. Conseil départemental

  9. Résultat n°9

    Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

    Date

    1858-1955

    Cote

    EDEP056/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement...
  10. Résultat n°10

    Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP011/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil général de la commune 3 février-...
  11. Résultat n°11

    3 juin 1980 (décision modificative 1, session extraordinaire 2).

    Date

    1980

    Cote

    1219W66 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1980
    • 3 juin 1980 (décision modificative 1, session extraordinaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  12. Résultat n°12

    7 octobre 1968 (session ordinaire).

    Date

    1968

    Cote

    1219W24 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1968
    • 7 octobre 1968 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  13. Résultat n°13

    11-19 décembre 1970 (session ordinaire).

    Date

    1970

    Cote

    1219W33 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1970
    • 11-19 décembre 1970 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  14. Résultat n°14

    Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1872-1945

    Cote

    EDEP088/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement,...
  15. Résultat n°15

    31 janvier 1980 (budget primitif, session extraordinaire).

    Date

    1980

    Cote

    1219W65 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1980
    • 31 janvier 1980 (budget primitif, session extraordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  16. Résultat n°16

    octobre décembre 1967 -janvier 68 (session ordinaire).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1219W15-16 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1967
    • octobre décembre 1967 -janvier 68 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  17. Résultat n°17

    17 mars-30 avril (session ordinaire), 3 mai 1976 (session extraordinaire) .

    Date

    1976

    Cote

    1219W49 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1976
    • 17 mars-30 avril (session ordinaire), 3 mai 1976 (session...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  18. Résultat n°18

    Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1861-1955

    Cote

    EDEP144/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription...
  19. Résultat n°19

    Election au conseil général et au conseil d'arrondissement; élections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants

    Date

    1848-1855

    Cote

    EDEP110/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au conseil général et au conseil d'arrondissement;...
  20. Résultat n°20

    Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

    Date

    1852-1959

    Cote

    EDEP135/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : Référendums : procès-verbaux...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    2ème session ordinaire (sans date).

    Cote

    1219W76 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • Divers
    • 2ème session ordinaire (sans date).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  22. Résultat n°22

    27 juillet 1974 (session extraordinaire) , 9-20 décembre 1974 (session ordinaire).

    Date

    1974

    Cote

    1219W44 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1974
    • 27 juillet 1974 (session extraordinaire) , 9-20 décembre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  23. Résultat n°23

    4-5 décembre 1964 (session ordinaire).

    Date

    1964

    Cote

    1219W1 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1964
    • 4-5 décembre 1964 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  24. Résultat n°24

    1977 (budget primitif).

    Cote

    1219W52 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1977
    • 1977 (budget primitif).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  25. Résultat n°25

    1975 (session ordinaire), 20 janvier 1975 (commission générale)

    Date

    1975

    Cote

    1219W45 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1975
    • 1975 (session ordinaire), 20 janvier 1975 (commission...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  26. Résultat n°26

    Avril-mai 1975 (session ordinaire).

    Date

    1975

    Cote

    1219W46 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1975
    • Avril-mai 1975 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  27. Résultat n°27

    2 mai 1969 (session extraordinaire).

    Date

    1969

    Cote

    1219W26 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1969
    • 2 mai 1969 (session extraordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  28. Résultat n°28

    Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

    Date

    1852-1982

    Cote

    EDEP054/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste...
  29. Résultat n°29

    Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement (1934) et au Conseil général (1937; 1945): procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1923-1945

    Cote

    EDEP132/1K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement...
  30. Résultat n°30

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1852-1937

    Cote

    EDEP016/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections.Personnel
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  31. Résultat n°31

    Elections au Conseil Général : procès-verbaux.

    Date

    1790-1905

    Cote

    EDEP113/1K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1 K : Elections
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil Général : procès-verbaux.
  32. Résultat n°32

    6-13 décembre 1969 (session ordinaire).

    Date

    1969

    Cote

    1219W28 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1969
    • 6-13 décembre 1969 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  33. Résultat n°33

    Hôpital psychiatrique de Ballan-Miré (sans date).

    Cote

    1219W75 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • Divers
    • Hôpital psychiatrique de Ballan-Miré (sans date).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  34. Résultat n°34

    Conseil général et conseil d'arrondissement.Conseil général : liste d'électeurs (1837). Conseil d'arrondissement : convocations de ses membres aux réunions (an IX-1840), liste d'appel et d'inscription des votants (1875).

    Date

    an IX-1875

    Cote

    EDEP027/1K29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections locales et consulaires, XIXe-XXe s.
    • Conseil général et conseil d'arrondissement.Conseil...
  35. Résultat n°35

    Elections au Conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1937

    Cote

    EDEP066/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : procès-verbal des opérations...
  36. Résultat n°36

    27 février-juillet 1981 (session ordinaire, session extraordinaire)

    Date

    1981

    Cote

    1219W72 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1981
    • 27 février-juillet 1981 (session ordinaire, session...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  37. Résultat n°37

    Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1861-1958

    Cote

    EDEP148/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription...
  38. Résultat n°38

    29-30 avril, 19 septembre 1977 (session ordinaire).

    Date

    1977

    Cote

    1219W54 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1977
    • 29-30 avril, 19 septembre 1977 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  39. Résultat n°39

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1898

    Cote

    EDEP143/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  40. Résultat n°40

    2 octobre 1977 (Décision modificative 2), 1977 (Budget primitif).

    Date

    1977

    Cote

    1219W55 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1977
    • 2 octobre 1977 (Décision modificative 2), 1977 (Budget...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées