certificat d'urbanisme - page 1 sur 6 - Recherche

Résultat n°1
Certificat urbanisme 037.085.93.30010 Lecoutre (Préfet).

Date

1993

Cote

1884W3 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Certificat urbanisme 037.085.93.30010 Lecoutre (Préfet).
Résultat n°2
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 085.95.3.0002.

Date

1995

Cote

1880W1 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Résultat n°3
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 009.94.4.0002.

Date

1994

Cote

1875W3 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Autrèche
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°4
Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.

Date

1988-2006

Cote

2636W122 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Nouans-les-Fontaines
- Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°5
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 085.94.3.0003.

Date

1994

Cote

1875W5 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°6
Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

1997-1999

Cote

2599W167 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Chaumussay
- Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°7
Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé, avis divergent maire/État, n° 4 ; certificats d'urbanisme n° 2, 7, 14.

Date

1997-1998

Cote

2599W134 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Barrou
- Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°8
Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.

Date

1991

Cote

1545W15 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon -…
- Urbanisme
- Commune de Villeperdue
- Certificats d'urbanisme
- Les Barons, construction d'un local pour activité…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°9
Certificat d'urbanisme 037.155.92.40007 - Depond/Leclerc (Préfet).

Date

1992

Cote

1901W3 (Cote)
- Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Monthodon
- Certificat d'urbanisme 037.155.92.40007 - Depond/Leclerc…
Résultat n°10
Fondettes, hameau des Maisons Rouges. Lotissement "les Maisons Rouges". - Construction. Commanditaire : Société anonyme Europe-Maison. PC 37.109.9.92.292. CU 79.37.109.00.021. CU 78.37.109.02.864. Architecte : GP Architectes.

Date

1978-1987

Cote

1453W108 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Fondettes, hameau des Maisons Rouges. Lotissement…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°11
Tours : permis de construire PC 37261 96 T 0087 Balesteros ; certificat d'urbanisme CU 37261 96 T 0017, UFARA ; permis de construire PC 37261 96 T 0039, Branger.

Date

1996

Cote

1582W2 (Cote)
- Contexte : 1582W - DDE - Urbanisme - Contrôle de légalité (1995-1996)
- Tours : permis de construire PC 37261 96 T 0087 Balesteros…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°12
Certificat urbanisme 037.075.93.30015 Champion.

Date

1993

Cote

1884W1 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Cigogné
- Certificat urbanisme 037.075.93.30015 Champion.
Résultat n°13
Tours, 1 et 3 rue de Bordeaux et 14 et 16, place Jean Jaurès et 8 et 12 rue Charles Gille. Immeubles collectifs et commerces. - Construction. Commanditaire : Union des Assurances de Paris (UAP). PC 37.261.80.A.1358. CU 79.37.261.0.1679. PD 37.261.80.4.0038. Architecte : Jean Willerval.

Date

1979-1983

Cote

1453W126 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Tours, 1 et 3 rue de Bordeaux et 14 et 16, place Jean…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°14
Année 1998 : permis de construire n° 1-8, 10-14 ; certificats d'urbanisme n° 1, 27.

Date

1998

Cote

2599W214 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Yzeures-sur-Creuse
- Année 1998 : permis de construire n° 1-8, 10-14 ;…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°15
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 229.94.4.0001.

Date

1994

Cote

1875W3 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°16
Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

Date

1990

Cote

1545W14 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon -…
- Urbanisme
- Commune de Villeperdue
- Certificats d'urbanisme
- Les Barons, construction d'un local pour activité…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°17
Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

Date

1986-2008

Cote

2636W29 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Bridoré
- Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°18
Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement d'une habitation : irrecevable mais travaux entamés sans autorisation), n° 2-8 ; certificat d'urbanisme n° 8. Année 1996 : permis de construire n° 1-6.

Date

1995-1996

Cote

2665W102 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
- Tournon-Saint-Pierre
- Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°19
La Riche rue Louise de Vilmorin. Miroiterie Saint-Hubert, bâtiments industriels, locaux commerciaux. - Construction, agrandissement. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) Les Papillons. PC 37.195.8.84.632. PC 37.195.2.47.287. PC 37.195.2.39.249. PC 37.195.7.29.945. PC 37.195.5.24.545. PC 37.195.5.22.437. PC 37.195.7.30.977. PC 37.195.3.55.913. CU D2289. Architecte : Pierre Boille.

Date

1965-1978

Cote

1453W85 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- La Riche rue Louise de Vilmorin. Miroiterie Saint-Hubert,…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°20
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 037.161.93.10024 Chevry (Préfet).

Date

1993

Cote

1884W2 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Mosnes
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Résultat n°21
Année 1996 : certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1 (refusé avis divergent Maire/État), n° 2, 4, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3. Année 2000 : permis de construire n° 1, 4-5 ; certificats d'urbanisme n° 1.

Date

1996-2000

Cote

2665W8 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
- Bossée
- Année 1996 : certificats d'urbanisme n° 2-3. Année…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°22
Fondettes, la Petite Plaine. Maisons individuelles. - Construction. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) Loire. PC 37.109.80.A.0646. CU 37.109.80.C. 01040. Architecte : François Lapied.

Date

1979-1982

Cote

1453W122 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Fondettes, la Petite Plaine. Maisons individuelles.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°23
Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 5. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-4, 6-10. Année 2008 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

Date

1991-2008

Cote

2636W153 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Saint-Quentin-sur-Indrois
- Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°24
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 075.95.3.0001.

Date

1995

Cote

1880W1 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Cigogné
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Résultat n°25
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 229.94.4.0002.

Date

1994

Cote

1875W3 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°26
Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 22 « L'Eperar » [demande]. Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 71 « Les Paradines » ; 67 L 86 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 102 « La Croix Rouge » ; 69 L 180 « La Flacaudière ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 10 « L'Isle Thimé » ; 73 L 100 « Le Bourg » ; 73 L 211 « Les Besniers ». Année 1984 : certificats d'urbanisme valant division n° 27. Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 28. Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 33. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 24-25, 38 ; permis de construire n° 33, 39-40, 42, 44, 37049354141 (1973-2000).

Date

1959-2000

Cote

2636W33 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Chambourg-sur-Indre
- Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 22 « L'Eperar…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°27
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 095.95.4.0001.

Date

1995

Cote

1880W1 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Dame-Marie-les-Bois
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Résultat n°28
Certificat urbanisme 037.085.93.30021 Benoist (Préfet).

Date

1994

Cote

1884W3 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Certificat urbanisme 037.085.93.30021 Benoist (Préfet).
Résultat n°29
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 085.95.3.0001.

Date

1995

Cote

1880W1 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Résultat n°30
Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat d'urbanisme n° 5. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.

Date

2000-2004

Cote

2664W20 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,…
- Neuilly-le-Brignon
- Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°31
Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille des Plaisances ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 7-8, 11, 13-14. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 8. Année 1994 : permis de construire n° 1-3, 5, permis de construire n° 370789480004 - OPAC 37, construction de 6 logements à « La Taille des Plaisances 2 ». Année 1995 : permis de construire n° 2. Année 2006 : permis de construire n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-6. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

Date

1979-2008

Cote

2636W49 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Ciran
- Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°32
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 046.94.3.0005.

Date

1994

Cote

1875W2 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Céré-la-Ronde
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°33
Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1, 5-7. Année 2001 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1.

Date

1999-2001

Cote

2664W5 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,…
- Civray-sur-Esves
- Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°34
Année 2000 : permis de construire n° 2-4, n° 6 aménagement d'un bâtiment en bibliothèque médiathèque, n° 7- 8 ; certificats d'urbanisme n° 4, n° 15-17. Année 2001 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2 réaménagement et extension de la salle des fêtes, n° 3-6 ; permis de démolir n° 1 avis divergent Maire/État.

Date

2000-2001

Cote

2599W193 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Preuilly-sur-Claise
- Année 2000 : permis de construire n° 2-4, n° 6 aménagement…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°35
Année 1997 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis divergent Maire/État, n° 7-12, n° 14-15 ; certificats d'urbanisme n° 3-5, 7.

Date

1997

Cote

2599W141 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Betz-le-Château
- Année 1997 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°36
Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-4, 6.

Date

1991-2008

Cote

2636W13 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Beaumont-Village
- Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°37
La Ville-aux-Dames : certificat d'urbanisme et permis de construire PC 273 96 S 0013, Emonet ; certificat d'urbanisme CU 37273 96 S 0011, Thomère.

Date

1996

Cote

1582W2 (Cote)
- Contexte : 1582W - DDE - Urbanisme - Contrôle de légalité (1995-1996)
- La Ville-aux-Dames : certificat d'urbanisme et permis…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°38
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrain 037.075.92.30015 - Girault/Lacaze (Préfet).

Date

1992

Cote

1901W3 (Cote)
- Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Cigogné
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Résultat n°39
Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 114 « La Treurie ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 10 « Les Bourdons ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 16, 20. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 24. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 12, 20, 22. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2, 5, 7, 11 ; permis de lotir n°1 « Les Vignes des Croix ». Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 5, 9, 10, 12. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 6-7. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 8. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 3-4. Année 2008 : permis de construire n° 12, 14-15.

Date

1977-2008

Cote

2636W129 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Orbigny
- Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 114 « La Treurie…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°40
DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

Date

1958-1998

Cote

1517W 1-61 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme…
- DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire,…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

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Certificat urbanisme 037.085.93.30010 Lecoutre (Préfet).

Date

Cote

Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 085.95.3.0002.

Date

Cote

Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 009.94.4.0002.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 085.94.3.0003.

Date

Cote

Producteur :

Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

Cote

Producteur :

Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé, avis divergent maire/État, n° 4 ; certificats d'urbanisme n° 2, 7, 14.

Date

Cote

Producteur :

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.

Date

Cote

Producteur :

Certificat d'urbanisme 037.155.92.40007 - Depond/Leclerc (Préfet).

Date

Cote

Fondettes, hameau des Maisons Rouges. Lotissement "les Maisons Rouges". - Construction. Commanditaire : Société anonyme Europe-Maison. PC 37.109.9.92.292. CU 79.37.109.00.021. CU 78.37.109.02.864. Architecte : GP Architectes.

Date

Cote

Producteur :

Tours : permis de construire PC 37261 96 T 0087 Balesteros ; certificat d'urbanisme CU 37261 96 T 0017, UFARA ; permis de construire PC 37261 96 T 0039, Branger.

Date

Cote

Producteur :

Certificat urbanisme 037.075.93.30015 Champion.

Date

Cote

Tours, 1 et 3 rue de Bordeaux et 14 et 16, place Jean Jaurès et 8 et 12 rue Charles Gille. Immeubles collectifs et commerces. - Construction. Commanditaire : Union des Assurances de Paris (UAP). PC 37.261.80.A.1358. CU 79.37.261.0.1679. PD 37.261.80.4.0038. Architecte : Jean Willerval.

Date

Cote

Producteur :

Année 1998 : permis de construire n° 1-8, 10-14 ; certificats d'urbanisme n° 1, 27.

Date

Cote

Producteur :

Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 229.94.4.0001.

Date

Cote

Producteur :

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

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Cote

Producteur :

Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

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Producteur :

Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement d'une habitation : irrecevable mais travaux entamés sans autorisation), n° 2-8 ; certificat d'urbanisme n° 8. Année 1996 : permis de construire n° 1-6.

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Producteur :

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Producteur :

Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 037.161.93.10024 Chevry (Préfet).

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Producteur :

Fondettes, la Petite Plaine. Maisons individuelles. - Construction. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) Loire. PC 37.109.80.A.0646. CU 37.109.80.C. 01040. Architecte : François Lapied.

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