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  1. Résultat n°1

    Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux par les habitants : procès-verbal d'infraction.

    Date

    1743

    Cote

    EDEP165/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux...
  2. Résultat n°2

    Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.

    Date

    1881-1897

    Cote

    EDEP143/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication,...
  3. Résultat n°3

    Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP035/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
  4. Résultat n°4

    Vente du domaine de l'Isle dite Ursuline : état de mutation.

    Date

    1816

    Cote

    EDEP049/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre ancien
    • Vente du domaine de l'Isle dite Ursuline : état de...
  5. Résultat n°5

    Etats récapitulatifs des revenus

    Date

    1573-1764

    Cote

    EDEP132/DD1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Etats récapitulatifs des revenus
  6. Résultat n°6

    Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

    Date

    1903-1927

    Cote

    EDEP037/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
  7. Résultat n°7

    Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).

    Date

    an VIII

    Cote

    EDEP099/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Echange de terrain entre la fabrique et le comte de...
  8. Résultat n°8

    Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.

    Date

    1948-1950

    Cote

    EDEP135/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.

    Date

    1890-1904

    Cote

    EDEP085/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
  10. Résultat n°10

    Aliénation et partage des landes

    Date

    an XII-1863

    Cote

    EDEP082/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Aliénation et partage des landes
  11. Résultat n°11

    Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations : actes notariés.

    Date

    1816-1934

    Cote

    EDEP021/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations...
  12. Résultat n°12

    Contentieux entre les communes de Bréhémont et Lignières et Mme Schneider concernant des biens communaux : précis de l'avocat au Conseil d'Etat

    Date

    1843

    Cote

    EDEP128/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Contentieux entre les communes de Bréhémont et Lignières...
  13. Résultat n°13

    Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

    Date

    1600-1652

    Cote

    EDEP132/CC48 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
  14. Résultat n°14

    Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron sur la commune de Cinais : accord

    Date

    1933

    Cote

    EDEP076/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron...
  15. Résultat n°15

    (E supplément 226) Titres des communaux indivis entre les communes d'Avoine et Savigny-en-Véron

    Date

    1474-1781

    Cote

    EDEP011/DD1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • (E supplément 226) Titres des communaux indivis entre...
  16. Résultat n°16

    Affermement de la chasse des Landes : décision

    Date

    1844

    Cote

    EDEP089/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Affermement de la chasse des Landes : décision
  17. Résultat n°17

    Octrois et deniers communs : comptes du receveur

    Date

    1655-1764

    Cote

    EDEP132/CC49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs : comptes du receveur
  18. Résultat n°18

    Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, correspondance

    Date

    1852-1865

    Cote

    EDEP014/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, correspondance
  19. Résultat n°19

    Etats des biens vendus et restant à vendre, décomptes de liquidation pour la fixation du revenu net annuel des biens des communes et pour la conversion en rentes de ce revenu (1813-1816). Contentieux relatif aux ventes : communes de Bréhémont, Cinais, Chinon, Limeray, Rigny, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Tours (affaire relative aux boutiques et cafés établis sur les terrasses Saint-Julien et des Carmélites, plan s.d.), Vouvray (1813-1817). Observations sur le défrichement des landes dans l'arrondissement de Chinon (1818).

    Date

    1813-1818

    Cote

    2Q49 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 2Q - Domaines (1791-1939)
    • Fonds du département puis de la préfecture
    • Vente des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement...
    • Etats des biens vendus et restant à vendre, décomptes...
  20. Résultat n°20

    Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges.

    Date

    1871-1880

    Cote

    EDEP091/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Bois
    • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier...