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128 résultats

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Résultat n°1

Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux par les habitants : procès-verbal d'infraction.

Date

1743

Cote

EDEP165/I1 (Cote)

Résultat n°2

Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.

Date

1881-1897

Cote

EDEP143/N1 (Cote)

Résultat n°3

Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

Date

1889-1912

Cote

EDEP035/N1 (Cote)

Résultat n°4

Vente du domaine de l'Isle dite Ursuline : état de mutation.

Date

1816

Cote

EDEP049/G6 (Cote)

Résultat n°5

Etats récapitulatifs des revenus

Date

1573-1764

Cote

EDEP132/DD1 (Cote)

Résultat n°6

Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

Date

1903-1927

Cote

EDEP037/N1 (Cote)

Résultat n°7

Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).

Date

an VIII

Cote

EDEP099/N3 (Cote)

Résultat n°8

Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.

Date

1948-1950

Cote

EDEP135/N1 (Cote)

Résultat n°9

Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.

Date

1890-1904

Cote

EDEP085/N3 (Cote)

Résultat n°10

Aliénation et partage des landes

Date

an XII-1863

Cote

EDEP082/N1 (Cote)

Résultat n°11

Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations : actes notariés.

Date

1816-1934

Cote

EDEP021/S1 (Cote)

Résultat n°12

Contentieux entre les communes de Bréhémont et Lignières et Mme Schneider concernant des biens communaux : précis de l'avocat au Conseil d'Etat

Date

1843

Cote

EDEP128/N5 (Cote)

Résultat n°13

Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

Date

1600-1652

Cote

EDEP132/CC48 (Cote)

Résultat n°14

Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron sur la commune de Cinais : accord

Date

1933

Cote

EDEP076/N7 (Cote)

Résultat n°15

(E supplément 226) Titres des communaux indivis entre les communes d'Avoine et Savigny-en-Véron

Date

1474-1781

Cote

EDEP011/DD1 (Cote)

Résultat n°16

Affermement de la chasse des Landes : décision

Date

1844

Cote

EDEP089/N8 (Cote)

Résultat n°17

Octrois et deniers communs : comptes du receveur

Date

1655-1764

Cote

EDEP132/CC49 (Cote)

Résultat n°18

Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, correspondance

Date

1852-1865

Cote

EDEP014/N2 (Cote)

Résultat n°19

Etats des biens vendus et restant à vendre, décomptes de liquidation pour la fixation du revenu net annuel des biens des communes et pour la conversion en rentes de ce revenu (1813-1816). Contentieux relatif aux ventes : communes de Bréhémont, Cinais, Chinon, Limeray, Rigny, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Tours (affaire relative aux boutiques et cafés établis sur les terrasses Saint-Julien et des Carmélites, plan s.d.), Vouvray (1813-1817). Observations sur le défrichement des landes dans l'arrondissement de Chinon (1818).

Date

1813-1818

Cote

2Q49 (Cote)

Résultat n°20

Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges.

Date

1871-1880

Cote

EDEP091/N3 (Cote)