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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales des bailleurs à ferme.

    Date

    1950-1951

    Cote

    EDEP/058/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales...
  2. Résultat n°2

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1951

    Cote

    EDEP145/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
  3. Résultat n°3

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1948-1951

    Cote

    EDEP/058/K23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
  4. Résultat n°4

    Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales, liste électorale des bailleurs à ferme.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP076/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
  5. Résultat n°5

    Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste électorale, procès-verbaux.

    Date

    1951-1983

    Cote

    EDEP054/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste...
  6. Résultat n°6

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

    Date

    1813-1875

    Cote

    EDEP152/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
  7. Résultat n°7

    Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance concernant un jugement relatif à une expulsion.

    Date

    1959

    Cote

    EDEP126/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    Date

    1950-1963

    Cote

    EDEP147/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
  9. Résultat n°9

    Baux à ferme pour la grande dîme de La Clos (20 août 1784), les dîmes de Vestenay et de l'étang de La Forge à Chambon (26 juillet 1784), les dîmes de Boussay (21 mars 1785) et de Miré à Ballan, et la petite dîme de La Clos (12 mai 1787)

    Date

    1787

    Cote

    1J420/3 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille de Menou.
    • Baux à ferme pour la grande dîme de La Clos (20 août...
  10. Résultat n°10

    Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1951-1954

    Cote

    EDEP126/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

    Date

    1808-1901

    Cote

    EDEP152/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
  12. Résultat n°12

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1957

    Cote

    EDEP029/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles : liste des électeurs.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
  13. Résultat n°13

    Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : correspondance, listes d'appel et d'inscription des votants, listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux de dépôt et de publication des listes électorales, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote

    Date

    1946-1981

    Cote

    EDEP119/1K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
  14. Résultat n°14

    Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1946-1954

    Cote

    EDEP112/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections, personnel
    • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
  15. Résultat n°15

    Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    Date

    1950-1957

    Cote

    EDEP105/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs,...
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
  16. Résultat n°16

    Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations.(1951-1954)

    Date

    1954

    Cote

    EDEP009/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
  17. Résultat n°17

    Elections professionnelles, chambre des métiers (1932-1954) ; chambre de commerce (1908-1953) ; chambre d'agriculture (1925-1951) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1963) ; mutualité sociale agricole (sans date) : procès-verbaux, listes des électeurs

    Date

    1908-1954

    Cote

    EDEP056/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles, chambre des métiers (1932-1954)...
  18. Résultat n°18

    Tribunal paritaire des baux ruraux, des bailleurs à ferme (1946-1954) ; métayers et fermier (1946-1954) ; preneurs à ferme (1947-1956)

    Date

    1946-1956

    Cote

    EDEP089/K18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
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