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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales des bailleurs à ferme.

Date

1950-1951

Cote

EDEP/058/K6 (Cote)

Résultat n°2

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Date

1951

Cote

EDEP145/K9 (Cote)

Résultat n°3

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1948-1951

Cote

EDEP/058/K23 (Cote)

Résultat n°4

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales, liste électorale des bailleurs à ferme.

Date

1946

Cote

EDEP076/K12 (Cote)

Résultat n°5

Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste électorale, procès-verbaux.

Date

1951-1983

Cote

EDEP054/K17 (Cote)

Résultat n°6

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

Date

1813-1875

Cote

EDEP152/K15 (Cote)

Résultat n°7

Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance concernant un jugement relatif à une expulsion.

Date

1959

Cote

EDEP126/I1 (Cote)

Résultat n°8

Tribunaux paritaires de baux ruraux.

Date

1950-1963

Cote

EDEP147/K8 (Cote)

Résultat n°9

Baux à ferme pour la grande dîme de La Clos (20 août 1784), les dîmes de Vestenay et de l'étang de La Forge à Chambon (26 juillet 1784), les dîmes de Boussay (21 mars 1785) et de Miré à Ballan, et la petite dîme de La Clos (12 mai 1787)

Date

1787

Cote

1J420/3 (Cote)

Résultat n°10

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1951-1954

Cote

EDEP126/K13 (Cote)

Résultat n°11

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

Date

1808-1901

Cote

EDEP152/K13 (Cote)

Résultat n°12

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Date

1946-1957

Cote

EDEP029/K11 (Cote)

Résultat n°13

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : correspondance, listes d'appel et d'inscription des votants, listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux de dépôt et de publication des listes électorales, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote

Date

1946-1981

Cote

EDEP119/1K10 (Cote)

Résultat n°14

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1946-1954

Cote

EDEP112/K13 (Cote)

Résultat n°15

Tribunaux paritaires de baux ruraux.

Date

1950-1957

Cote

EDEP105/K14 (Cote)

Résultat n°16

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations.(1951-1954)

Date

1954

Cote

EDEP009/K14 (Cote)

Résultat n°17

Elections professionnelles, chambre des métiers (1932-1954) ; chambre de commerce (1908-1953) ; chambre d'agriculture (1925-1951) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1963) ; mutualité sociale agricole (sans date) : procès-verbaux, listes des électeurs

Date

1908-1954

Cote

EDEP056/K8 (Cote)

Résultat n°18

Tribunal paritaire des baux ruraux, des bailleurs à ferme (1946-1954) ; métayers et fermier (1946-1954) ; preneurs à ferme (1947-1956)

Date

1946-1956

Cote

EDEP089/K18 (Cote)