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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Surveillance des chiens : arrêtés

    Date

    1867-1920

    Cote

    EDEP119/1I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des chiens : arrêtés
  2. Résultat n°2

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  3. Résultat n°3

    Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.

    Date

    1898-1907

    Cote

    EDEP002/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
    • Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
  4. Résultat n°4

    Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles

    Date

    1856-1913

    Cote

    EDEP148/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles
  5. Résultat n°5

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1808-1902

    Cote

    EDEP152/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
  6. Résultat n°6

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1870-1910

    Cote

    EDEP103/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  7. Résultat n°7

    Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)

    Date

    1856-1881

    Cote

    EDEP080/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles des prestations en argent ou en nature, pour...
  8. Résultat n°8

    Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

    Date

    1905-1918

    Cote

    EDEP178/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
  9. Résultat n°9

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1898-1905

    Cote

    EDEP116/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  10. Résultat n°10

    Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).

    Date

    1862-1920

    Cote

    EDEP087/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920)...
  11. Résultat n°11

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1872-1911

    Cote

    EDEP030/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  12. Résultat n°12

    Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.

    Date

    1903 - 1909

    Cote

    EDEP020/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  13. Résultat n°13

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1890-1919

    Cote

    EDEP077/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  14. Résultat n°14

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1856-1919

    Cote

    EDEP140/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens : rôle.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1903-1910

    Cote

    EDEP009/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  16. Résultat n°16

    Taxe sur les chiens : rôles

    Date

    1879-1916

    Cote

    EDEP112/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles
  17. Résultat n°17

    Rôle de la taxe municipale sur les chiens.

    Date

    1856-1877

    Cote

    EDEP143/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de la taxe municipale sur les chiens.
  18. Résultat n°18

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1910-1915

    Cote

    EDEP007/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  19. Résultat n°19

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  20. Résultat n°20

    Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service vicinal (1824-1910) ; taxes des prestations (1894-1898) ; mandements : contributions foncière, personnelle, mobilière des portes et fenêtres (1812-1827) ; liste des contribuables.

    Date

    1812-1918

    Cote

    EDEP042/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service...
  21. Résultat n°21

    Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

    Date

    1879-1931

    Cote

    EDEP119/1G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et...
  22. Résultat n°22

    Taxe sur les chiens : rôles et registre

    Date

    1880-1971

    Cote

    EDEP056/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles et registre
  23. Résultat n°23

    Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

    Date

    1880-1909

    Cote

    EDEP069/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
  24. Résultat n°24

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1875-1915

    Cote

    EDEP078/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  25. Résultat n°25

    Rôles de la taxe sur les chiens

    Date

    1878-1916

    Cote

    EDEP013/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la taxe sur les chiens
  26. Résultat n°26

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1881-1909

    Cote

    EDEP034/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  27. Résultat n°27

    Rôle de la taxe municipale sur les chiens.

    Date

    1879-1889

    Cote

    EDEP114/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle de la taxe municipale sur les chiens.
  28. Résultat n°28

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1871-1892

    Cote

    EDEP097/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
  29. Résultat n°29

    Taxe municipale sur les chiens : rôle.

    Date

    1860-1916

    Cote

    EDEP105/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
  30. Résultat n°30

    Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

    Date

    1888-1910

    Cote

    EDEP100/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
  31. Résultat n°31

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des patentes sur les voitures, chevaux et taxe sur les chiens.

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEP134/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Animaux domestiques, recensement : états numériques communaux et cantonaux.

    Date

    1822

    Cote

    7M244 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Animaux domestiques, recensement : états numériques...
  33. Résultat n°33

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1899-1919

    Cote

    EDEP088/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  34. Résultat n°34

    Taxe sur les chiens.

    Date

    1899-1910

    Cote

    EDEP021/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens.
  35. Résultat n°35

    Chiens, déclaration : rôle

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEP029/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chiens, déclaration : rôle
  36. Résultat n°36

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1855-1914

    Cote

    EDEP145/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  37. Résultat n°37

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1892-1899

    Cote

    EDEP052/G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
  38. Résultat n°38

    Taxe municipale sur les chiens : rôle.

    Date

    1879-1919

    Cote

    EDEP113/1G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
  39. Résultat n°39

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1855-1910

    Cote

    EDEP141/1G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1881-1908

    Cote

    EDEP037/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens : rôle.