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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés de la Préfecture

    Date

    1801-1805

    Cote

    EDEP203/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Arrêtés de la Préfecture
  2. Résultat n°2

    Réclamations de la commune de Cormery au département (état des sommes arriérées dues par le gouvernement à la commune).

    Date

    1797

    Cote

    EDEP083/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Réclamations de la commune de Cormery au département...
  3. Résultat n°3

    Actes du Département : arrêtés, correspondance.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP077/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Actes du Département : arrêtés, correspondance.
  4. Résultat n°4

    Conseil général et commission départementale

    Date

    1800-1940

    Cote

    1N (Cote)

    • Contexte : Conseil général et commission départementale

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture.
    Indre-et-Loire. Conseil départemental

  5. Résultat n°5

    Enregistrement des actes de délibérations, des réglements et proclamations du département.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP178/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Enregistrement des actes de délibérations, des réglements...
  6. Résultat n°6

    Correspondance entre l'administration départementale et la municipalité

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    EDEP110/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Correspondance entre l'administration départementale...
  7. Résultat n°7

    Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix

    Date

    1790

    Cote

    EDEP132/1K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Assemblées primaires : état imprimé des assemblées...
  8. Résultat n°8

    Département et district : actes.

    Date

    1790-1800

    Cote

    EDEP139/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Département et district : actes.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Plan départemental de ravitaillement : états des stocks dans la commune

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEP152/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Plan départemental de ravitaillement : états des stocks...
  10. Résultat n°10

    Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations de l'administration départementale (1 pièce).

    Date

    1796

    Cote

    EDEP083/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations...
  11. Résultat n°11

    Actes de l'administration départementale

    Date

    1734-1790

    Cote

    EDEP132/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Actes de l'administration départementale
  12. Résultat n°12

    Département, délibérations : extraits.

    Date

    1790-1800

    Cote

    EDEP064/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Département, délibérations : extraits.
  13. Résultat n°13

    Administration départementale, actes

    Date

    1808-1846

    Cote

    EDEP112/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série B : Actes de l'administration départementale..
    • Administration départementale, actes
  14. Résultat n°14

    12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

    Date

    01/01/1901-31/12/2000

    Cote

    12F (Cote)

    • Contexte : 12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

    Producteur :

    Delmas, Ernest (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Annuaire historique, statistique et commercial du département

    Date

    1807-1828

    Cote

    EDEP144/C1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série C : Bibliothèque administrative
    • Annuaire historique, statistique et commercial du département
    • Annuaire historique, statistique et commercial du département
  16. Résultat n°16

    Relations entre les autorités départementales et la commune : correspondance.

    Date

    1808-1851

    Cote

    EDEP104/B2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Relations entre les autorités départementales et la...
  17. Résultat n°17

    Place publique, agrandissement, préemption : plan parcellaire, procès-verbal de la commission départementale.

    Date

    1879-1880

    Cote

    EDEP120/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Place publique, agrandissement, préemption : plan parcellaire,...
  18. Résultat n°18

    Annuaire historique, statistique et commercial du département

    Date

    1830-1858

    Cote

    EDEP144/C2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série C : Bibliothèque administrative
    • Annuaire historique, statistique et commercial du département
    • Annuaire historique, statistique et commercial du département
  19. Résultat n°19

    District de Tours, règlementation : avis; extraits de délibérations.

    Date

    1793-an IV

    Cote

    EDEP104/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • District de Tours, règlementation : avis; extraits...
  20. Résultat n°20

    Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés de l'administration départementale (1793-an VIII). Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire (1813-1831)

    Date

    1793-1831

    Cote

    EDEP062/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés...