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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés de la Préfecture
Cote
EDEP203/B1 (Cote)
 Date
1801-1805
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale
  • Arrêtés de la Préfecture
Résultat n°2

Réclamations de la commune de Cormery au département (état des sommes arriérées dues par le gouvernement à la commune).
Cote
EDEP083/L6 (Cote)
 Date
1797
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Réclamations de la commune de Cormery au département...
Résultat n°3

Actes du Département : arrêtés, correspondance.
Cote
EDEP077/B1 (Cote)
 Date
1792-an X
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série B : Actes de l'administration départementale
  • Actes du Département : arrêtés, correspondance.
Résultat n°4

Conseil général et commission départementale
Cote
1N (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale
Résultat n°5

Enregistrement des actes de délibérations, des réglements et proclamations du département.
Cote
EDEP178/B1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Enregistrement des actes de délibérations, des réglements...
Résultat n°6

Correspondance entre l'administration départementale et la municipalité
Cote
EDEP110/D11 (Cote)
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Correspondance entre l'administration départementale...
Résultat n°7

Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix
Cote
EDEP132/1K1 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Assemblées primaires : état imprimé des assemblées...
Résultat n°8

Département et district : actes.
Cote
EDEP139/B1 (Cote)
 Date
1790-1800
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Département et district : actes.
Résultat n°9

Plan départemental de ravitaillement : états des stocks dans la commune
Cote
EDEP152/F4 (Cote)
 Date
1890-1900
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Plan départemental de ravitaillement : états des stocks...
Résultat n°10

Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations de l'administration départementale (1 pièce).
Cote
EDEP083/I1 (Cote)
 Date
1796
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations...
Résultat n°11

Actes de l'administration départementale
Cote
EDEP132/B1 (Cote)
 Date
1734-1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale
  • Actes de l'administration départementale
Résultat n°12

Département, délibérations : extraits.
Cote
EDEP064/B1 (Cote)
 Date
1790-1800
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Département, délibérations : extraits.
Résultat n°13

Administration départementale, actes
Cote
EDEP112/B1 (Cote)
 Date
1808-1846
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série B : Actes de l'administration départementale..
  • Administration départementale, actes
Résultat n°14

12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)
Cote
12F (Cote)
 Date
01/01/1901-31/12/2000
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)
Résultat n°15

Annuaire historique, statistique et commercial du département
Cote
EDEP144/C1 (Cote)
 Date
1807-1828
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
annuaire

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série C : Bibliothèque administrative
  • Annuaire historique, statistique et commercial du département
  • Annuaire historique, statistique et commercial du département
Résultat n°16

Relations entre les autorités départementales et la commune : correspondance.
Cote
EDEP104/B2 (Cote)
 Date
1808-1851
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Relations entre les autorités départementales et la...
Résultat n°17

Place publique, agrandissement, préemption : plan parcellaire, procès-verbal de la commission départementale.
Cote
EDEP120/O1 (Cote)
 Date
1879-1880
 Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Place publique, agrandissement, préemption : plan parcellaire,...
Résultat n°18

Annuaire historique, statistique et commercial du département
Cote
EDEP144/C2 (Cote)
 Date
1830-1858
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
annuaire

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série C : Bibliothèque administrative
  • Annuaire historique, statistique et commercial du département
  • Annuaire historique, statistique et commercial du département
Résultat n°19

District de Tours, règlementation : avis; extraits de délibérations.
Cote
EDEP104/B1 (Cote)
 Date
1793-an IV
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, délibération

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • District de Tours, règlementation : avis; extraits...
Résultat n°20

Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés de l'administration départementale (1793-an VIII). Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire (1813-1831)
Cote
EDEP062/D3 (Cote)
 Date
1793-1831
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel, délibération, arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés...