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213 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires

    Date

    1785-1819

    Cote

    EDEP100/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
  2. Résultat n°2

    Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP166/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations,...
  3. Résultat n°3

    Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé de Saint-Martin de Cerçay concernant les limites de leurs dîmeries

    Date

    1581

    Cote

    EDEP038/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé...
  4. Résultat n°4

    Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.

    Date

    an X-1915

    Cote

    EDEP091/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes...
  5. Résultat n°5

    Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.

    Date

    1839

    Cote

    EDEP/058/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès...
  6. Résultat n°6

    Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.

    Date

    1910

    Cote

    EDEP/058/S5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
  7. Résultat n°7

    Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

    Date

    1833-1948

    Cote

    EDEP028/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
  8. Résultat n°8

    Biens et revenus de la cure : contrats de vente.

    Date

    1618-1673

    Cote

    EDEP146/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
  9. Résultat n°9

    Fief de la Houssière et divers : titres de famille, titres de propriété et judiciaires

    Date

    1663-1785

    Cote

    EDEP132/II4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Fief de la Houssière et divers : titres de famille,...
  10. Résultat n°10

    Saint-Denis d'Amboise, famille Rabouin, partage du lieu des Lombardes (ou Lombardières) et du lieu des Chaumières

    Date

    1449-1556

    Cote

    1J/1740 (Cote)

    • Contexte : Saint-Denis d'Amboise, famille Rabouin, partage du...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet de la vente d'un emplacement au bas de la rampe de l'église St Ours : jugement, actes, correspondance

    Date

    1802-1828

    Cote

    EDEP132/4D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 4 D - Contentieux et assurances
    • Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet...
  12. Résultat n°12

    Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis estimatif des travaux (1847) ; vente d'un immeuble destiné à la construction d'une école : acte notarial, plans (1871, 1875) ; acquisition d'un terrain pour la nouvelle classe de filles : plans (1937-1938) ; état de l'installation électrique de l'école (1941) ; délimitation du terrain prévu pour la construction de l'école des filles : plan (1943) ; réparation du préau : traité d'exécution de travaux (1946) ; projet d'aménagement des locaux scolaires : plan, correspondance (1950).

    Date

    1847-1950

    Cote

    EDEP078/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis...
  13. Résultat n°13

    Actes notariés.

    Date

    XIX-XX

    Cote

    EDEP054/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  14. Résultat n°14

    Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP/058/S8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
  15. Résultat n°15

    Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

    Date

    1839-1906

    Cote

    EDEP063/1O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  16. Résultat n°16

    Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

    Date

    1903-1927

    Cote

    EDEP037/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
  17. Résultat n°17

    Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEP091/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Édifices à usage d'établissement d'enseignement, de...
    • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
  18. Résultat n°18

    Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de Fontevrault : titres de propriété et judiciaires

    Date

    1624-1678

    Cote

    EDEP132/II3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de...
  19. Résultat n°19

    Cimetières : échange de terrain entre la commune et un particulier : correspondance, acte notarié.

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetières : échange de terrain entre la commune et...
  20. Résultat n°20

    Vente de terrains et immeubles : actes.

    Date

    1836-1930

    Cote

    EDEP066/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Vente de terrains et immeubles : actes.