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213 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires

Date

1785-1819

Cote

EDEP100/P3 (Cote)

Résultat n°2

Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.

Date

1852-1935

Cote

EDEP166/M5 (Cote)

Résultat n°3

Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé de Saint-Martin de Cerçay concernant les limites de leurs dîmeries

Date

1581

Cote

EDEP038/S1 (Cote)

Résultat n°4

Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.

Date

an X-1915

Cote

EDEP091/O3 (Cote)

Résultat n°5

Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.

Date

1839

Cote

EDEP/058/S2 (Cote)

Résultat n°6

Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.

Date

1910

Cote

EDEP/058/S5 (Cote)

Résultat n°7

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

Date

1833-1948

Cote

EDEP028/O4 (Cote)

Résultat n°8

Biens et revenus de la cure : contrats de vente.

Date

1618-1673

Cote

EDEP146/P3 (Cote)

Résultat n°9

Fief de la Houssière et divers : titres de famille, titres de propriété et judiciaires

Date

1663-1785

Cote

EDEP132/II4 (Cote)

Résultat n°10

Saint-Denis d'Amboise, famille Rabouin, partage du lieu des Lombardes (ou Lombardières) et du lieu des Chaumières

Date

1449-1556

Cote

1J/1740 (Cote)

Résultat n°11

Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet de la vente d'un emplacement au bas de la rampe de l'église St Ours : jugement, actes, correspondance

Date

1802-1828

Cote

EDEP132/4D2 (Cote)

Résultat n°12

Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis estimatif des travaux (1847) ; vente d'un immeuble destiné à la construction d'une école : acte notarial, plans (1871, 1875) ; acquisition d'un terrain pour la nouvelle classe de filles : plans (1937-1938) ; état de l'installation électrique de l'école (1941) ; délimitation du terrain prévu pour la construction de l'école des filles : plan (1943) ; réparation du préau : traité d'exécution de travaux (1946) ; projet d'aménagement des locaux scolaires : plan, correspondance (1950).

Date

1847-1950

Cote

EDEP078/M3 (Cote)

Résultat n°13

Actes notariés.

Date

XIX-XX

Cote

EDEP054/S6 (Cote)

Résultat n°14

Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

Date

1931

Cote

EDEP/058/S8 (Cote)

Résultat n°15

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

Date

1839-1906

Cote

EDEP063/1O18 (Cote)

Résultat n°16

Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

Date

1903-1927

Cote

EDEP037/N1 (Cote)

Résultat n°17

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

Date

1842-1941

Cote

EDEP091/M3 (Cote)

Résultat n°18

Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de Fontevrault : titres de propriété et judiciaires

Date

1624-1678

Cote

EDEP132/II3 (Cote)

Résultat n°19

Cimetières : échange de terrain entre la commune et un particulier : correspondance, acte notarié.

Date

1841

Cote

EDEP099/N4 (Cote)

Résultat n°20

Vente de terrains et immeubles : actes.

Date

1836-1930

Cote

EDEP066/O1 (Cote)