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  1. Résultat n°1

    Récapitulation générale pour la commune (1962), extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1946 - 1962

    Cote

    EDEP275/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série F - Population, économie sociale, statistique
    • Dénombrements de population
    • Récapitulation générale pour la commune (1962), extrait...
  2. Résultat n°2

    Maisons et usines dans les communes composant le canton de Montrésor, évaluation : détail des propriétés bâties hors classe.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP275/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Maisons et usines dans les communes composant le canton...
  3. Résultat n°3

    Stock de vin, déclarations : registres et relevés.

    Date

    1908 - 1968

    Cote

    EDEP275/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série F - Population, économie sociale, statistique
    • Stock de vin, déclarations : registres et relevés.
  4. Résultat n°4

    Pétition nationale pour la laïcité : procès-verbal de clôture.

    Date

    1960

    Cote

    EDEP275/R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Pétition nationale pour la laïcité : procès-verbal...
  5. Résultat n°5

    Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1871 - 1937

    Cote

    EDEP275/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques
    • Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Naissances, mariages, décès 1793-an IX (lacune naissances 1793).

    Date

    1793 - An IX [23/09/1800 - 23/09/1801]

    Cote

    EDEP275/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série E - Etat civil
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès 1793-an IX (lacune naissances...
  7. Résultat n°7

    Expertise cadastrale de la commune : procès-verbal, liste des propriétaires les plus imposés à la contribution foncière.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP275/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Expertise cadastrale de la commune : procès-verbal,...
  8. Résultat n°8

    Loi de séparation de 1905, diffamation publique : circulaire du procureur de la République au juge de paix.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP275/P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série P - Cultes
    • Loi de séparation de 1905, diffamation publique : circulaire...
  9. Résultat n°9

    Trente plus imposés de la commune : listes nominatives.

    Date

    1837 - 1880

    Cote

    EDEP275/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Trente plus imposés de la commune : listes nominatives.
  10. Résultat n°10

    Naissances 1863-1882.

    Date

    1863-1882

    Cote

    EDEP275/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série E - Etat civil
    • Registres d'état civil
    • Naissances 1863-1882.
  11. Résultat n°11

    Chambre de métiers : listes des électeurs artisans-compagnons, artisans-maîtres, tableau d'addition (1954).

    Date

    1932 - 1960

    Cote

    EDEP275/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre de métiers : listes des électeurs artisans-compagnons,...
  12. Résultat n°12

    Allocations aux familles des militaires : bordereaux des dossiers de demandes d'allocations, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1927 - 1945

    Cote

    EDEP275/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Allocations aux familles des militaires : bordereaux...
  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux, travaux, vente : procès-verbaux d'arpentage, état parcellaire des terrains nécessaires à l'élargissement et au redressement du chemin rural n°20, plans, rapport de l'agent voyer, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1854 - 1930

    Cote

    EDEP275/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, travaux, vente : procès-verbaux d'arpentage,...
  14. Résultat n°14

    1950-1977.

    Date

    1950-1977

    Cote

    EDEP275/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série D - Administration générale de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1950-1977.
  15. Résultat n°15

    Mutualité sociale agricole : listes définitives de votants. (s.d.)

    Cote

    EDEP275/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Mutualité sociale agricole : listes définitives de...
  16. Résultat n°16

    Instituteurs et institutrices, traitement et nominations : arrêtés de nomination, extrait du registre des délibérations, correspondance.

    Date

    1872 - 1952

    Cote

    EDEP275/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Instituteurs et institutrices, traitement et nominations...
  17. Résultat n°17

    Chambre et tribunal de commerce : procès-verbal des opérations électorales (1959), listes des électeurs consulaires.

    Date

    1872 - 1961

    Cote

    EDEP275/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre et tribunal de commerce : procès-verbal des...
  18. Résultat n°18

    Usine et moulins, irrigation, curage : demande d'irrigation, règlement d'eau, procès-verbal du récolement, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1852 - 1961

    Cote

    EDEP275/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Usine et moulins, irrigation, curage : demande d'irrigation,...
  19. Résultat n°19

    Propriétés bâties, récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911 - 1932

    Cote

    EDEP275/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Propriétés bâties, récapitulation ; table alphabétique...
  20. Résultat n°20

    Enfants âgés de 6 à 13 ans : listes nominatives (1900-1905) ; enfants admis gratuitement à l'école : listes nominatives (1873-1880) ; inscription des élèves : liste annuelle (1955-1956).

    Date

    1873 - 1956

    Cote

    EDEP275/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Enfants âgés de 6 à 13 ans : listes nominatives (1900-1905)...
  21. Résultat n°21

    1896-1933.

    Date

    1896-1933

    Cote

    EDEP275/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série D - Administration générale de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1896-1933.
  22. Résultat n°22

    Curés et desservants : correspondance.

    Date

    1887 - 1888

    Cote

    EDEP275/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série P - Cultes
    • Curés et desservants : correspondance.
  23. Résultat n°23

    Chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs.

    Date

    1919 - 1964

    Cote

    EDEP275/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations...
  24. Résultat n°24

    Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1876 - 1959

    Cote

    EDEP275/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations...
  25. Résultat n°25

    Cantine scolaire, gestion du personnel : cahiers de comptabilité.

    Date

    1950 - 1972

    Cote

    EDEP275/K18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Personnel municipal
    • Cantine scolaire, gestion du personnel : cahiers de...
  26. Résultat n°26

    Enfants assistés : livrets.

    Date

    1882 - 1886

    Cote

    EDEP275/Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés : livrets.
  27. Résultat n°27

    Mairie, réfection de la toiture, travaux de peinture : devis, correspondance.

    Date

    1953

    Cote

    EDEP275/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série M - Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Mairie, réfection de la toiture, travaux de peinture...
  28. Résultat n°28

    1933-1942.

    Date

    1933-1942

    Cote

    EDEP275/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série D - Administration générale de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1933-1942.
  29. Résultat n°29

    1836-1899 (lacunes).

    Date

    1836 - 1899

    Cote

    EDEP275/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales générales
    • 1836-1899 (lacunes).
  30. Résultat n°30

    Chemin de fer de Châteauroux à Tours, concession : correspondance entre le maire de Loches et le maire de Villedômain (1 pièce).

    Date

    1856

    Cote

    EDEP275/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin de fer de Châteauroux à Tours, concession :...
  31. Résultat n°31

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives, demandes d'admission, admissions, extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1869 - 1961

    Cote

    EDEP275/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives,...
  32. Résultat n°32

    Société des auteurs, autorisation d'exécuter publiquement des oeuvres littéraires ou musicales : reçus, quittances, correspondance.

    Date

    1935 - 1947

    Cote

    EDEP275/R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Société des auteurs, autorisation d'exécuter publiquement...
  33. Résultat n°33

    Logements aux titulaires d'un emploi dans la commune : arrêtés du maire.

    Date

    1955

    Cote

    EDEP275/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série M - Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Logements aux titulaires d'un emploi dans la commune...
  34. Résultat n°34

    1794-1863.

    Date

    1794 - 1863

    Cote

    EDEP275/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série D - Administration générale de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1794-1863.
  35. Résultat n°35

    Postes, télégraphes, téléphone, création de bureaux, nominations, fonctionnement : correspondance, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1833 - 1962

    Cote

    EDEP275/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Postes, télégraphes, téléphone, création de bureaux,...
  36. Résultat n°36

    Syndicat agricole : statuts, liste des syndics.

    Date

    1942

    Cote

    EDEP275/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série F - Population, économie sociale, statistique
    • Syndicat agricole : statuts, liste des syndics.
  37. Résultat n°37

    Familles nombreuses, protection et aide nationale : liste nominative, état des allocations, extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1903 - 1964

    Cote

    EDEP275/Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Familles nombreuses, protection et aide nationale :...
  38. Résultat n°38

    Association de la cantine scolaire autonome, création et fonctionnement : récépissé d'une déclaration relative au contrat d'association (1966), statuts (1965), registre des procès-verbaux de réunions (1966-1973).

    Date

    1965 - 1973

    Cote

    EDEP275/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série I - Police, hygiène publique, justice
    • Police générale
    • Association de la cantine scolaire autonome, création...
  39. Résultat n°39

    Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives des bénéficiaires, correspondance.

    Date

    1921 - 1949

    Cote

    EDEP275/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre...
  40. Résultat n°40

    Prisonniers, victimes militaires et déportés. - Recensement : listes, correspondance.

    Date

    1941 - 1944

    Cote

    EDEP275/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série H - Affaires militaires
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Prisonniers, victimes militaires et déportés. - Recensement...
  41. Résultat n°41

    Caisse des écoles : statuts (1 pièce, s.d.).

    Cote

    EDEP275/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Caisse des écoles : statuts (1 pièce, s.d.).
  42. Résultat n°42

    Décès 1863-1882.

    Date

    1863-1882

    Cote

    EDEP275/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série E - Etat civil
    • Registres d'état civil
    • Décès 1863-1882.
  43. Résultat n°43

    Etrangers : correspondance, feuilles de délivrance de cartes ordinaires de travail et de carte de séjour, enregistrement des visas d'arrivée, avis de départ et d'arrivée.

    Date

    1939 - 1960

    Cote

    EDEP275/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série I - Police, hygiène publique, justice
    • Police générale
    • Etrangers : correspondance, feuilles de délivrance...
  44. Résultat n°44

    Mobilier scolaire : correspondance.

    Date

    1872 - 1874

    Cote

    EDEP275/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Mobilier scolaire : correspondance.
  45. Résultat n°45

    Service vicinal : budgets des ressources, création des ressources, situations et état de classement des chemins, tableau des chemins vicinaux.

    Date

    1825 - 1895

    Cote

    EDEP275/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Service vicinal : budgets des ressources, création...
  46. Résultat n°46

    Naissances 1883-1902.

    Date

    1883-1902

    Cote

    EDEP275/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série E - Etat civil
    • Registres d'état civil
    • Naissances 1883-1902.
  47. Résultat n°47

    Caserne de gendarmerie de Montrésor, projet de formation d'un syndicat intercommunal en vue de la construction d'une gendarmerie : délibération, étude, correspondance.

    Date

    1956 - 1958

    Cote

    EDEP275/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série M - Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Caserne de gendarmerie de Montrésor, projet de formation...
  48. Résultat n°48

    Allocation scolaire, attribution : délibérations, correspondance du préfet au maire.

    Date

    1952 - 1964

    Cote

    EDEP275/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série L - Finances de la commune
    • Allocation scolaire, attribution : délibérations, correspondance...
  49. Résultat n°49

    Monuments historiques, participation des communes : extrait du registre des délibérations.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP275/R10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Monuments historiques, participation des communes :...
  50. Résultat n°50

    Amédée Petitbon et Barthélemie Louise Héloïse Coursier : contrat de mariage (copie).

    Date

    1869

    Cote

    EDEP275/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série S - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Amédée Petitbon et Barthélemie Louise Héloïse Coursier...
  51. Résultat n°51

    Nourrices, sevreuses ou gardeuses : registre de déclarations.

    Date

    1883 - 1906

    Cote

    EDEP275/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses : registre de déclarations.
  52. Résultat n°52

    Tableaux, questionnaires.

    Date

    1857 - 1954

    Cote

    EDEP275/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série F - Population, économie sociale, statistique
    • Statistiques agricoles
    • Tableaux, questionnaires.
  53. Résultat n°53

    Service d'autocars, organisation : liste des communes desservies par les différentes lignes, schémas des lignes, correspondance.

    Date

    1946 - 1952

    Cote

    EDEP275/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Service d'autocars, organisation : liste des communes...
  54. Résultat n°54

    Sous-officiers, caporaux ou délégués, officiers, membres du conseil de recensement, élections : procès-verbaux, état nominatif (1840), procès-verbaux de reconnaissance et de prestation de serment des officiers (1831, 1846).

    Date

    1831 - 1851

    Cote

    EDEP275/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série H - Affaires militaires
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale
    • Sous-officiers, caporaux ou délégués, officiers, membres...
  55. Résultat n°55

    Pont métallique de Douince, inspection : procès-verbal d'inspection détaillée (1 pièce).

    Date

    1960

    Cote

    EDEP275/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Pont métallique de Douince, inspection : procès-verbal...
  56. Résultat n°56

    Chiens errants, chien enragé : correspondance, rapport (1 pièce), arrêté du maire (1 pièce).

    Date

    1904 - 1952

    Cote

    EDEP275/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série I - Police, hygiène publique, justice
    • Police locale
    • Chiens errants, chien enragé : correspondance, rapport...
  57. Résultat n°57

    Service des épizooties, fièvre aphteuse : carnets de certificats d'origine.

    Date

    1911

    Cote

    EDEP275/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série I - Police, hygiène publique, justice
    • Hygiène publique et salubrité
    • Service des épizooties, fièvre aphteuse : carnets de...
  58. Résultat n°58

    An XI-1908.

    Date

    An XI [23/09/1802 - 23/09/1803] - 1908

    Cote

    EDEP275/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série L - Finances de la commune
    • Budgets
    • An XI-1908.
  59. Résultat n°59

    Accidents du travail : carnet de déclarations, procès-verbaux de déclarations.

    Date

    1901 - 1957

    Cote

    EDEP275/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Accidents du travail : carnet de déclarations, procès-verbaux...
  60. Résultat n°60

    Comptes administratifs.

    Date

    1892 - 1962

    Cote

    EDEP275/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série L - Finances de la commune
    • Comptes administratifs.
  61. Résultat n°61

    Parents ou ayants-droit : registre de déclarations.

    Date

    1879

    Cote

    EDEP275/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
    • Parents ou ayants-droit : registre de déclarations.
  62. Résultat n°62

    Concessions au cimetière : demandes, arrêtés du maire, extraits du registre des délibérations, correspondance.

    Date

    1875 - 1963

    Cote

    EDEP275/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Concessions au cimetière : demandes, arrêtés du maire,...
  63. Résultat n°63

    1816-1860.

    Date

    1816 - 1860

    Cote

    EDEP275/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série L - Finances de la commune
    • Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture
    • 1816-1860.
  64. Résultat n°64

    Réquisitions : mandat adressé au percepteur de la commune relatif aux fournitures de vivres et fourrages pour les troupes en 1815 (1825), correspondance concernant le ravitaillement en bétail et production agricole destiné aux armées (1940), états nominatifs, ordre de réquisition de logement (1939).

    Date

    1825 - 1940

    Cote

    EDEP275/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série H - Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Réquisitions : mandat adressé au percepteur de la commune...
  65. Résultat n°65

    Evaluations foncières des propriétés non bâties, première révision quinquennale : procès-verbal des opérations, tarif des évaluations.

    Date

    1908 - 1963

    Cote

    EDEP275/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Evaluations foncières des propriétés non bâties, première...
  66. Résultat n°66

    Presbytère, construction et location : procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, procès-verbaux de l'adjudication du presbytère aux enchères publiques, extrait du registre des délibérations.

    Date

    1861 - 1924

    Cote

    EDEP275/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série M - Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère, construction et location : procès-verbal...
  67. Résultat n°67

    Employés communaux, rémunération : délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance.

    Date

    1878 - 1964

    Cote

    EDEP275/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Personnel municipal
    • Employés communaux, rémunération : délibérations du...
  68. Résultat n°68

    Naissances 1843-1862.

    Date

    1843 - 1862

    Cote

    EDEP275/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série E - Etat civil
    • Registres d'état civil
    • Naissances 1843-1862.
  69. Résultat n°69

    1909-1962.

    Date

    1909 - 1962

    Cote

    EDEP275/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série L - Finances de la commune
    • Budgets
    • 1909-1962.
  70. Résultat n°70

    Commissions municipales, nomination des membres : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1902), extrait du registre des arrêtés de la commune (1932).

    Date

    1902 - 1932

    Cote

    EDEP275/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques
    • Commissions municipales, nomination des membres : extrait...
  71. Résultat n°71

    Débits de boissons, prolongation d'ouverture : feuilles de demandes.

    Date

    1962 - 1963

    Cote

    EDEP275/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série I - Police, hygiène publique, justice
    • Police locale
    • Débits de boissons, prolongation d'ouverture : feuilles...
  72. Résultat n°72

    1812-1869 (lacunes).

    Date

    1812 - 1869

    Cote

    EDEP275/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série H - Affaires militaires
    • Recrutement
    • Recensement des classes : tableaux
    • 1812-1869 (lacunes).
  73. Résultat n°73

    Listes nominatives et tableaux statistiques, bulletins individuels, bulletin professionnel.

    Date

    1830 - 1936

    Cote

    EDEP275/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série F - Population, économie sociale, statistique
    • Dénombrements de population
    • Listes nominatives et tableaux statistiques, bulletins...
  74. Résultat n°74

    Propriétés bâties : augmentations et diminutions (1803-1891), séparations des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882 - 1911

    Cote

    EDEP275/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Propriétés bâties : augmentations et diminutions (1803-1891),...
  75. Résultat n°75

    1863-1880.

    Date

    1863 - 1880

    Cote

    EDEP275/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série D - Administration générale de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1863-1880.
  76. Résultat n°76

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, correspondance.

    Date

    1847 - 1945

    Cote

    EDEP275/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, correspondance.
  77. Résultat n°77

    Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs.

    Date

    1907 - 1942

    Cote

    EDEP275/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série I - Police, hygiène publique, justice
    • Hygiène publique et salubrité
    • Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs.
  78. Résultat n°78

    1899-1987.

    Date

    1899-1987

    Cote

    EDEP275/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série D - Administration générale de la commune
    • Registres des arrêtés du maire
    • 1899-1987.
  79. Résultat n°79

    Voitures attelées et automobiles, recensement et classement : registres, listes nominatives, tableaux.

    Date

    1877 - 1949

    Cote

    EDEP275/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série H - Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Voitures attelées et automobiles, recensement et classement...
  80. Résultat n°80

    Mariages 1843-1862.

    Date

    1843 - 1862

    Cote

    EDEP275/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série E - Etat civil
    • Registres d'état civil
    • Mariages 1843-1862.