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Résultat n°1

Réunions du comité syndical : dossiers de séance (extraits du registre des délibérations du syndicat).

Date

1966-2012

Cote

EDEP289/1W5 (Cote)

Résultat n°2

Registre des délibérations du comité syndical (30 juin 1993 au 10 mars 2005).

Date

1993-2005

Cote

EDEP289/1W3 (Cote)

Résultat n°3

Restauration et entretien de la Remberge, déclaration d'intérêt général, enquête publique : dossier de demande d'enquête publique préalable avec annexe financière (2006), arrêté préfectoral du 7 novembre 2006 portant ouverture d'enquête publique (2006), rapport du commissaire enquêteur, arrêté préfectoral déclarant d'intérêt général les travaux en date du 2 février 2007 avec l'arrêté complémentaire du 29 novembre 2011.

Date

2006-2011

Cote

EDEP289/4W4 (Cote)

Résultat n°4

Vannage sur la Remberge : conventions entre les propriétaires ou responsables de manœuvre et le syndicat, listes mises à jour des propriétaires ou responsables de manœuvre, liste d'émargement, correspondance.

Date

1995-2011

Cote

EDEP289/4W1 (Cote)

Résultat n°5

Registre des délibérations du comité syndical (31 mars 2005 au 13 février 2012).

Date

2005-2012

Cote

EDEP289/1W4 (Cote)

Résultat n°6

Restauration et entretien de la Remberge, étude globale (2000-2004). Étude préalable à la restauration de la Remberge (2004).

Date

2000-2004

Cote

EDEP289/4W3 (Cote)

Résultat n°7

Projet de fusion des syndicats des rivières : présentation du projet lors de la phase de consultation préalable en octobre 2011, extrait du registre des délibérations du conseil syndical en date du 13 février 2012 accompagné des avis favorables des communes adhérentes, correspondance.

Date

2011-2012

Cote

EDEP289/1W6 (Cote)

Résultat n°8

Restauration et entretien de la Remberge, participation des riverains : conventions conclues par le syndicat avec la commune de Pocé-sur-Cisse, M. Moutault, Mme Fulleringer, la Fondation Bertrand en 2011 et 2012, factures, devis, correspondance.

Date

1978-2012

Cote

EDEP289/4W7 (Cote)

Résultat n°9

Gestion du personnel. Mise à disposition d'un technicien rivière : demande de subventions dans le cadre du Contrat de bassin de la Cisse auprès de l'Agence de l'eau Loire Bretagne (2009-2010) et du Conseil régional du Centre (2008).

Date

2008-2010

Cote

EDEP289/2W1 (Cote)

Résultat n°10

Constitution du syndicat, composition du comité syndical, modifications des statuts et évolution du fonctionnement du syndicat.

Date

1966-2005

Cote

EDEP289/1W2 (Cote)

Résultat n°11

Restauration et entretien de la Remberge, travaux complémentaires.

Date

2007-2012

Cote

EDEP289/4W8 (Cote)

Résultat n°12

Restauration et entretien de la Remberge, dossiers de demandes de subventions : notification, correspondance.

Date

2003-2012

Cote

EDEP289/4W6 (Cote)

Résultat n°13

Contrat vert rivière propre dit "contrat vert" : compte rendu de réunion du comité syndical du 23 septembre 1993 accompagné de l'étude globale d'environnement de la vallée de la Cisse, texte d'une pétition du groupement des riverains, pêcheurs et usagers de la Cisse en faveur d'une action de sauvetage de la Cisse et sa réhabilitation (diffusée en septembre 1993), devis de la mission contrat vert rivière propre établi en novembre 1993 par le Comité départemental de la protection de la nature et de l'environnement (CDPNE) de Blois.

Date

1993

Cote

EDEP289/4W2 (Cote)

Résultat n°14

Restauration et entretien de la Remberge, marché de travaux : dossier de consultation des entreprises avec avis de publication, dossier du candidat retenu la SARL Environnement41 avec ordre de service en date du 22 octobre 2007, arrêté préfectoral autorisant les travaux.

Date

2007

Cote

EDEP289/4W5 (Cote)

Résultat n°15

Baux de pêche, suivi de la règlementation sur l'entretien : baux conclus par l'Association agréée pour la pêche des milieux aquatiques (AAPPMA) nommée la Gaule Amboisienne avec la commune de Pocé-sur-Cisse et divers propriétaires riverains de la Remberge, plans cadastraux.

Date

2007-2008

Cote

EDEP289/4W9 (Cote)

Résultat n°16

Budgets et comptes.

Date

2009-2012

Cote

EDEP289/3W1 (Cote)

Résultat n°17

Généralités, réglementation pour l'utilisation des eaux et l'entretien des berges (il s'agit pour l'essentiel de copies).

Date

1824-2008

Cote

EDEP289/1W1 (Cote)