E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (1824-2012)

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Cote/Cotes extrêmes

EDEP289/1W1-4W9 (Cote)

Date

1824-2012

Importance matérielle

0,5 ml

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

Biographie ou Histoire

Le Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge, ayant pour objet l'aménagement et l'entretien de la rivière la Remberge, a été créé en 1966. Il regroupe les communes de Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Montreuil-en-Touraine, Autrèche et Nazelles. Le siège est fixé à la mairie de Pocé-sur-Cisse. Le comité chargé d'administrer le syndicat comprend trois délégués par commune, dont le maire est membre de droit. En 2011, le syndicat valide le projet de fusion de 5 syndicats de rivières regroupant 48 communes d'Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher. Le Syndicat mixte du bassin de la Cisse et de ses affluents, issu de cette fusion, est créé en 2012, entrainant la dissolution du Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Cf. Edep289/1W2 et Edep289/1W6).

Histoire de la conservation

Ce fonds d'archives a été déposé au siège du Syndicat mixte du bassin de la Cisse en 2012, par la dernière sécrétaire du Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge..

Modalités d'entrées

Ce fonds d'archives a été déposé par le Syndicat mixte du bassin de la Cisse en 2024.

Présentation du contenu

Dossiers de gestion et de travaux.

Mode de classement

Le classement a été effectué par séries thématiques W par l'archiviste du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Loir-et-Cher en 2024.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Restauration et entretien de la Remberge, participation des riverains : conventions conclues par le syndicat avec la commune de Pocé-sur-Cisse, M. Moutault, Mme Fulleringer, la Fondation Bertrand en 2011 et 2012, factures, devis, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP289/4W7 (Cote)

Date

1978-2012

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012