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  1. Résultat n°1

    Réunions du comité syndical : dossiers de séance (extraits du registre des délibérations du syndicat).

    Date

    1966-2012

    Cote

    EDEP289/1W5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Administration
    • Réunions du comité syndical : dossiers de séance (extraits...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations du comité syndical (30 juin 1993 au 10 mars 2005).

    Date

    1993-2005

    Cote

    EDEP289/1W3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Administration
    • Registre des délibérations du comité syndical (30 juin...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Restauration et entretien de la Remberge, déclaration d'intérêt général, enquête publique : dossier de demande d'enquête publique préalable avec annexe financière (2006), arrêté préfectoral du 7 novembre 2006 portant ouverture d'enquête publique (2006), rapport du commissaire enquêteur, arrêté préfectoral déclarant d'intérêt général les travaux en date du 2 février 2007 avec l'arrêté complémentaire du 29 novembre 2011.

    Date

    2006-2011

    Cote

    EDEP289/4W4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Travaux et entretien
    • Restauration et entretien de la Remberge, déclaration...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Vannage sur la Remberge : conventions entre les propriétaires ou responsables de manœuvre et le syndicat, listes mises à jour des propriétaires ou responsables de manœuvre, liste d'émargement, correspondance.

    Date

    1995-2011

    Cote

    EDEP289/4W1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Travaux et entretien
    • Vannage sur la Remberge : conventions entre les propriétaires...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations du comité syndical (31 mars 2005 au 13 février 2012).

    Date

    2005-2012

    Cote

    EDEP289/1W4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Administration
    • Registre des délibérations du comité syndical (31 mars...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Restauration et entretien de la Remberge, étude globale (2000-2004). Étude préalable à la restauration de la Remberge (2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    EDEP289/4W3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Travaux et entretien
    • Restauration et entretien de la Remberge, étude globale...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Projet de fusion des syndicats des rivières : présentation du projet lors de la phase de consultation préalable en octobre 2011, extrait du registre des délibérations du conseil syndical en date du 13 février 2012 accompagné des avis favorables des communes adhérentes, correspondance.

    Date

    2011-2012

    Cote

    EDEP289/1W6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Administration
    • Projet de fusion des syndicats des rivières : présentation...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Restauration et entretien de la Remberge, participation des riverains : conventions conclues par le syndicat avec la commune de Pocé-sur-Cisse, M. Moutault, Mme Fulleringer, la Fondation Bertrand en 2011 et 2012, factures, devis, correspondance.

    Date

    1978-2012

    Cote

    EDEP289/4W7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Travaux et entretien
    • Restauration et entretien de la Remberge, participation...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Gestion du personnel. Mise à disposition d'un technicien rivière : demande de subventions dans le cadre du Contrat de bassin de la Cisse auprès de l'Agence de l'eau Loire Bretagne (2009-2010) et du Conseil régional du Centre (2008).

    Date

    2008-2010

    Cote

    EDEP289/2W1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Personnel
    • Gestion du personnel. Mise à disposition d'un technicien...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Constitution du syndicat, composition du comité syndical, modifications des statuts et évolution du fonctionnement du syndicat.

    Date

    1966-2005

    Cote

    EDEP289/1W2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Administration
    • Constitution du syndicat, composition du comité syndical,...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Restauration et entretien de la Remberge, travaux complémentaires.

    Date

    2007-2012

    Cote

    EDEP289/4W8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Travaux et entretien
    • Restauration et entretien de la Remberge, travaux complémentaires.

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Restauration et entretien de la Remberge, dossiers de demandes de subventions : notification, correspondance.

    Date

    2003-2012

    Cote

    EDEP289/4W6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Travaux et entretien
    • Restauration et entretien de la Remberge, dossiers...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Contrat vert rivière propre dit "contrat vert" : compte rendu de réunion du comité syndical du 23 septembre 1993 accompagné de l'étude globale d'environnement de la vallée de la Cisse, texte d'une pétition du groupement des riverains, pêcheurs et usagers de la Cisse en faveur d'une action de sauvetage de la Cisse et sa réhabilitation (diffusée en septembre 1993), devis de la mission contrat vert rivière propre établi en novembre 1993 par le Comité départemental de la protection de la nature et de l'environnement (CDPNE) de Blois.

    Date

    1993

    Cote

    EDEP289/4W2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Travaux et entretien
    • Contrat vert rivière propre dit "contrat vert" : compte...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Restauration et entretien de la Remberge, marché de travaux : dossier de consultation des entreprises avec avis de publication, dossier du candidat retenu la SARL Environnement41 avec ordre de service en date du 22 octobre 2007, arrêté préfectoral autorisant les travaux.

    Date

    2007

    Cote

    EDEP289/4W5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Travaux et entretien
    • Restauration et entretien de la Remberge, marché de...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Baux de pêche, suivi de la règlementation sur l'entretien : baux conclus par l'Association agréée pour la pêche des milieux aquatiques (AAPPMA) nommée la Gaule Amboisienne avec la commune de Pocé-sur-Cisse et divers propriétaires riverains de la Remberge, plans cadastraux.

    Date

    2007-2008

    Cote

    EDEP289/4W9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Travaux et entretien
    • Baux de pêche, suivi de la règlementation sur l'entretien...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Budgets et comptes.

    Date

    2009-2012

    Cote

    EDEP289/3W1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Finances
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Généralités, réglementation pour l'utilisation des eaux et l'entretien des berges (il s'agit pour l'essentiel de copies).

    Date

    1824-2008

    Cote

    EDEP289/1W1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Administration
    • Généralités, réglementation pour l'utilisation des...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)