Saint-Nicolas-des-Motets (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1

6 medias
Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/229/029 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Mariages, 1943
Résultat n°2
Elections socio-professionnelles : listes électorales, procès-verbaux des élections.

Date

1951-1957

Cote

EDEP229/K14 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
- Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
Résultat n°3

4 medias
Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/229/027 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Mariages, 1941
Résultat n°4
Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1162 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°5

14 medias
1866

Date

1866

Cote

6NUM5/229/007 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Saint-Nicolas-des-Motets
- 1866
Résultat n°6

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1934
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
- Tableau d'assemblage
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°7

7 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1741

Date

1741

Cote

6NUM6/229/009 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Saint-Nicolas
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°8
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties : rôles.

Date

1917-1955

Cote

EDEP229/G4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Contribution foncière des propriétés bâties et non...
Résultat n°9

8 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1740

Date

1740

Cote

6NUM6/229/008 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Saint-Nicolas
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°10
Saint-Genouph, Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan.

Date

1976-1980

Cote

1060W106 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Remembrement
- Opérations foncières
- Saint-Genouph, Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°11

1 media
Saint-Nicolas-des-Motets

Date

2019
- Contexte : Grand débat national de 2019
- Saint-Nicolas-des-Motets
Producteur :

Communes d'Indre-et-Loire
Résultat n°12

9 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1755

Date

1755

Cote

6NUM6/229/023 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Saint-Nicolas
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°13
Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°14

103 medias
Décès, 1923-1950

Date

1923-1950

Cote

6NUM8/229/037 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Décès, 1923-1950
Résultat n°15
Elections politiques : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1913-1964

Cote

EDEP229/K7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
- Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°16

5 medias
Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/229/028 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Mariages, 1942
Résultat n°17

7 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1745

Date

1745

Cote

6NUM6/229/013 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Saint-Nicolas
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°18
Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Roch, Saint-Senoch, Savigné-sur-Lathan.

Date

1970-1985

Cote

1236W63 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Déclarations d'utilité publique
- Communes
- Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Roch, Saint-Senoch,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°19
Comptes supprimés.

Date

1934-1974

Cote

1265W503 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°20
DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

Date

2000-2006

Cote

2518W1-40 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°21
P - Y

Cote

2V111 (Cote)
- Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Séparation des Eglises et de l'Etat
- Inventaire des biens ecclésiastiques
- Exécution des opérations d'inventaire.
- Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
- Correspondance entre les maires, la préfecture et le...
- P - Y
Résultat n°22

7 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1746

Date

1746

Cote

6NUM6/229/014 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Saint-Nicolas
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°23

294 medias
Naissances, 1837-1905

Date

1837-1905

Cote

6NUM8/229/003 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Naissances, 1837-1905
Résultat n°24

13 medias
1856

Date

1856

Cote

6NUM5/229/005 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Saint-Nicolas-des-Motets
- 1856
Résultat n°25

5 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1873-1882

Cote

6NUM2/229/009 (Cote)
- Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
- Saint-Nicolas-des-Motets
- 1873 - 1882
- Naissances, mariages, décès
Résultat n°26

6 medias
Décès, 1954

Date

1954

Cote

4E229/17 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Décès, 1954
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°27
Livre des mutations de propriétés.

Date

1820

Cote

EDEP229/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Livre des mutations de propriétés.
Résultat n°28
Naissances, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/229/009 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Naissances, 1923-1937
Résultat n°29
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 229.94.4.0001.

Date

1994

Cote

1875W3 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°30

9 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1775

Date

1775

Cote

6NUM6/229/043 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Saint-Nicolas
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°31

12 medias
1876

Date

1876

Cote

6NUM5/229/009 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Saint-Nicolas-des-Motets
- 1876
Résultat n°32

9 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1772

Date

1772

Cote

6NUM6/229/040 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Saint-Nicolas
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°33
Morand - Saint-Nicolas-des-Motets, Neuillé-le-Lierre - Reugny - Villedômer, Parçay-Meslay - Chanceaux-sur-Choisille, Ambillou - Pernay.

Date

1972-1980

Cote

1060W133 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Remembrement
- Associations foncières de remembrement (AFR)
- Morand - Saint-Nicolas-des-Motets, Neuillé-le-Lierre...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°34

1 media
Section A, feuille 2

Date

1934
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
- Section A, feuille 2
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°35
Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1974 (1 f.).

Date

1974

Cote

2032W55 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Plans de conservation
- Copies sur papier de plans de conservation (éditions...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°36

5 medias
Collection du greffe. Sépultures, 1748-1749

Date

1748-1749

Cote

6NUM6/229/017 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Saint-Nicolas
- Collection du greffe. Sépultures, 1748-1749
Résultat n°37

9 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1758-1759

Date

1758-1759

Cote

6NUM6/229/026 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Saint-Nicolas
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°38
Elections socio-professionnelles : listes électorales, procès-verbaux des élections.

Date

1902-1967

Cote

EDEP229/K12 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
- Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
Résultat n°39
Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1933-1967

Cote

EDEP229/D5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°40
Naissances, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/229/012 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Naissances, 1940
Résultat n°41

7 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1715

Date

1715

Cote

6NUM6/229/002 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Saint-Nicolas
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°42
Affaires particulières.

Date

an X-1901

Cote

2V55 (Cote)
- Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Police et exercice du culte
- Sonneries, cloches
- Affaires particulières.
Résultat n°43
Mettray - Vouvray

Cote

2V138 (Cote)
- Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Séparation des Eglises et de l'Etat
- Inventaire des biens ecclésiastiques
- Dévolution des biens ecclésiastiques
- Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
- Biens attribués aux communes.
- Décrets, arrêtés préfectoraux de main-levée de séquestre...
- Mettray - Vouvray
Résultat n°44
Maillé - Yzeures-sur-Creuse

Cote

3M43 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Nomination du personnel politique
- Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
- Nomination, démission, révocation et suspension des...
- Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
- Cent-Jours (décret impérial du 30 avril 1815).
- Maillé - Yzeures-sur-Creuse
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°45

9 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1751

Date

1751

Cote

6NUM6/229/019 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Saint-Nicolas
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°46

11 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1785

Date

1785

Cote

6NUM6/229/053 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Saint-Nicolas
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°47

78 medias
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2373 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
Résultat n°48
Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (an XI-1861).

Cote

4V3 (Cote)
- Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
- 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
- presbytères.
- Enquête nationale relative à l'état de situation des...
- Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans,...
Résultat n°49
Elections politiques : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1919-1959

Cote

EDEP229/K6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
- Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°50
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 229.94.4.0002.

Date

1994

Cote

1875W3 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°51

1 media
Section B1 du Bourg

Date

1835

Cote

6NUM10/229/004 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Section B1 du Bourg
Résultat n°52

1 media
Section C, feuille 3

Date

1934
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
- Section C, feuille 3
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°53
Permis de démolir 037.229.92.40009 - Coue (Préfet).

Date

1992

Cote

1901W1 (Cote)
- Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Permis de démolir 037.229.92.40009 - Coue (Préfet).
Résultat n°54

7 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1813-1822

Cote

6NUM2/229/003 (Cote)
- Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
- Saint-Nicolas-des-Motets
- 1813 - 1822
- Naissances, mariages, décès
Résultat n°55

1 media
Section ZA

Date

1971
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZA
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°56
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913-1933

Cote

EDEP229/G14 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Matrice des propriétés non bâties.
Résultat n°57

7 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1764

Date

1764

Cote

6NUM6/229/032 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Saint-Nicolas
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°58
Immatriculation des étrangers : registre.

Date

1924-1931

Cote

EDEP229/I2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Police générale
- Immatriculation des étrangers : registre.
Résultat n°59
Etats de sections.

Date

1836

Cote

EDEP229/G11 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Etats de sections.
Résultat n°60

14 medias
1846

Date

1846

Cote

6NUM5/229/003 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Saint-Nicolas-des-Motets
- 1846
Résultat n°61

1 media
Section A2 de Bouttefeu

Date

1835

Cote

6NUM10/229/003 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Section A2 de Bouttefeu
Résultat n°62
Tableaux récapitulatifs des chemins ruraux, communes d'Auzouer-en-Touraine, Dame-Marie-les-Bois, Morand et Saint-Nicolas-des-Motets (copies).

Date

1984

Cote

2086W12 (Cote)
- Contexte : 2086W - DDE - Subdivision territoriale de Château-Renault...
- Voirie communale
- Tableaux récapitulatifs des chemins ruraux, communes...
Producteur :

Subdivision territoriale (Château-Renault)
Résultat n°63

1 media
Section A1 de Bouttefeu

Date

1835

Cote

6NUM10/229/002 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Section A1 de Bouttefeu
Résultat n°64

6 medias
Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/229/030 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Mariages, 1944
Résultat n°65

95 medias
Etats de sections.

Date

1836

Cote

3P3/2370 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Etats de sections.
Résultat n°66
Saint-Laurent-en-Gâtines (1955-1965), Saint-Laurent-de-Lin (1954-1968), Saint-Martin-le-Beau (1959), Sainte-Maure-de-Touraine (1959-1965), Saint-Michel-sur-Loire (1959), Saint-Nicolas-des-Motets (1959-1961), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1959), Saint-Ouen-les-Vignes (1959-1964), Saint-Paterne-Racan (1951-1959), Saint-Patrice (1954-1959), Saint-Pierre-des-Corps (1959-1964).

Date

1949-1967

Cote

72W20 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Voirie
- Construction de chemins ruraux
- Saint-Laurent-en-Gâtines (1955-1965), Saint-Laurent-de-Lin...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°67

3 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1802-1812

Cote

6NUM2/229/002 (Cote)
- Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
- Saint-Nicolas-des-Motets
- 1802 - 1812
- Naissances, mariages, décès
Résultat n°68

12 medias
1926

Date

1926

Cote

6NUM5/229/018 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Saint-Nicolas-des-Motets
- 1926
Résultat n°69
Plan départemental d'aménagement du territoire. - Évaluation des besoins, groupes de travail : procès-verbaux de réunion, programme, tableaux statistiques, notices, correspondances ; attribution de subventions, communes d'Amboise, Druye, Richelieu, Saint-Hippolyte, Saint-Martin-le-Beau, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Paterne-Racan : rapports à la commission départementale, avis du subdivisionnaire, extrait du registre des délibérations du district urbain, fiche analytique sur projet.

Date

1981-1982

Cote

2154W346 (Cote)
- Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Planification urbaine
- Autres plans d'urbanisme
- Plan départemental d'aménagement du territoire. - Évaluation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement
Résultat n°70

259 medias
Décès, 1837-1905

Date

1837-1905

Cote

6NUM8/229/007 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Décès, 1837-1905
Résultat n°71

10 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1791

Date

1791

Cote

6NUM6/229/059 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Saint-Nicolas
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°72
Recensement des classes : tableaux.

Date

1830-1957

Cote

EDEP229/H1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...
- Série H : Affaires militaires.
- Recensement des classes : tableaux.
Résultat n°73

12 medias
1936

Date

1936

Cote

6NUM5/229/020 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Saint-Nicolas-des-Motets
- 1936
Résultat n°74
Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1974 (9 f.). Sections ZA à ZN : éd. 1974 avec mises à jour jusqu'en 1983 (11 f.).

Date

1934-1983

Cote

1984W126 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Plans de conservation
- Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°75

10 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1773

Date

1773

Cote

6NUM6/229/041 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Saint-Nicolas
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°76
Naissances, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/229/018 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Naissances, 1946
Résultat n°77
Naissances, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/229/022 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Naissances, 1950
Résultat n°78
Saint-Epain - Neuil - Crissay-sur-Manse (1963-1966) ; Syndicat de la région de Saint-Flovier (1965-1967) ; Saint-Laurent-de-Lin-Lublé (1945-1966) ; Saint-Nicolas-des-Motets - Morand (1966-1969) ; SIVOM de l'Escotais, à Saint-Paterne-Racan (1966-1967) ; Savigné-sur-Lathan - Hommes (1959-1965).

Date

1945-1969

Cote

227W48 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Alimentation en eau potable
- Syndicats intercommunaux
- Saint-Epain - Neuil - Crissay-sur-Manse (1963-1966)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°79

1 media
Section B, feuille 1

Date

1934
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
- Section B, feuille 1
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°80
SIVU du Centre de première intervention des "Portes de la Touraine", délibérations : registre (contient l'acte de transfert de propriété vers le SDIS d'Indre-et-Loire).

Date

1997-2002

Cote

EDEP229/D6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...
- Série D : Administration générale de la commune.
- SIVU du Centre de première intervention des "Portes...

Résultats de la recherche

Mariages, 1943

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil numérisés

Elections socio-professionnelles : listes électorales, procès-verbaux des élections.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

Mariages, 1941

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil numérisés

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

1866

Date

Cote

Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

Tableau d'assemblage

Date

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Producteur :

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1741

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties : rôles.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1740

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

Saint-Genouph, Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Saint-Nicolas-des-Motets

Date

Contexte : Grand débat national de 2019

Producteur :

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1755

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Décès, 1923-1950

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil numérisés

Elections politiques : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

Mariages, 1942

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil numérisés

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1745

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Roch, Saint-Senoch, Savigné-sur-Lathan.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Comptes supprimés.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...